1
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Cote 354W210
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Date 1988-1994
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Lieu
Viotte (gare), Gare Viotte (esplanade de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, PRESSE, ARRETE, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Gare Viotte, construction d'un parking.
Aménagement...
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2
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1392 medias
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Cote 222W11
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Date 1986-1988
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal. :...
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3
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Cote 774W15
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Date 1996-2002
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Lieu
Thise (commune de)
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Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
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4
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Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique Bisontin et l'immeuble Port Joint : dossier de marché n° 72-65 (1972-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1970) ; aménagement partiel : dossier de marché (1965-1966) ; modification du réseau d'assainissement sous le pont SNCF : acte d'engagement, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement (1993).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance, état hebdomadaire des personnes travaillant sur le chantier (pourcentage français / étrangers) (1934).
Chemin du Chasnot et propriété PERRENOT, construction d'un canal - égout : dossier de marché, correspondance (1935).
Groupe scolaire Paul Bert et des rues du Chasnot et des Cras, évacuation des eaux : plan, détail estimatif, correspondance (1976).
Rue du Chasnot, mise à l'alignement des propriétés MARTINEZ, BASTIDE, JEANNOT : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de mesurages et d'estimation des parcelles (1980-1982).
Rue du Château Rose, construction d'égout : dossier de marché (1930).
Rue de Chaudanne, élargissement au droit de la propriété FREMIOT : détail estimatif, correspondance, procès-verbal de mesurage, aliénation de parcelle (1976-1981) ; construction d'un canal égout : dossier de marché (1940).
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Cote 354W104
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Date 1930-1993
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Lieu
BERT, Paul (école maternelle), CHARDONNET (avenue de), Chasnot (rue du), Chateau-Rose (rue du), Chaudanne (rue de), Cras (rue des), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Avenue de Chardonnet, aménagement entre le Sport Nautique...
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5
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Cote 390W5
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Date 1976-1988
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Lieu
Funiculaire de Bregille, Bregille (quartier)
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Type de document
PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE, DELIBERATION
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-
Contexte : 390W
-
PUBLICATIONS SUR LE FUNICULAIRE
- Funiculaire de Bregille, publications, imprimés et...
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6
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Cote 285W83
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Date 1968-1971
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Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION
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-
Contexte : 285W
- Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise,...
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7
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Cote 774W49
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Date 1999-2004
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, STATUT, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin
- Syndicat Mixte de Besançon-Chemaudin, dissolution :...
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8
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Cote 250W6
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Date 1951-1981
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Lieu
BERSOT (rue), BERT, Paul (rue), BERTHELOT (rue), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bibliothèque (rue de la)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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9
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Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney et Chasnot : dossier de marché (1951-1952).
Avenue Villarceau, construction d'un égout : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance (1937-1953) ; construction d'un égout : dossier de marché (1962-1964).
Rue des Vieilles Perrières, construction d'un égout : dossier de marché, plans, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959) ; construction d'un égout : dossier de marché n° 75-158, plans, inspections télévisées (1974-1977).
Groupe scolaire des Vieilles Perrières, aménagement de la cour : dossier de marché n° 77-15, plans, correspondance (1977).
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Cote 354W170
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Date 1937-1977
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Lieu
Vieilles Perrières (école des), Vieilles Perrières (rue des), VILLARCEAU (avenue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Rue de la Viotte, projet d'égout entre les rues Jeanneney...
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10
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Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point du cimetière (rue des Jardins et rue Baille) : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1931-1932).
Rue des Jardins, avenue de la Vaite et rue de la Pernotte, construction d'égout : dossier de projet pour le prolongement de l'égout de la rue des Jardins jusqu'au passage à niveau de la Vaite (1937), dossier de marché, correspondance, notes (1949-1955).
Rue des Jardins, élargissement au droit des propriétés SOMMEREISEN et TAPONNOT : plans, notes, correspondances (1954-1957).
Rue des Jardins, renforcement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964-1966).
Carrefour avenue Foch / avenue de l'Helvétie, aménagement : dossier de marché n° 76-18, plans (1976-1977).
