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266 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre des arrêtés du Maire mars 2001.
Cote
260W3
 Date
2001
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 260W

  • Registre des arrêtés du Maire mars 2001.
2

Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.
Cote
301W15
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire décembre 2002.
3

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bersot (rue) à Bibliothèque (rue de la)
Cote
250W6
 Date
1951-1981
 Lieu
BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
4

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.
Cote
372W5
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 1.
5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Goya (rue) à Grange Borée (chemin de la)
Cote
250W42
 Date
1951-1981
 Lieu
GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
6

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.
Cote
602W9
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 1.
7

Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.
Cote
362W6
 Date
2003
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 362W

  • Registre des arrêtés du Maire novembre 2003.
8

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Echenoz de Bouez (chemin des) à Edison, Thomas (rue)
Cote
250W29
 Date
1951-1981
 Lieu
Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
9

Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome 1.
Cote
602W15, 602W18 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, novembre 2009, tome...
10

Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome 1.
Cote
464W18
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registre des arrêtés du maire septembre 2007, tome...
11

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Journaux (chemin des) à Lattre de Tassigny (place de)
Cote
250W48
 Date
1951-1981
 Lieu
Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
12

Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.
Cote
442W11
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 442W

  • Registres des arrêtés du maire, novembre 2006.
13

Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.
Cote
501W6
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire mars 2008, tome 2.
14

Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.
Cote
372W23
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, avril 2005, tome 2.
15

Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.
Cote
260W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 260W

  • Registre des arrêtés du Maire novembre 2001.
16

Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.
Cote
372W34
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, octobre 2005, tome 2.
17

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Fontenottes (rue des)
Cote
250W35
 Date
1951-1981
 Lieu
Fontenottes (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
18

Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.
Cote
301W1
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire janvier 2002.
19

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Dole (rue de)
Cote
250W27
 Date
1951-1981
 Lieu
Dole (rue de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
20

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux). Renan, Ernest (rue) à République (rue de la). A noter dossier aménagement Centre Saint Pierre.
Cote
250W68
 Date
1951-1981
 Lieu
Saint-Pierre (caserne), RENAN, Ernest (rue), Repos (rue du), République (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
21

Registre des arrêtés du Maire janvier 2001.
Cote
260W1
 Date
2001
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 260W

  • Registre des arrêtés du Maire janvier 2001.
22

Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome 1.
Cote
372W37
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, décembre 2005, tome...
23

Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome 2.
Cote
372W32
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome...
24

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Ronchaux (rue) à Rousseau, Jean-Jacques (rue)
Cote
250W72
 Date
1951-1981
 Lieu
Ronchaux (rue), Roses (rue des), Rotonde (rue de la), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
25

Registre des arrêtés du Maire mars 2006, tome 1.
Cote
425W5
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 425W

  • Registre des arrêtés du Maire mars 2006, tome 1.
26

Registre des arrêtés du Maire, août 2004.
Cote
372W11
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, août 2004.
27

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Sentier (rue du) à Tamaris (rue des)
Cote
250W76
 Date
1951-1981
 Lieu
Sentier (rue du), Septième Armée Américaine (avenue de la), Serre (chemin de), SIFFERT, Charles (avenue), Soixantième RI (avenue du), Sources (rue des), Stand (rue du), STENDHAL (rue), Strasbourg (quai de), SUARD (rue), Tallenay (route de), Tamaris (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
28

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vèze (commune de la) à Villarceau (avenue)
Cote
250W84
 Date
1951-1981
 Lieu
Vèze (commune de la), VIANCIN, Charles (rue), Vieille Monnaie (rue de la), Vieilles Perrières (rue des), Vieilley (chemin de), VIENNE, Jean de (rue), VIETTE (rue), Vignerons (rue des), VILLARCEAU (avenue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
29

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Donzelot, Pierre (rue) à Duplain, Louis (rue)
Cote
250W28
 Date
1951-1981
 Lieu
DONZELOT, Pierre (rue), DORNIER, Charles (rue), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DUET (rue), DUPLAIN, Louis (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
30

Registre des arrêtés du Maire, février 2005.
Cote
372W19
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, février 2005.
31

Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 1.
Cote
602W13, 602W16 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 1.
32

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Roussel, Romain (rue) à Saint-Martin (impasse des)
Cote
250W73
 Date
1951-1981
 Lieu
Grottes Saint Léonard (chemin des), Martin (impasse des Saints), ROUSSEL, Romain (rue), Roussillon (rue du), ROY (rue), RUSSELL, Bertrand (rue), Saint Just (rue), Saint-Amour (rue du Clos), Saint-Amour (square), Saint-Jacques (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
33

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')
Cote
250W1
 Date
1951-1981
 Lieu
Aiguille (sentier de l'), Aiguillettes (chemin des), ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue), Arènes (rue d')
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
34

Registre des arrêtés du maire décembre 2007, tome 2.
Cote
464W25
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registre des arrêtés du maire décembre 2007, tome 2.
35

