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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier du secrétaire général concernant le conseil municipal et ses membres pendant la Seconde Guerre Mondiale (installation, composition, élection du maire par le conseil municipal)
Cote
3D6
 Date
1940-1945
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier du secrétaire général concernant le conseil...
2

Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil municipal (règlement, fonctionnement), (indemnités de fonction) ; convocations du conseil municipal, les membres du conseil municipal (nominations, démission, félicitations, condoléances)
Cote
3D7
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Le conseil...
3

Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements et doléances au maire (1941-1948) ; Courrier et demandes d'interventions d'élus et de groupes politiques au conseil municipal (1948-1952), Affaires diverses (1941-1952)
Cote
3D8
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossiers du secrétaire général concernant : Remerciements...
4

Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier) accusé de prise illégale d'intérêts dans l'affaire de la construction de la cité de Palente Document reclassé - Correspondance diverses adressée à la municipalité de Besançon 1792-1793
Cote
3D9
 Date
1792-1951
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 3D - Administration de la commune

  • Dossier concernant un conseiller municipal (Roger Garnier)...
5
Population - Recensement : listes récapitulatives

500 medias

Population - Recensement : listes récapitulatives
Cote
1F140
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1F - Population

  • Recensement de la population
  • Population - Recensement : listes récapitulatives
6

Troupes coloniales
Cote
1H298
 Date
1914-1917
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Certificats d'aptitude délivrés par l'autorité militaire.
  • Troupes coloniales
7

Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau de recrutement : récépissés.
Cote
1H299
 Date
1876-1883
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements, envoi des pièces justificatives au bureau...
8

Etats nominatifs annuels.
Cote
1H300
 Date
1827-1866
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Etats nominatifs annuels.
9

Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la Marine : correspondance.
Cote
1H301
 Date
1820-1872
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Engagements volontaires dans l'Armée de terre et la...
10

Recrutement des troupes coloniales et aéroportées, organisation d'une séance de propagande : note, correspondance.
Cote
1H302
 Date
1950
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Engagements volontaires
  • Recrutement des troupes coloniales et aéroportées,...
11

Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs obligations militaires : deux courriers.
Cote
1H303
 Date
1914
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Jeunes gens susceptibles de s'être soustraits à leurs...
12

Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique (classe 1895), BARDAUX Léon Georges (classe 1893), BERREUR Marie Elie Louis (classe 1895), BOY Nicolas Elie (classe 1883), CATTET Ferjeux Constant (classe 1896), CHOULET Arthur Victor (classe 1893), COMTE Jules Armand (classe 1886), FORET Arthur (classe 1895), FRITZ Hubert Joseph (classe 1893), GUYON Charles Alfred (classe 1896), HUGUENIN-VIRCHAUX Léon Paul (classe 1896), JOUAN Pierre Achille (classe 1893), LANDRIOT Alfred (classe 1895), LEDOUX Emile (classe 1895), MAGNIN Jean Baptiste Jules (classe 1895), MONNIN Marie Francis Victor (classe 1891), MOUTON François Alfred (classe 1895), PARNIN Georges Emile Ernest (classe 1893), SCHMDIT Louis (classe 1895), SOMMEREISON François Joseph (classe 1895), VALY Auguste (classe 1895).
Cote
1H304
 Date
1883-1896
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Fascicules de mobilisation : BAIOTTO Jean Dominique...
13

1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations et de dispense 1873-1912).
Cote
1H305
 Date
1873-1912
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1873-1874 (contient également des déclarations de renonciations...
14

1875-1877
Cote
1H306
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1875-1877
15

1877-1879
Cote
1H307
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Disponibilité et réserve de l'Armée de Terre, changement...
  • 1877-1879
16

1906-1909
Cote
1H313
 Date
1906-1909
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Avis de décès des hommes entre 20 et 45 ans à signaler...
  • 1906-1909
17

Militaires décédés : liste manuscrite.
Cote
1H314
 Date
1929-1950
 Lieu - Type de document
LIASSE, DOSSIER

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • Recrutement militaire suite à la loi du 12 mars 1818
  • Mobilisation
  • Militaires décédés.
  • Militaires décédés : liste manuscrite.
18

Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux concernant la surveillance des prix et l'intendance des affaires économiques
Cote
4H19
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

  • Mesures d'exception en temps de guerre. Arrêtés préfectoraux...
19

ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier de réalisation (1979), bilans de l'opération (1982-1988)
Cote
28W84
 Date
1979-1988
 Lieu
Planoise (ZAC de)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 28W

  • ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de Planoise : dossier...
20

ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation et exploitation : - Résultats de concours (tableau de comparaison des offres (1965) - Devis descriptif sous forme de classeur - Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) (s.d.) - Projet d'implantation d'une chaudière à charbon dans la chaufferie centrale (juin 1981) - Mise en place d'un nouveau générateur en chaufferie collective (février 1982) - Articles de presse (litiges ...) - Notes sur le chauffage urbain (historique, récapitulatifs, statistiques diverses (1977-1981) - Plans
Cote
56W11, 56W15 (ancienne cote)
 Date
1964-1981
 Lieu
Planoise (ZUP de)
 Type de document
DOSSIER, PLAN, CORRESPONDANCE, STATISTIQUE

  • Contexte : 56W

  • ZUP de Planoise : Construction de chauffage, installation...