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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
2

Route de Gray, expropriation : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, arrêté préfectoral d'utilité publique (concernent une partie de terrain de la propriété d'{Angèle Dussert} frappée de servitude par le tracé du boulevard extérieur, appelé aujourd'hui Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons).
Cote
462W58
 Date
1955-1958
 Lieu
Gray (route de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...
3

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA
Cote
401W26
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
ORGANIGRAMME, CORRESPONDANCE DU MAIRE, STATISTIQUE, DIAGNOSTIC

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé,...
4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.
Cote
335W20
 Date
1976-1991
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...
5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)
Cote
335W8
 Date
1976-1995
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...
6

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas
Cote
401W3
 Date
2001-2002
 Lieu
Montrapon (quartier de)
 Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...