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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)

Date

1940-1945

Cote

3D6

Résultat n°2

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)

Date

1940-1950

Cote

3D7

Résultat n°3

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)

Date

1941-1952

Cote

3D8

Résultat n°4

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793

Date

1792-1951

Cote

3D9

Résultat n°5
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives

Date

1906-1911

Cote

1F140

Résultat n°6

Troupes coloniales

Date

1914-1917

Cote

1H298

Résultat n°7

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.

Date

1876-1883

Cote

1H299

Résultat n°8

Etats nominatifs annuels.

Date

1827-1866

Cote

1H300

Résultat n°9

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.

Date

1820-1872

Cote

1H301

Résultat n°10

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.

Date

1950

Cote

1H302

Résultat n°11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.

Date

1914

Cote

1H303

Résultat n°12

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).

Date

1883-1896

Cote

1H304

Résultat n°13

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).

Date

1873-1912

Cote

1H305

Résultat n°14

1875-1877

Date

1875-1877

Cote

1H306

Résultat n°15

1877-1879

Date

1877-1879

Cote

1H307

Résultat n°16

1906-1909

Date

1906-1909

Cote

1H313

Résultat n°17

Militaires décédés : liste manuscrite.

Date

1929-1950

Cote

1H314

Résultat n°18

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques

Date

1941-1942

Cote

4H19

Résultat n°19

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)

Date

1979-1988

Cote

28W84

Résultat n°20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans

Date

1964-1981

Cote

56W11, 56W15 (ancienne cote)