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1

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, étude réalisée par l'AUDAB : dossiers.

Date

2003

Cote

779W5

2

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).

Date

2002-2009

Cote

776W26

3

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004-2005

Cote

776W24

4

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

5

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.

Date

2006-2007

Cote

774W41

6

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30

7

Manifestations diverses au Palais des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W122

8

Manifestations diverses au Palais des Sports (1989)

Date

1989

Cote

370W121

9

Manifestations diverses au Palais des Sports (1986-1987)

Date

1986-1987

Cote

370W120

10

Manifestations diverses au Palais des Sports (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

370W119

11

Jeux du Grand Besançon (1992-1993)

Date

1992-1993

Cote

370W118

12

Jeux du Grand Besançon (21 mai 1991)

Date

1991

Cote

370W117

13

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1989)

Date

1989

Cote

370W116

14

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1988)

Date

1988

Cote

370W115

15

Inauguration et clôture des JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) stade annexe 3 Léo Lagrange (du 20 juin 1987 et 18 juillet 1987)

Date

1987

Cote

370W114

16

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1984-1988)

Date

1984-1988

Cote

370W113

17

Compte rendus de réunion et bulletin de l'OMS (1980)

Date

1980

Cote

370W112

18

Statuts, règlement intérieur de l'OMS

Date

1980

Cote

370W111

19

Gestion des spectacles de l'OMS : Gala des sapeurs-pompiers de Paris (30 avril 1982)

Date

1982

Cote

370W110

20

relevés de banque etc ... de l'OMS

Date

1982-1987

Cote

370W109