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Cote 354W132
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Date 1931-1977
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Lieu
BAILLE, Edouard (rue), FOCH (avenue du Maréchal), Helvetie (avenue d'), Jardins (rue des), Pernotte (rue de la), Vaite (avenue de la)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, NOTE
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-
Contexte : 354W
- Projet d'égout entre la rue de Belfort et le rond-point...
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11
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Cote 250W42
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Date 1951-1981
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Lieu
GOYA (rue), Grand Buisson (chemin du), Grande Rue, Grands Bas (chemin des), Grange BOREE (chemin de la)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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12
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Cote 88W75
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Date 1960-1972
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise : arrêté...
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13
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Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des Jacobins, exécution d'un tronçon au droit de la SCI SEGUR : dossier de marché (1972), une lettre de 1956 (1956-1972)
Rue Eugène Savoye, prolongement d'égout : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).
Rue Pierre Semard.
Construction d'une partie de la rue prolongée : dossier de marché, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967).
Construction d'un égout : dossier de marché (1966-1967).
Prolongement : dossier de marché n° 77-81 (1977-1979).
Lotissement du CRL, rue de Belfort, rue Pierre Semard, construction d'un égout : dossier de marché (1953-1954).
Rue de la Rotonde, mise à l'alignement des propriétés n° 1 et 3 : pièces du dossier de consultation des entreprises, plans, procès-verbaux de mesurage des parcelles, correspondance, notes (1976-1978).
Rue Alfred Sancey, construction d'un égout : dossier de marché, correspondance, notamment avec les riverains, extraits des délibérations du Conseil municipal (1957-1959).
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Cote 354W162
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Date 1953-1979
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Lieu
Jacobins (place des), Rotonde (rue de la), SANCEY, Alfred (rue), SARRAIL (rue du Général), SAVOYE, Eugène (rue), SEMARD, Pierre (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 354W
- Projet de voie entre la rue Sarrail et la place des...
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14
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Cote 250W29
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Date 1951-1981
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Lieu
Echenoz de Bouez (chemin des), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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15
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Cote 46W34
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Date 1962-1977
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Lieu
Planoise (ZUP de)
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Type de document
DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 46W
- Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, équipement...
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16
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Cote 2T2
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Date 1931-1971
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Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Bosquet (rue du), Brosses (rue des), Chevanney, Les (lieu-dit), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Croix de Palente (rue de la ), DELAVELLE, Victor (rue), FANART, Antonin (rue), Funiculaire (rue du), Grange du Collège (rue de la), GUEY (rue du Commandant), MARGUET, Grange (chemin de la), PICARD, Emile (rue), Planches, Aux Combes des (lieu-dit), WYRSCH, Jean (rue)
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Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, PLAN, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 2T
- Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation...
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17
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Cote 285W85
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Date 1967-1980
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Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
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Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL
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-
Contexte : 285W
- Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...
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18
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Cote 88W74
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Date 1971-1974
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Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
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Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN
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-
Contexte : 88W
- Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
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19
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Cote 222W37
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Date 2006
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal : année...
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20
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Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement des propriétés CUENOT, LOIGNOT, PERNIN, GAUGUIN, ADAPEI : dossier de marché n° 85-30, correspondance GESTRIM (1985).
Rue Lanchy.
Assainissement, construction : dossier de marché (1962-1963) ;
Assainissement, prolongement : dossier de marché (1963-1964) ;
Assainissement de la rue Bavoux au boulevard : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1964-1965) ;
Dossier subvention de la Direction Départementale de l'Equipement (1964) ;
Projet de voie entre la rue Lanchy et la rue du Foyer Familial (aujourd'hui rue du Romain Roussel) : plans, détail estimatif (s.d.) ;
Elargissement au droit des propriétés Ets TENA et BUTTY : plans, détail estimatif, correspondance, cession de terrains (1951).
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Cote 354W139
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Date 1951-1985
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Lieu
LANCHY, Narcisse (rue), LARMET (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION
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-
Contexte : 354W
- Rue Larmet, pose de réseaux et mise à l'alignement...
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21
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Cote 285W87
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Date 1970-1985
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Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN
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-
Contexte : 285W
- Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
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22
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Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles Perrières : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956). Rue Girod de Chantrans.
Démolition de l'ancienne chapelle de l'hôpital : détail estimatif, plans (1974-1975).
Construction de trottoirs : dossier de marché n° 74-161 (1974-1975).
Aménagement d'un parking : dossier marché n° 75-116, plans (1975-1976). Cité Jean Jaurès, aménagement d'un plateau EPS : dossier de marché n° 83-109, plan de plantations (1983-1984). Chemin de la Grange du Collège.
Expropriation DEMANGEL : courriers, pétitions, extraits des délibérations du Conseil municipal (1948-1957).
Construction d'un égout : dossier de marché, plans, carnet d'attachements (1955). Rue Gratteris.
Aménagement d'un cheminement piétons : dossier de marché n° 77-82 (1977).
Espaces verts : dossier de marché (1977). Rue Grenier, assainissement : dossier de marché n° 75-160, accord des riverains, inspection caméra (1975-1976). Rue Grenot, assainissement : pièces de marché, plans (1983).
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Cote 354W124
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Date 1956-1983
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Lieu
GIROD de CHANTRANS (rue), Grange du Collège (rue de la), Gratteris (rue), GRENIER (rue), GRENOT (rue), JAURÈS, Jean (cité), SANCEY, Alfred (rue), Vieilles Perrières (rue des)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN, CORRESPONDANCE
|
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-
Contexte : 354W
- Projet de chemin entre les rues Sancey et Vieilles...
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23
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Cote 250W48
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Date 1951-1981
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Lieu
Journaux (chemin des), Justices (chemin des), KENNEDY, John F. (boulevard), KEPLER (rue), KLEIN (rue), KRUG, Charles (rue), LA FAYETTE (rue), LABBE (rue), LAGRANGE, Léo (avenue), LAMARTINE (rue), LANCHY, Narcisse (rue), LANCRENON (rue), Languedoc (rue du), LAPLACE, Pierre (rue), LAPRET (rue), LARMET (rue), LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
|
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-
Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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24
|
1007 medias
|
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Cote 222W18
|
Date 1995
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal. :...
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25
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Cote 354W116
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Date 1966-1993
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Lieu
Bouloie, A la (lieu-dit), Epitaphe (rue de l'), KEPLER (rue), LAPLACE, Pierre (rue), Observatoire (cité de l')
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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-
Contexte : 354W
- Chemin de l'Epitaphe.
Rue Laplace et chemin de l'Epitaphe,...
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26
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Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches d'égout (1975).
Ancienne porte d'Arènes, projet d'aménagement en promenade des talus : plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1934-1935).
Rue Marulaz, aménagement d'un parking au droit du boulodrome : pièces marché relatifs aux espaces verts (1976), dossier de marché n° 76.31 relatif à la voirie, extrait des délibérations du Conseil municipal (1976-1978).
Rue Roger Martin du Gard, prolongement de l'égout pour le foyer international : dossier de marché n° 79.72, extraits des délibérations du Conseil municipal, inspection télévisée, plans de récolement (1979-1981).
Cité de la Bouloie, aménagement d'une voie : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1963).
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Cote 354W141
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Date 1934-1981
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Lieu
Arènes (porte d'), Bouloie, A la (lieu-dit), MARTIN du GARD, Roger (rue), MARULAZ (place), MARULAZ (rue)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
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-
Contexte : 354W
- Place Marulaz : plan de nivellement et plan des bouches...
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27
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Cote 774W13
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Date 1970-1994
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Lieu
- |
Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION
|
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-
Contexte : 774W
-
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
-
Compétences du Syndicat
-
Alimentation en eau potable des communes membres
- Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule,...
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28
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969 medias
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Cote 222W24
|
Date 2000
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal : année...
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29
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Cote 28W85
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Date 1972-1982
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Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
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Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT
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-
Contexte : 28W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
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30
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Cote 354W197
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Date 1973-1987
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Lieu
Saint Paul (parking), FOCH (avenue du Maréchal), Soixantième RI (avenue du)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DELIBERATION
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-
Contexte : 354W
- Parking Saint-Paul, avant-projet : études de l'architecte...
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31
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Cote 222W33
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Date 2004
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal : année...
