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1

Rue de la Viotte, réaménagement : dossier de marché (n°211 de 1999), correspondance avec les riverains (1999). Avenue de Chardonnet, construction d'un réseau d'assainissement et d'un poste de refoulement : dossier de marché (n°242 de 1999), dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (DIUO). 1999-2000.

Date

1999-2000

Cote

662W5

2

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Villas Bisontines (rue des) à Vosselle (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W85

3

Relevé topographique, planche n° 17 - 23 , chantier n° 7 , Rue de la Viotte - Rue du Chasnot - Rue du Balcon - Rue Garibaldi - Rue Roland , section BH : plan au 1/500ème, levé en FEV.77 , reporté en MARS.77

Date

1977

Cote

377W848

4

De la rue Viollet le Duc à la rue Jean Wyrsch (n°25).

Date

1960-2006

Cote

928W86

5

Relevé topographique, planche n° 40 - 52 , chantier n° 345 , Rue de la Viotte - Avenue de la Paix - Avenue Maréchal Foch , section BC/BD/BE : plan au 1/200ème, levé en NOV.88 , reporté en JANV.89

Date

1989

Cote

377W462

6

Rue de Chaillot, rue Viotte, rue Bellevue, rue Brochet et Zone Aménagement Concertée des Hauts du Chazal, renforcement, extension de conduite d'eau potable, travaux d'extension du réseau de chauffage urbain, rénovation de branchements et travaux d'assainissement et d'eau potable : dossier de marché, constat d'achèvement provisoire, autorisation d'intervention sur domaine privé, constat des lieux avant travaux, listes des prises d'eau, procès-verbal d'essai en pression, accords techniques, attachements, déclaration d'intention de commencement de travaux

Date

1999-2003

Cote

620W350

7

De la rue Violet à la rue Voisin.

Date

1909-1987

Cote

958W73

8

Relevé topographique, planche n° 41 - 53 , chantier n° 15 , Rue Alexandre Grosjean - Rue de l'Industrie - Rue de la Viotte - Rue du Balcon , section BH : plan au 1/200ème, levé en NOV.76 , reporté en NOV.76

Date

1976

Cote

377W488