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1

Cartable numérique « Besançon.clic », mise en place du dispositif : délibération du conseil municipal, dossiers de presse, communiqué de presse, article de presse (2002-2004, 2006) ; documents remis aux enfants : tapis de souris, autocollants, modes d’emploi, CD-Rom, dépliant, invitation (2003-2009).

Date

2002-2009

Cote

776W26

2

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Collecteur d'assainissement, réhabilitation : dossier de consultation des entreprises, dossiers de marché.

Date

2006-2007

Cote

774W41

3

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).

Date

2007

Cote

774W30

4

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

5

Communication du PLU de Besançon, réalisation de plaquettes d’information et d’une exposition itinérante à destination des Bisontins : dossiers, compte rendu de réunion, plannings, affiches, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004-2005

Cote

776W24

6

Reconversion du site des Prés de Vaux et du Port fluvial, étude réalisée par l'AUDAB : dossiers.

Date

2003

Cote

779W5

7

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W38

8

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Match de football : Olympique Lyonnais / Montpellier (22 mars 1995)

Date

1995

Cote

370W34

9

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W35

10

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W37

11

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats d'Europe de lutte à Besançon Palais des sports (26-29 avril 1995)

Date

1995

Cote

370W36

12

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de rugby : France / Canada (17 décembre 1994)

Date

1994

Cote

370W33

13

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournois de rugby et football à Besançon (mai-juin 1994) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (13-14 mars 1992) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (11-12 mars 1994) - Championnats de France de "doublettes" à Besançon Rosemont (9-10 juillet 1994) - Championnats de France corporatif de pétanque à Besançon Parc des Expositions (17-19 juin 1994) - Football : France / Croatie juniors à Besançon stade Léo Lagrange (20 avril 1994)

Date

1992-1994

Cote

370W11

14

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe DAVIS de tennis (25-27 mars 1994)

Date

1994

Cote

370W32

15

Chrono courrier (11 décembre 1993 - 31 juillet 1994)

Date

1993-1994

Cote

370W95

16

Chrono courrier (1 août - 30 décembre 1994)

Date

1994

Cote

370W96

17

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de hand-ball (17-20 février 1993)

Date

1993

Cote

370W31

18

Budget (1993)

Date

1993

Cote

370W49

19

Jeux du Grand Besançon (1992-1993)

Date

1992-1993

Cote

370W118

20

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football ASC de Montrapon à Besançon stade de Montrapon (8-9 mai 1993) - Tournoi de football AS des Orchamps à Besançon stade des Orchamps (29-31 mai 1993) - Tournoi de rugby de la Boucle de l'Olympique Bisontin à Besançon stade de la Malcombe (13 juin 1993) - Tournois de rugby et handball à Besançon (mai-juin 1993) - Championnats de France de karaté FNSU à Besançon gymnase des Montboucons (20-21 mars 1993) - Fête du sport à Besançon (16 mai 1993) - Tournoi de football à six de l'ASPTT à Besançon stade des Orchamps (20 mai 1993) - Tournoi de football de l'ASC l'Escale à Besançon stades de la Malcombe et Léo Lagrange (29-31 mai 1993) - Championnats interrégional de gymnastique de la FSCF à Besançon Palais des sports et gymnase des Montboucons (5-6 juin 1993) - Championnats de France UNSS des cadets-juniors à Besançon (11-15 mai 1993) - Tournoi de football américain à Besançon (1-2 mai 1993)

Date

1993

Cote

370W10

21

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de football du PSB à Besançon stade de la Malcombe et Léo Lagrange ( 26-27 juin 1993) - Tour de Franche-Comté cyclisme : contre la montre individuel (26 mai 1992) - Place du sport : basket et Volley-ball à Besançon Place de la Révolution (3 septembre 1992) - Tournoi de football des moins de 15 ans du BRC à Besançon stade Léo Lagrange (7-8 juin 1992) - Challenge national de cyclisme Union Sportive des Cheminots à Besançon stade Léo Lagrange (30-31 mai 1992) - Jeux des Lycées UNSS à Besançon (18 mars 1992) - Championnats de France de tennis de table à Besançon Palais des sports (28-31 mai 1992) - Centenaire du Kursaal à Besançon Kursaal (2-14 février 1993) - Championnats du monde de dirigeables à Besançon Parc Urbain de Planoise (14-20 septembre 1992) - Fête du sport à Besançon (16-17 mai 1992)

