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1

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).

Date

2002-2009

Cote

776W26

2

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.

Date

2006-2007

Cote

774W41

3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30

4

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

5

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004-2005

Cote

776W24

6

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, étude réalisée par l'AUDAB : dossiers.

Date

2003

Cote

779W5

7

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W38

8

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Match de football : Olympique Lyonnais / Montpellier (22 mars 1995)

Date

1995

Cote

370W34

9

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W35

10

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W37

11

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W36

12

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de rugby : France / Canada (17 décembre 1994)

Date

1994

Cote

370W33

13

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournois de rugby et football à Besançon (mai-juin 1994) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (13-14 mars 1992) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (11-12 mars 1994) - Championnats de France de "doublettes" à Besançon Rosemont (9-10 juillet 1994) - Championnats de France corporatif de pétanque à Besançon Parc des Expositions (17-19 juin 1994) - Football : France / Croatie juniors à Besançon stade Léo Lagrange (20 avril 1994)

Date

1992-1994

Cote

370W11

14

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe DAVIS de tennis (25-27 mars 1994)

Date

1994

Cote

370W32

15

Chrono courrier (11 décembre 1993 - 31 juillet 1994)

Date

1993-1994

Cote

370W95

16

Chrono courrier (1 août - 30 décembre 1994)

Date

1994

Cote

370W96

17

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de hand-ball (17-20 février 1993)

Date

1993

Cote

370W31

18

Budget (1993)

Date

1993

Cote

370W49

19

Jeux du Grand Besançon (1992-1993)

Date

1992-1993

Cote

370W118

20

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football ASC de Montrapon à Besançon stade de Montrapon (8-9 mai 1993) - Tournoi de football AS des Orchamps à Besançon stade des Orchamps (29-31 mai 1993) - Tournoi de rugby de la Boucle de l'Olympique Bisontin à Besançon stade de la Malcombe (13 juin 1993) - Tournois de rugby et handball à Besançon (mai-juin 1993) - Championnats de France de karaté FNSU à Besançon gymnase des Montboucons (20-21 mars 1993) - Fête du sport à Besançon (16 mai 1993) - Tournoi de football à six de l'ASPTT à Besançon stade des Orchamps (20 mai 1993) - Tournoi de football de l'ASC l'Escale à Besançon stades de la Malcombe et Léo Lagrange (29-31 mai 1993) - Championnats interrégional de gymnastique de la FSCF à Besançon Palais des sports et gymnase des Montboucons (5-6 juin 1993) - Championnats de France UNSS des cadets-juniors à Besançon (11-15 mai 1993) - Tournoi de football américain à Besançon (1-2 mai 1993)

Date

1993

Cote

370W10

21

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football du PSB à Besançon stade de la Malcombe et Léo Lagrange ( 26-27 juin 1993) - Tour de Franche-Comté cyclisme : contre la montre individuel (26 mai 1992) - Place du sport : basket et Volley-ball à Besançon Place de la Révolution (3 septembre 1992) - Tournoi de football des moins de 15 ans du BRC à Besançon stade Léo Lagrange (7-8 juin 1992) - Challenge national de cyclisme Union Sportive des Cheminots à Besançon stade Léo Lagrange (30-31 mai 1992) - Jeux des Lycées UNSS à Besançon (18 mars 1992) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (28-31 mai 1992) - Centenaire du Kursaal à Besançon Kursaal (2-14 février 1993) - Championnats du monde de dirigeables à Besançon Parc Urbain de Planoise (14-20 septembre 1992) - Fête du sport à Besançon (16-17 mai 1992)

Date

1992-1993

Cote

370W9

22

Chrono courrier (24 août - 10décembre 1993)

Date

1993

Cote

370W94

23

Chrono courrier (21 avril - 23 août 1993)

Date

1993

Cote

370W93

24

Chrono courrier (1 janvier - 20 avril 1993)

Date

1993

Cote

370W92

25

Budget primitif (1993)

Date

1993

Cote

370W50

26

Assemblée générale de l'OMS (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W100

27

Chrono courrier (18 mai - 15 septembre 1992)

Date

1992

Cote

370W90

28

Commission des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W43

29

Chrono courrier (22 février - 15 mai 1992)

Date

1992

Cote

370W89

30

Répartition des installations de l'OMS (1989-1992)

Date

1989-1992

Cote

370W106

31

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe du monde de lutte (21 novembre 1992)

Date

1992

Cote

370W30

32

Dossier de demande de subventions (1992)

Date

1992

Cote

370W70

33

Chrono courrier (1 novembre 1991 - 21 février 1992)

Date

1991-1992

Cote

370W88

34

Budget (1992)

Date

1992

Cote

370W48

35

Chrono courrier (16 septembre - 31 décembre 1992)

Date

1992

Cote

370W91

36

Manifestations diverses au Palais des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W122

37

Subventions : contrats et objectifs (1989-1992)

Date

1989-1992

Cote

370W66

38

Chrono courrier (1 août - 31 octobre 1991)

Date

1991

Cote

370W87

39

Documents budgétaires (1991)

Date

1991

Cote

370W47

40

Jeux du Grand Besançon (21 mai 1991)

Date

1991

Cote

370W117