Ms 1048 - Répertoire des ordonnances de police rendues par la municipalité de Besançon, entre les années 1618 et 1639, avec les sommaires de ces actes, classés suivant le mois de leur promulgation et accompagnés des dates de renouvellement desdites ordonnances
Date
XVIIe siècle
Cote
Ms 1048
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Contexte : Fonds général (Ms 1005 à 1296)
- Ms 1005 à 1068 - Histoire de Besançon
- Ms 1048 - Répertoire des ordonnances de police rendues...