Registre des arrêtés du Maire, juin 2005, tome 2.
Cote
372W27
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, juin 2005, tome 2.
36

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Brulard (rue du Général) à Buffon (place)
Cote
250W10
 Date
1951-1981
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Brulefoin (chemin de), BRY, Jean de (rue), Buffon (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
37

Registre des arrêtés du maire, mai 2009, tome 1.
Cote
602W3
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, mai 2009, tome 1.
38

Registre des arrêtés du Maire, décembre 2004, tome 2.
Cote
372W17
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, décembre 2004, tome...
39

Registre des arrêtés du maire mars 2009. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.
Cote
583W11
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 583W

  • Registre des arrêtés du maire mars 2009. A NOTER :...
40

Registres des arrêtés du maire février 2007, tome 2.
Cote
464W4
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registres des arrêtés du maire février 2007, tome 2.
41

Registres des arrêtés relatifs aux établissements recevant du public (arrêts d'urbanisme, du 1er octobre 2007 au 11 décembre 2008).
Cote
602W21, 602W15 (ancienne cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registres des arrêtés relatifs aux établissements recevant...
42

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Flore (place)
Cote
250W32
 Date
1951-1981
 Lieu
Flore (place)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
43

Registres des arrêtés du maire février 2008, tome 1.
Cote
501W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire février 2008, tome 1.
44

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)
Cote
250W20
 Date
1951-1981
 Lieu
Cingle (rue du), Clairière (chemin de la), Saint Ferjeux (cimetière de), Velotte (cimetière de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
45

Registres des arrêtés du maire juillet 2008, tome 2.
Cote
501W14
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire juillet 2008, tome 2.
46

Registres des arrêtés du maire août 2006, tome 2.
Cote
442W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 442W

  • Registres des arrêtés du maire août 2006, tome 2.
47

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Trois Châtels (chemin des) à Valentin (chemin de)
Cote
250W79
 Date
1951-1981
 Lieu
Chatels (chemin des Trois), Trulères (chemin des), Tulipes (rue des), Tunnel (rue du), Vaite (avenue de la), Valentin (chemin de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
48

Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 2.
Cote
602W14, 602W17 (ancienne cote)
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, octobre 2009, tome 2.
49

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Huit septembre (place du) à Isenbart (rue)
Cote
250W46
 Date
1951-1981
 Lieu
Huit Septembre (place du), HYENNE (rue du Docteur), Ile de France (avenue de l'), Industrie (rue de l'), ISENBART, (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
50

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Magnin (rue) à Marie-Louise (rue)
Cote
250W51
 Date
1951-1981
 Lieu
MAGNIN (rue), MAIRET (rue), Malate (chemin de la), Malcombe (chemin de la), MALLARME, Stéphane (rue), Malpas (chemin de), MANDRILLON (rue), MARCEAU (avenue du Commandant), Marchaux (route de ), MARIE-LOUISE (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
51

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Lilas (rue des) à Madeleine (rue de la)
Cote
250W50
 Date
1951-1981
 Lieu
Lilas (rue des), LOISY (rue de), Lorraine (rue de ), Loucheur (rue), LULIER (rue), LUMIERE (rue des Frères), Luxembourg (rue du), LYAUTEY (rue du Maréchal), Lycée (rue du), Lyon (route de), Madeleine (rue de la)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
52

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bicquey (chemin des) à Boucheries (rue des)
Cote
250W7
 Date
1951-1981
 Lieu
Bicquey (chemin des), Billard (ruelle), BLAVET, Michel (rue), BLUM, Léon (boulevard), BOILEAU, (rue), Bois Saint Paul (chemin du), BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bonnay (chemin de), Bosquet (rue du), Boucheries (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
53

Registres des arrêtés du maire décembre 2006, tome 2.
Cote
442W13
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 442W

  • Registres des arrêtés du maire décembre 2006, tome...
54

Registre de consignation des dates d'affichage des arrêtés du Maire, du 31 décembre 2007 au 28 décembre 2009.
Cote
602W19, 602W13 (ancienne cote)
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre de consignation des dates d'affichage des...
55

Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 2.
Cote
372W6
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, mai 2004, tome 2.
56

Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance, extrait du registre des arrêtés du Maire de Besançon, proposition d'engagement, DADS (déclarations annuelles des données sociales), feuilles d'engagement temporaire (1964-1983) Régie du funiculaire, personnel : dossiers individuels (1963-1986)
Cote
390W8
 Date
1964-1986
 Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ARRETE DU MAIRE, DOSSIER INDIVIDUEL, DECLARATION D'ACCIDENT

  • Contexte : 390W

  • FONCTIONNEMENT
  • Funiculaire de Bregille, personnel : correspondance,...
57

Registre des arrêtés du Maire, juillet 2004, tome 1.
Cote
372W9
 Date
2004
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, juillet 2004, tome 1.
58