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32
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Cote 222W41
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Date 2008
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal : année...
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33
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Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage : Ville de Besançon ; maîtrise d'oeuvre : SNCF pour l'ouvrage d'art, Bureau d'Etudes pour la voirie et les réseaux).
Financement : dossier relatif aux subventions (1978-1986).
Avant Projet Sommaire : dossier de présentation (1983).
Acquisition de terrains : procès-verbaux de mesurage et d'estimation des parcelles de terrain pour l'alignement de l'avenue de Montrapon (1985).
Etudes de circulation des carrefours places Leclerc et de Montrapon : étude du CETE de Lyon, devis, schémas, correspondance (1985).
Reconstruction : correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, photographies, coupures de presse (1978-1987)
Aménagement de voirie place Leclerc et rue Vieille : plans (s.d.).
Reconstruction : plans, propositions architecturales (sans date).
Place de Montrapon, mise en place d'une stèle à la mémoire de l'adjudant chef Abel David : correspondance, croquis (inauguration le 8 mai 1987) (1986-1987).
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Cote 354W151
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Date 1978-1987
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Lieu
Montrapon (pont de), Montrapon (place de)
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Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, DOSSIER DE SUBVENTIONS, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE, PRESSE
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-
Contexte : 354W
- Pont de Montrapon, reconstruction (maîtrise d'ouvrage...
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34
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Rue Voirin.
Construction d'un égout : plans, factures (1989).
Elargissement de la rue : dossier de marché n° 76-120, plans Direction Départementale de l'Equipement (DDE), article de presse (1976-1978).
Déviation de la RN 67 par la rue Voirin : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance relatif au classement de la rue Voirin en route nationale, correspondance des riverains DOUGE et ASMUS (1933-1936).
Rue Arago, élargissement au droit des propriétés PIERROT et LORIOT : correspondance, devis, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans (1972-1973).
Carrefours place Flore et place de la Liberté, aménagement : dossier de marché n° 77-17 (1977-1978).
Place Flore, aménagement de voirie : pièces de marché n° 74-28 (1974-1975).
Place de la Liberté, modification d'un arrêt de bus : détail estimatif, correspondance, plan (1975).
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Cote 354W215
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Date 1933-1989
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Lieu
ARAGO, François (rue), Flore (place), Liberté (place de la), VOIRIN (rue)
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Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, PRESSE, DELIBERATION, CORRESPONDANCE
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-
Contexte : 354W
- Rue Voirin.
Construction d'un égout : plans, factures...
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35
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Cote 250W35
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Date 1951-1981
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Lieu
Fontenottes (rue des)
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Type de document
PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC
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-
Contexte : 250W
- Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...
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36
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Cote 222W31
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Date 2003
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Lieu
- |
Type de document
DELIBERATION
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-
Contexte : 222W
- Registre des délibérations du conseil municipal : année...
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37
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10 medias
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Cité de Montrapon.
Exécution des voies, 1ère tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1951-1953).
Exécution des voies, 2ème tranche : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1954).
Terrassement et exécution de rigoles : plans, procès-verbal de réception provisoire (1956).
Construction d'égout, 1ère et 2ème tranches : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1952-1953).
