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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).
Cote
776W27
 Date
2003-2007
 Lieu
Médiathèque Pierre Bayle, Montrapon (maison de quartier Pierre de Coubertin de), Butte (quartier de la), COUBERTIN, Pierre de (place), Fontaine Ecu (quartier de), Grette (quartier de la), Planoise (quartier), République (rue de la)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Politique en faveur de l'accessibilité aux technologies...
  • EPN et Cyber-base
  • Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès...
2

Réalisation de panneaux d’exposition du programme de rénovation urbaine, recherche d’un prestataire : dossier de consultation, correspondance.
Cote
776W25
 Date
2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Urbanisme
  • Réalisation de panneaux d’exposition du programme de...
3

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.
Cote
776W20
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Campagnes de communication
  • Projets culturels
  • Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de...
4

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).
Cote
776W17
 Date
1980-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION, CORRESPONDANCE, DOSSIER, PLAN, NOTE

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Contrats avec la société DECAUX
  • Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...
5

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, raccordement au réseau d’eau potable : demandes d’abonnement, correspondance (1981-1986) ; contrats d’électricité souscrits : contrats signés, avenant signé, tableaux récapitulatifs de la consommation électrique, facture, correspondance (1982-1988) ; raccordement des postes de Montferrand-le-Château : délibérations du comité syndical, facture, devis, plans, correspondance (1989-1996) ; travaux pour l’épaississement des boues : délibération du comité syndical, procès-verbaux d’ouverture des plis, dossier de consultation des entreprises (1996-1999).
Cote
774W43
 Date
1981-1999
 Lieu
Grandfontaine (commune de), Montferrand-le-Château (ville de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, CONTRAT, DELIBERATION, PLAN, DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
6

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone d'aménagement concerté des Marnières, projet : dossier de réalisation.
Cote
774W32
 Date
2011
 Lieu
Marnières (ZAC des)
 Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone d'aménagement concerté des Marnières
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
7

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).
Cote
774W23
 Date
2002-2004
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, NOTE, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
8

Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers Brulard, Orchamps/Palente, Montrapon et Planoise, subventions attribuées aux associations et structures d'accueils de quartiers, programmes d'actions : dépenses d'encadrement, fiches techniques, dossiers de correspondance
Cote
401W91
 Date
1992-1994
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Montrapon (quartier de), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DOSSIER

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- bilan des projets 1993 quartiers...
9

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports
Cote
401W49
 Date
1986-1997
 Lieu - Type de document
COUPURE DE PRESSE, NOTE, DOSSIER, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions...
10

Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard, colloque détruire et reconstruire, architecture et réhabilitation de quartier, lutte contre l'exclusion, enquête vie du quartier : rapport de stage, conventions de quartier, document de synthèse, dossier général plans/schéma/photos
Cote
401W32
 Date
1990-2005
 Lieu
BRULARD (rue du Général), Grette (quartier de la), Planoise (quartier)
 Type de document
SCHEMA DIRECTEUR, PHOTOGRAPHIQUE, DOSSIER, CONVENTION, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- restructuration des quartiers Grette/Brulard,...
11

Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études et de documentation pour l’intégration), scouts de France et scouts Musulmans, mise en place d'une école de football, organisation de colloque créativité/participation/démystification, échanges interculturels, projet d'espace d'accueil multimédia, demande d'attribution de locaux , projet de centre de documentation et d'information sur l'immigration : règlement de club de sport, cahier de facture, avenants à la convention, devis de travaux (menuiserie, électricité, sanitaires etc), états de synthèse ACTIS (audit conseil expertise comptable), statuts, dossier documentaire, bibliographies, comptes rendus de réunions des groupes de travailleurs sociaux de Planoise
Cote
401W31
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, DOSSIER, BIBLIOGRAPHIE, STATUT, SYNTHESE, CONVENTION, REGLEMENTATION, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CREDI (centre de ressources d’études...
12

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
13

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas
Cote
401W3
 Date
2001-2002
 Lieu
Montrapon (quartier de)
 Type de document
CORRESPONDANCE DU MAIRE, DOSSIER, CONVENTION, PLAN

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...
14

Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)
Cote
400W36
 Date
2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (01/01/2003-13/04/2003)
15

Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
Cote
400W35
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (22/05/2002-31/07/2002)
16

Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)
Cote
400W34
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (26/11/2001-29/10/2002)
17

Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)
Cote
400W33
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (5/10/2001-23/11/2001)
18

Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)
Cote
400W32
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (2/05/2001-28/09/2001)
19

Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
Cote
400W31
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Chrono courriers (2001-2003)
  • Chrono courriers (3/01/2001-30/04/2001)
20

"CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000) - "les yeux de Tania" 7cassettes, le film et 2 cassettes (master et dub) - "Chienne de Ville" 4 et 3 cassettes - "La seconde chance" 4 et 2 cassettes la nuit du court métrage (présentation de la 2ième édition : 1 disquette pour les 3 films) Films (2000-2001) -"Elle est là-bas" (1 film) et 1 disquette de présentation de la 3ième édition Films (2001-2002) - 3 petites cassettes - divers : 3 disquettes concernant "CINEMAGIN"
Cote
400W30
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document
DOSSIER

  • Contexte : 400W

  • Manifestation "CINEMAGIN"
  • "CINEMAGIN" : 1 carton de films (1999-2002) Films (1999-2000)...