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Vesoul (rue de)
Cote
250W82
 Date
1951-1981
 Lieu
Vesoul (rue de)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
59

Registre des arrêtés du Maire août 2003.
Cote
362W1
 Date
2003
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 362W

  • Registre des arrêtés du Maire août 2003.
60

Registres des arrêtés du maire mars 2007, tome 2.
Cote
464W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registres des arrêtés du maire mars 2007, tome 2.
61

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Danton (rue) à Deux Princesses (rue des)
Cote
250W25
 Date
1951-1981
 Lieu
DANTON (rue), DAVID, Octave (rue), DEBUSSY, Claude (rue), DELACROIX, Alphonse (rue), DELAVELLE, Victor (rue), DEMANGEL, Robert (rue), DENFERT ROCHEREAU (pont), Déportés (place des), DESMOULINS, Camille (rue), DEUBEL, Léon (rue), Deux Lys (chemin des), Princesses (rue des Deux )
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
62

Registres des arrêtés du maire janvier 2008, tome 2.
Cote
501W2
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire janvier 2008, tome 2.
63

Registre des arrêtés du Maire novembre 2002.
Cote
301W14
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire novembre 2002.
64

Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome 1.
Cote
372W31
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, septembre 2005, tome...
65

Registre des arrêtés du Maire, mars 2005, tome 1.
Cote
372W20
 Date
2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre des arrêtés du Maire, mars 2005, tome 1.
66

Registre des arrêtés du maire, septembre 2009, tome 1.
Cote
602W11
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, septembre 2009, tome...
67

Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 2.
Cote
602W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, août 2009, tome 2.
68

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Garibaldi (rue) à Gounod, Charles (rue)
Cote
250W41
 Date
1951-1981
 Lieu
GARIBALDI (rue), GAULARD, Arthur (avenue), GAY-LUSSAC (rue), GAZIER, Georges (rue), GEORGE (rue du professeur), Géraniums (avenue des), Germinettes (chemin des), GIACOMOTTI (rue), GIGOUX, Jean (place), GIRARDOT (rue du Docteur), GIROD de CHANTRANS (rue), Gissey (chemin de), Glacis (rue des), Glaïeuls (allée des), GONDY, Claudius (rue), GOUDIMEL, Claude (rue), Gouille (rue de la ), GOUNOD, Charles (rue)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
69

Registre des arrêtés du maire février 2009, tome 1. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.
Cote
583W9
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 583W

  • Registre des arrêtés du maire février 2009, tome 1. A...
70

Registres des arrêtés du maire janvier 2007, tome 2.
Cote
464W2
 Date
2007
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 464W

  • Registres des arrêtés du maire janvier 2007, tome 2.
71

Registres des arrêtés du maire avril 2008, tome 2.
Cote
501W8
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire avril 2008, tome 2.
72

Registre des arrêtés du maire, avril 2009, tome 2.
Cote
602W2
 Date
2009
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 602W

  • Registre des arrêtés du maire, avril 2009, tome 2.
73

Registres des arrêtés du maire septembre 2008, tome 2.
Cote
501W17
 Date
2008
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 501W

  • Registres des arrêtés du maire septembre 2008, tome...
74

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Saint-Martin (rue des) à Sapins (rue des)
Cote
250W74
 Date
1951-1981
 Lieu
Martin (rue des Saints), Sainte Claire DEVILLE (rue), SAMBIN, Hugues (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des)
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
75

Registre des arrêtés du Maire janvier 2006, tome 1. A NOTER : LES REGISTRES DES ARRETES DU MAIRE SONT CLASSES PAR ORDRE DE DOMAINES.
Cote
425W1
 Date
2006
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 425W

  • Registre des arrêtés du Maire janvier 2006, tome 1. A...
76

Registre de consignation des dates d'affichage des arrêtés du Maire, année 2004 (du 1er juin 2004 au 2 janvier 2005) et année 2005 (du 3 janvier /2005 au 1er janvier 2006).
Cote
372W39
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 372W

  • Registre de consignation des dates d'affichage des...
77

Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du 31 décembre 1964, délibérations du conseil municipal, correspondance, documents de travail
Cote
46W28
 Date
1964-1975
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 46W

  • Secteur sauvegardé Battant : arrêté de création du...
78

Registre des arrêtés du Maire 1er au 18 juillet 2002.
Cote
301W8
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire 1er au 18 juillet 2002.
79

Registre des arrêtés du Maire août 2002.
Cote
301W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 301W

  • Registre des arrêtés du Maire août 2002.
80

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Martelots (rue des) à Mazagran (chemin de)
Cote
250W53
 Date
1951-1981
 Lieu
Martelots (rue des), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue), MATHEY-DORET (rue), MATHIEZ, Albert (rue), MAYENCE (rue), MAYET (rue), Mazagran (chemin de )
 Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 250W

  • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...