Dossier de l'étude Me RANDOT pour dépôt des pièces du lotissement de la cité jardin de Montrapon
Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal : - approbation du plan de masse, correspondance (1951) - acquisition du terrain DEMANGEL , révision des modalités de financement (1951) - projet de cité à réaliser sur le terrain Demangel à Montrapon, désignation de l'architecte chargé de dresser le plan d'ensemble (1951) - désignation de l'architecte chef de groupe, approbation du plan masse ( 1952) - adoption du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - projets d'urbanisme, règlements d'honoraires (1952) - projet d'assainissement de la cité de Montrapon, renonciation à subvention d'Etat, participation financière de l'administration militaire pour achèvement de l'égout de la caserne de la garde mobile (1952) - fixation du prix de vente des lots, conditions à remplir par les acquéreurs (1952) - attribution de lots individuels (1952) (accompagné de questionnaires individuels EDF) - modification du cahier des charges (1952) (accompagné par le cahier des charges) - adoption du cahier des charges (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1952) - vente de lots individuels, autorisation au Maire de traiter (1952) (accompagné de la liste des personnes ayant régularisé la promesse de vente et de correspondances) - concession de terrains à EGF pour ses installations (1952) - projet des égouts et canalisations d'eau et de gaz (1952) - mise en viabilité, 1ère tranche, financement par emprunt, aménagement des pistes provisoires (1952) - promesse de cession de lots à l'OPDHLM (1952) (accompagné de correspondance) - modification à la délibération du 29 juin 1953 portant cession de terrain au Logis Bisontin 1952 pour construction de garages ( accompagné de correspondance et de plans (1953) - nouvelle modification du cahier des charges (1953) (accompagné du cahier des charges) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - cession de terrains communaux à titre d'apport OFFICE MUNICIPAL HLM (1953) (accompagné d'un procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire (1953) - réalisation d'une 2ème tranche de travaux d'équipement collectif (1953) - demande d'acquisition de terrain M. DUVERNOY, rejet (1954) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955) (accompagné de plans) - cession de deux lots de la cité de Montrapon à l'Office départemental d'HLM (1954) (accompagné de procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles) - création d'un lot individuel supplémentaire, cession à M. VUILLEMIN (1955) (accompagné de correspondance) - autorisation de modification de lots par vente de terrains entre voisins (1955) (accompagné de plans) - construction d'un mur de soutènement en bordure de la RN 67 et le chemin de Pirey (1955) - aménagement des espaces verts et plantations d'alignement (1955)
Dossiers OPHLM Numérisation partielle.
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Cote 354W135
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Date 1951-1956
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Lieu
Montrapon (cité de)
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Type de document
MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN
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Contexte : 354W
- Cité de Montrapon.
Exécution des voies, 1ère tranche...
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38
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Terrains communaux, établissements de servitudes en faveur de particuliers, d'industriels, d'administrations, d'associations et de congrégations religieuses ; location de terrains communaux à des particuliers et des institutions : baux, avenants aux contrats de bail, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. Classement par secteur géographique pour les demandes de particulier, par demandeur pour les organismes et institutions et organismes divers (les différents propriétaires par n° sont classé du plus ancien au dernier demandeur) Secteur Grande Rue et Rue des Granges GRANDE RUE N° 19, M. ALEXANDRE, BROCANDEL, HYRSCHY et RAGUIN (1905-1961) (Saillie sur rue) N° 130, M. CELLARD et Mlle BLANC (1898-1960) (Location de terrain) N°117, M. CHAUVIN (1928-1962) (Bar de Fer) (voir document concernant la bibliothèque et autorisation) N° 117, M. DEMOGE (1896-1906) (Bar de Fer) N° 36, M. GROSBORNE (saillie sur alignement) Rue des GRANGES N° 43, Mme THIEBAUD et Mme MONNIOT (1885-1962) (occupation du sol communal) N° 28, M. SAUTEROT, BARBIER