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  1. Résultat n°1

    Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    776W27

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
    • EPN et Cyber-base
    • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  2. Résultat n°2

    Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.

    Date

    2007

    Cote

    776W25

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Urbanisme
    • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  3. Résultat n°3

    Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

    Date

    2002

    Cote

    776W20

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Campagnes de communication
    • Projets culturels
    • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  4. Résultat n°4

    Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

    Date

    1980-2006

    Cote

    776W17

    • Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

    • Mobilier urbain publicitaire
    • Contrats avec la société DECAUX
    • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).

    Date

    1981-1999

    Cote

    774W43

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
    • Station d'épuration de Grandfontaine
    • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.

    Date

    2011

    Cote

    774W32

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Zone d'aménagement concerté des Marnières
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  7. Résultat n°7

    Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    774W23

    • Contexte : 774W

    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
    • Compétences du Syndicat
    • Assainissement
    • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  8. Résultat n°8

    Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    401W91

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  9. Résultat n°9

    Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

    Date

    1986-1997

    Cote

    401W49

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos

    Date

    1990-2005

    Cote

    401W32

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W31

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

    Date

    2001-2002

    Cote

    401W3

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)

    Date

    2003

    Cote

    400W36

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

    Date

    2002

    Cote

    400W35

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)

    Date

    2001-2002

    Cote

    400W34

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W33

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W32

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Date

    2001

    Cote

    400W31

    • Contexte : 400W

    • Chrono courriers (2001-2003)
    • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000) - "les yeux de Tania" 7cassettes, le film et 2 cassettes (master et dub) - "Chienne de Ville" 4 et 3 cassettes - "La seconde chance" 4 et 2 cassettes la nuit du court métrage (présentation de la 2ième édition : 1 disquette pour les 3 films) Films (2000-2001) -"Elle est là-bas" (1 film) et 1 disquette de présentation de la 3ième édition Films (2001-2002) - 3 petites cassettes - divers : 3 disquettes concernant "CINEMAGIN"

    Date

    1999-2002

    Cote

    400W30

    • Contexte : 400W

    • Manifestation "CINEMAGIN"
    • "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000)...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS