Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
  • 25
Organisme
  • 80
Période
  • 12
  • 24
  • 49
  • 38

  • sur 4
80 résultats

Résultats de la recherche

1

Restructuration et extension : procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance avec les entreprises relative à leur paiement.

Date

2001-2004

Cote

245W_GB130

2

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1971)

Date

1931-1971

Cote

2T2

3
ECOLE DE SAINT-CLAUDE

2 medias

ECOLE DE SAINT-CLAUDE

Date

-

Cote

2fi448, Tiroir 4/6 (ancienne cote)

4

Restructuration et extension, contrôle technique (marché n°2000-158) : dossier de marché, avenant, DGD (2000-2004). Mission de coordination SPS : convention, avenant, DGD (2000-2001).

Date

2000-2004

Cote

245W_GB123

5
EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

1 media

EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

Date

1874

Cote

2fi590, Tiroir 5/8 (ancienne cote)

6
EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

1 media

EGLISE SAINT CLAUDEArchitecte de la Ville (J.-Alex Guidet)

Date

1874

Cote

2fi580, Tiroir 5/8 (ancienne cote)

7

Foyer "Henri Huot" ou "Logement Foyer La Terrasse" (premier foyer-logement pour personnes âgées aménagé à Besançon) : rapports relatifs au fonctionnement, correspondance

Date

1966-1974

Cote

488W4

8

Prêt Locatif Social (P.L.S.) pour les SCI Résidence Le Mondrian (immeuble Le Murano) et le Parc d'Aromance, demandes d'agrément en vue de l'obtention d'un prêt à 5,5% : dossiers individuels des demandeurs (2009).

Date

2009

Cote

35W_GB1, 35W_GB1 (ancienne cote)

9
EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

1 media

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi594, Tiroir 5/8 (ancienne cote)

10
EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

1 media

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Date

1854

Cote

2fi592, Tiroir 5/8 (ancienne cote)

11

Restructuration et extension, marché d'assurance de construction (lot n°1) : dossier de marché, programme détaillé, plans.

Date

2000

Cote

245W_GB124

12

Restructuration et extension : DOE (2003) ; correspondance relative à un dégât des eaux (2008-2013).

Date

2003-2013

Cote

245W_GB133

13

Restructuration et extension : dossiers de marché par lots.

Date

2001-2003

Cote

245W_GB128

14

Restructuration et extension : dossier de documents d'aide à la conception, dossier de consultation des concepteurs, choix du lauréat pour le concours de maîtrise d'œuvre, dossier de contentieux contre le maître d'œuvre.

Date

2000

Cote

245W_GB119

15
ECOLE DE SAINT-CLAUDE

1 media

ECOLE DE SAINT-CLAUDE

Date

-

Cote

2fi449, Tiroir 4/6 (ancienne cote)

16
EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

1 media

EGLISE SAINT CLAUDENon indiqué

Date

s.d.

Cote

2fi593, Tiroir 5/8 (ancienne cote)

17

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (approbation du lotissement ou avis), cahiers des charges, plans, correspondance (1931-1984)

Date

1931-1984

Cote

2T1

18

Immeuble "logements et services collectifs pour vieillards" dit "La Terrasse", construction : dossier marché, plans

Date

1960-1965

Cote

345W142

19
Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin

1 media

Quartier Saint-Claude - Rue Jean WyrschM. Tupin

Date

1980-1990

Cote

6Fi390

20

Relevé topographique, planche n° 36 - 61 , chantier n° 74 , Rue Jean Wyrsch - Rue Thiébaud , section BK : plan au 1/200ème, levé en AVRIL.80 , reporté en mai 1980

Date

1980

Cote

377W352