et LEPIN Frères (1899-1958) (droit de passage et occupation : espace autour de l'église Saint-Pierre) N° 74, M. MEY, FOURTON (1930) (location d'immeuble) Secteur CENTRE VILLE Rue PROUDHON et Ruelle MAYET N° , M. KRUG et COLARD (1938-1959) (occupation du sol communal) "à signaler 2 plans du cinéma 'le Building' " Rue d'ALSACE N° 2, M. HUOT-DUCHAILLUT (1898-1948) (renvoi d'eau) N°, Mme BUGNET (1955) (ouverture de baie et passage) Rue des BOUCHERIES (passage des Huit Trous) N° 25, M. WAELTERLE (1954) (ouverture dans un mur mitoyen) Place PÂRIS N° 4, M. MOUGEY, MOILLE, MARLE et HUTIN (1921-1957) (panonceau au N° 2) Secteur Pont de la REPUBLIQUE - place FLORE Rue de la CASSOTTE N° 31, M. GROSPERRIN et BRUNSCHWIG (1923-1954) (occupation de terrain frappé d'alignement) Avenue CARNOT N° 45-47, M. STEINER (1958) (canalisation pour le transport de vins) Rue KRUG (rue des Noyers) N° 15, Mlle BOURGEOIS, ANDREY, M. MAIROT, DETREY et Cie, M. TEYSSIEUX (1899-1955) (Escalier sur terrain communal) N° 17, M. BARREY, CHEVIET, REMILLET (1886-1962) (Escalier sur terrain communal) "voir 1 plan cadastral du secteur 1886" Secteur BATTANT Rue de la MADELEINE N° 25, Mme BARBIER (1898-1955) ( mur: construction) "à signaler 2 plans de voirie de 1898 et 2 plans du mur projeté) Rue des GRATTERIES N° 3, M. DECREUSE (1930-1958) (ouverture de baies donnant sur les remparts de Charmont) Rue d'ARENES N° 16, M. GALLIOT, LIME et GROSPERRIN (1932-1957) (location de terrain communal) Secteur ABATTOIRS Rue JANVIER N° , M. MOYSE (1954-1955) (occupation de terrain communal) Avenue des ABATTOIRS (avenue Louise MICHEL) N°, M. BELOT (1938-1956) (tolérances Diverses) N° , M. BLANCHET (1938-1962) (droit de passage) N° , M. HELIE - BENOIT (1911-1966) (renvoi d'eau) N° 6-8, M. NICOD "dit BYOT" (1923-1925) (grille sur mur de soutènement) N° 9, M. BOMSEL-REICHENBACH (1930-1958) (ouverture de baies) N° 11 ter, M. SIMONET (1957-1962) (droit de passage) Rue de CANOT N° 1, M. BLUM (1903-1958) (location de terrain) N° 6, M. MAILLET-COULOT (1939-1954) (saillie de toiture et de chêneau) N° 7, M. GAGET (1930-1958) (ouverture de baies) Secteur GARE et CRAS Avenue FOCH (Esplanade des Glacis) N° , M. GIRAUD, RENAUD et ABT (1926-1962) (construction en saillie au "Nouvel Hôtel") Rue TREMOLIERE N° 4, M. JOUVENOT (1960) (occupation du terrain communal) Rue Paul BERT N° , M. REGNET (1947-1956) (location de terrain communal) Secteur MONTJOUX et ST CLAUDE Avenue de MONTJOUX N° 55, M. BALADIN (1936-1955) (occupation du terrain communal) N° , M. MAILLOT, BARBIER, ROUSSY et LOMBARD (1899-1958) (construction d'escaliers sur terrain communal) (a signaler 1 plan cadastral de 1899 du secteur) Rue PHISALIX et Rue de la PREVOYANCE N° 1, M. JACQUET-PIERROULET (1947-1958) (appui sur un ouvrage communal) Rue LARMET N°, M. BELOT-JACQUEMIN (1922-1959) (soutènement de clôture) Rue GRENOT N° 1, M. TORTEZ et BARBIER (1908-1956) (Grille sur mur) (Ecole de St Claude) Rue de TREY N° 31, M. VIENNEY (1934-1960) (ouverture de Baies) Rue du TUNNEL N° 24, Dr MAITRE (1936-1956) (passage sur terrain communal) N° 24, M. MATILE, ROTHLISBERGER et Dr MAITRE (1934-1960) (ouverture de baies) Rue de CHAILLOT N° , M. BOUVRET (1962) (occupation du terrain communal) Secteur MONTRAPON, MONTBOUCONS et BOULOIE Rue PARGUEZ (Ecoles de la Butte) N° 1, M. BIETRIX-BEAUD (1900-1956) (prise d'eau) Rue Ste CLAIRE N° 14, M. ZANZOLA (syndic des logis Bisontin) (1961) (location de terrain communal) (à signaler plan annexe) N° 14, M. VALY (syndic des logis Bisontin) (1959) (location de terrain communal) Avenue CLEMENCEAU N° 31, M. VALOT, PERNOT, BIETRY et GODARD"société SIDEM" (1925-1962) (location de terrain communal) N° 52, M. FLORENT "Société de tir du 54ème Régiment d'Infanterie" (1946) (location du stand de Tir) Les MONTBOUCONS (lieu-dit "CHAMPS MOUCHOUX") N° , M. DEMOUGEOT (1927-1954) (location de terrain communal) La BOULOIE N° , M. SANCEY et RANCE (1961) (location de terrain communal) Secteur RIVOTTE et CHAPELLE DES BUIS Frg RIVOTTE N° 56, M. GRANPERRIN (1899-1955) (costruction d'escaliers sur terrain communal) Chemin de TROIS CHÂTELS N° , M. LAMBERT (1954) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY (1932-1960) (location de terrain communal) N° , M. GAULEY et VANEL (1960) (location de terrain communal) CHAPELLE des BUIS (monument de la Libération) N° , M. HORN "Société de Distribution Mdernes" (1960) (pose de Téléscope sur le parvis) Secteur VIEILLEY et QUATRE VENTS Chemin de VIELLEY N° , M. LITHAUD et CRETIN (1928-1956) (passage sur terrain communal) N° , M. JEANNIN (1950-1960) (Location de terrain) N° , M. CUCHE (1928-1955) (passage sur terrain communal) Secteur MONTARMOTS et CHAILLUZ Chemin du POINT du JOUR N° , M. HERZOG (1954) (passage sur terrain communal) LES MONTARMOTS N° , M. EUVRARD et VIEILLE (1915-1919) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. CLERGET (1904-1915) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) N° , M. MAGNIN, FRASQUE et JEANNIN (1923-1955) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) Les PLANCHES de CHAILLUZ N° , M. BINETRUY (1954) (AMODIATION "location aux enchères publiques) (Location de terrain) [ 1 dossier : 1) comportant plusieurs plans cadastraux du secteur Montarmots / Chailluz avec localisation des terrains communaux (1904-1935), 2) Affiches des Amodiations (1904-1932), 3) cahier des charges: clauses et conditions de la location des terrains, 4) dossier traitant des problèmes liés à l'adjudication des terrains ( le Syndicat Agricole de Palente / Chailluz contre des bouchers Bisontins "1903-1904" ) ]
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Cote 88W139
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Date 1885-1962
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Lieu
- |
Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION
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-
Contexte : 88W
- Terrains communaux, établissements de servitudes en...
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39
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Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles, classement dans le domaine public communal : extrait des délibérations du Conseil municipal, plans, accord pour répartition de la prise en charge financière des travaux Ville de Besançon / lotisseur / association syndicale des copropriétaires, dossier de marché de réfection des voies (1972).
Rue Charrière, construction d'un égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1970).
Rue Charrière, mise en état de la viabilité : dossier de marché (pas de plan) (1974).
Rues Lucien Febvre et Laslandes, construction d'un égout : dossier de marché n° 83-158, convention SOGERIM pour création d'un passage piétonnier à usage public, procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans EDF et PTT (1983-1985).
Rue Laslandes, prolongement jusqu'à l'avenue Marceau : correspondance, plans, plan copropriété FELIX (1961).
Rue Jean de Bry, extension du réseau d'égout et renouvellement de la conduite d'eau : dossier de marché n° 94-88, procès-verbaux d'essais étanchéité, autorisation des entreprises WEIL pour passage d'une canalisation publique d'assainissement dans une propriété, plans topographiques, plans réseaux éclairage public, EDF, GDF et PTT (1994-1995).
Rue Boisot, prolongement d'égout : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1968-1970).
Rue de Charigney, mise en état de viabilité du lotissement WEIBEL : dossier de marché, correspondance des riverains (1951).
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Cote 354W218
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Date 1951-1995
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Lieu
BOISOT, Jean-Baptiste (rue), BRY, Jean de (rue), Charigney (rue de), CHARRIERE, François (rue), Clairs Soleils (quartier des), FEBVRE , Lucien (rue), LASLANDES, Jean (rue)
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Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE
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Contexte : 354W
- Voies des lotissements des Clairs Soleils et des Vareilles,...
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Avenue de la Paix.
Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990).
Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974).
Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975).
Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975).
Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954).
Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954).
Accès gare Viotte, modification : plans (1979).
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Cote 354W209
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Date 1950-1990
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Lieu
Paix (avenue de la)
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Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE
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Contexte : 354W
- Avenue de la Paix.
Agrandissement de l'évitement de...
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