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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).
Cote
42W_GB5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
2

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923
Cote
2D339, D2,311 (ancienne cote)
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
3

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889
Cote
2D318, D2,194 (ancienne cote)
 Date
1887-1889
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
4

- Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.
Cote
522W12
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Documents divers
  • - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...
5

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er octobre 1908 au 21 mars 1910
Cote
2D328, D2,300 (ancienne cote)
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
6

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875
Cote
2D311, D2,187 (ancienne cote)
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
7

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D306, D2,182 (ancienne cote)
 Date
1828-1831
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
8

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1879 au 19 mai 1881
Cote
2D313, D2,189 (ancienne cote)
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
9

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).
Cote
42W_GB3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
10

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1923 au 30 janvier 1924
Cote
2D340, D2,312 (ancienne cote)
 Date
1923-1924
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
11

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers
Cote
2D304, D2,180 (ancienne cote)
 Date
1819-1822
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
12

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P
Cote
355W202
 Date
2001
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
13

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P
Cote
355W204
 Date
2002
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
14

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 17 juin 1920 au 18 juin 1921
Cote
2D336, D2,308 (ancienne cote)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
15

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 janvier 1883 au 17 mai 1884
Cote
2D315, D2,191 (ancienne cote)
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
16

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er avril 1899 au 13 février 1901
Cote
2D324, D2,1291 (ancienne cote)
 Date
1899-1901
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
17

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 21 mars 1910 au 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912
Cote
2D329, D2,,301 (ancienne cote)
 Date
1910-1912
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
18

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 16 septembre 1926 au 6 août 1927
Cote
2D344, D2,316 (ancienne cote)
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
19

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D307, D2,183 (ancienne cote)
 Date
1831-1837
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
20

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1884 au 11 septembre 1885
Cote
2D316, D2,192 (ancienne cote)
 Date
1884-1885
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
21

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 août 1919 au 16 juin 1920
Cote
2D335, D2,307 (ancienne cote)
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
22

Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations à la Préfecture, Années 1885-1887
Cote
2D394, D2,294 (ancienne cote)
 Date
1885-1887
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations...
23

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1897 au 31 mars 1899
Cote
2D323, D2,248 (ancienne cote)
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
24

Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
Cote
522W11
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Enseignement supérieur
  • Chronos courriers
  • Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.
25

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er juillet 1906 au 30 septembre 1908
Cote
2D327, D2,299 (ancienne cote)
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
26

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 novembre 1925 au 16 septembre 1926
Cote
2D343, D2,315 (ancienne cote)
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
27

-Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.
Cote
522W13
 Date
2003
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Documents divers
  • Chronos courriers des relations internationales.
  • -Documents divers, chronos courriers des relations...
28

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818
Cote
2D303, D2,179 (ancienne cote)
 Date
1816-1818
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
29

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 janvier 1895 au 10 février 1897
Cote
2D322, D2,247 (ancienne cote)
 Date
1895-1897
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
30

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 18 juin 1921 au 26 janvier 1922
Cote
2D337, D2,309 (ancienne cote)
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
31

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
32

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 29 novembre 1915 au 25 octobre 1917
Cote
2D333, D2,305 (ancienne cote)
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
33

Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813
Cote
2D302, D2,178 (ancienne cote)
 Date
1803-1813
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Registre destiné à l'inscription des lettres adressées...
34

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1881 au 30 décembre 1882
Cote
2D314, D2,190 (ancienne cote)
 Date
1881-1882
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
35

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 9 décembre 1924 u 14 novembre 1925
Cote
2D342, D2,314 (ancienne cote)
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
36

Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).
Cote
2D301, D2,177 (ancienne cote)
 Date
1794-1799
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal...
37

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers
Cote
2D305, D2,181 (ancienne cote)
 Date
1823-1827
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
38

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mars 1928 au 30 janvier 1929
Cote
2D346, D2,318 (ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
39

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912
Cote
2D330, D2,302 (ancienne cote)
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
40

Service Communication, fonctionnement pour l'année 2008 : chrono courrier arrivée et départ (2008).
Cote
37W_GB16
 Date
2008
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 37W_GB

  • Service Communication, fonctionnement pour l'année...
41

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 octobre 1903 au 30 juin 1906
Cote
2D326, D2,298 (ancienne cote)
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
42

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 31 janvier au 9 décembre 1924
Cote
2D341, D2,313 (ancienne cote)
 Date
1924
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
43

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 23 août 1875 au 11 février 1879
Cote
2D312, D2,188 (ancienne cote)
 Date
1875-1879
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
44

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 août 1927 au 14 mars 1928
Cote
2D345, D2,317 (ancienne cote)
 Date
1927-1928
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
45

Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2007 : chrono courrier départ (2007).
Cote
42W_GB4
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 42W_GB

  • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...
46

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z
Cote
355W203
 Date
2001
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
47

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 janvier au 20 septembre 1922
Cote
2D338, D2,310 (ancienne cote)
 Date
1922
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
48

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 4 septembre 1939 au 24 janvier 1947
Cote
2D347, D2,389 (ancienne cote)
 Date
1939-1947
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
49

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1914 au 29 novembre 1915
Cote
2D332, D2,304 (ancienne cote)
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
50

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872
Cote
2D310, D2,186 (ancienne cote)
 Date
1847-1872
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
51

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D308, D2,184 (ancienne cote)
 Date
1837-1847
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
52

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er février 1893 au 7 janvier 1895
Cote
2D321, D2,246 (ancienne cote)
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
53

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 février 1901 au 17 octobre 1903
Cote
2D325, D2,292 (ancienne cote)
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
54

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 avril 1889 au 20 novembre 1890
Cote
2D319, D2,195 (ancienne cote)
 Date
1889-1890
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
55

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 septembre 1885 au 11 juin 1887
Cote
2D317, D2,193 (ancienne cote)
 Date
1885-1887
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
56

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique
Cote
2D309, D2,185 (ancienne cote)
 Date
1847-1855
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
57

Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z
Cote
355W205
 Date
2002
 Lieu - Type de document
CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-1/ SECRÉTARIAT
  • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...
58

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 novembre 1890 au 31 janvier 1893
Cote
2D320, D2,245 (ancienne cote)
 Date
1890-1893
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
59

Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).
Cote
456W15
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document
CHRONO

  • Contexte : 456W

  • Urbanisme - Généralités
  • Fonctionnement du service - Généralités
  • Service Urbanisme. - Relations avec le District du...
60

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1913 au 15 mai 1914
Cote
2D331, D2, (ancienne cote)
 Date
1913-1914
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CORRESPONDANCE, CHRONO

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
61

Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 octobre 1917 au 2 août 1919
Cote
2D334, D2,306 (ancienne cote)
 Date
1917-1919
 Lieu - Type de document
REGISTRE, CHRONO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

  • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...