Date

1992-1993

Cote

370W9

22

Chrono courrier (24 août - 10décembre 1993)

Date

1993

Cote

370W94

23

Chrono courrier (21 avril - 23 août 1993)

Date

1993

Cote

370W93

24

Chrono courrier (1 janvier - 20 avril 1993)

Date

1993

Cote

370W92

25

Budget primitif (1993)

Date

1993

Cote

370W50

26

Assemblée générale de l'OMS (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W100

27

Chrono courrier (18 mai - 15 septembre 1992)

Date

1992

Cote

370W90

28

Commission des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W43

29

Chrono courrier (22 février - 15 mai 1992)

Date

1992

Cote

370W89

30

Répartition des installations de l'OMS (1989-1992)

Date

1989-1992

Cote

370W106

31

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Coupe du monde de lutte (21 novembre 1992)

Date

1992

Cote

370W30

32

Dossier de demande de subventions (1992)

Date

1992

Cote

370W70

33

Chrono courrier (1 novembre 1991 - 21 février 1992)

Date

1991-1992

Cote

370W88

34

Budget (1992)

Date

1992

Cote

370W48

35

Chrono courrier (16 septembre - 31 décembre 1992)

Date

1992

Cote

370W91

36

Manifestations diverses au Palais des Sports (1990-1992)

Date

1990-1992

Cote

370W122

37

Subventions : contrats et objectifs (1989-1992)

Date

1989-1992

Cote

370W66

38

Chrono courrier (1 août - 31 octobre 1991)

Date

1991

Cote

370W87

39

Documents budgétaires (1991)

Date

1991

Cote

370W47

40

Jeux du Grand Besançon (21 mai 1991)

Date

1991

Cote

370W117

41

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Motocross du MotoClub de Besançon à Besançon Fort de Planoise (30 septembre 1990) - USP [ Union Sportive de la Police] : course cycliste à Besançon (23 juin 1991) -Championnats de Franche-Comté et du Doubs cyclisme organisé par l'Etoile Sportive de Saint Ferjeux à Besançon 2 et 9 juin 1991) - 2e Triathlon de Besançon à Besançon (23 juillet 1990) - Les 12 heures International de Marche de Besançon à Besançon (1-2 septembre 1990) - Orchestre de l'harmonie municipale à Besançon Palais des sports (2 juin 1991) - Concours Hyppique à Besançon/Valentin lieu dit "les Gresaillères" (22-23 juin 1991) - Rassemblement musical du 19e régiment du Génie à Besançon Palais des sports (7 juin 1991) - Championnat d'Europe de Hand-ball : France / RDA (réunification octobre 1990) à Besançon Palais des sports (13/02/1990) - Tennis de table : France / Pays Bas à Besançon Palais des sports (27 novembre 1990) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (23-24 juin 1991) - 5e Championnat de France de Speed-Ball (à signaler : courrier de remerciement au Maire) à Besançon Palais des sports (2-4 juin 1990) - Cyclisme : Tour du Doubs (31 août 1990) - Slalom de canoë-Kayak organisé par le SNB à Besançon La Malate (6 mai 1990) - Fête du Sport : Speed-Ball à Besançon Place du 8 Septembre (13 mai 1990) - Randonnée en mobylette dans le Département (9-10 mars 1990) - Tour de Franche-Comté cyclisme (25 mai 1990) - Tour du Doubs cyclotouriste 1990 (étape de Besançon) à Besançon stade Léo Lagrange (4 août 1990) - Course d'orientation par RAID et Vital Entreprises en Bourgogne et Franche-Comté (5-7 octobre 1990) - Championnats de France de natation organisé par USCF [Union Sportive des Cheminots de France] à Besançon (12-13 avril 1990) -Concours de saut à la perche à Besançon Place du Marché (de la Révolution) (21 septembre 1990) - Manifestation sportive : canoë, Kayack et aviron par le SNB à Besançon (8-9 juin 1990) - Tour de France pour la santé à Besançon (7-8 juin 1990) - Concours hippique de l'Etrier Bisontin à Besançon (23-24 juin 1990) - Manifestation d'ULM à Besançon aérodrome de Thise (16-17 juin 1990) - ADAPEI à Besançon Palais des sports et stade Léo Lagrange (18 novembre 1990) - Championnats de France d'athlétisme Handisport à Besançon stade Léo Lagrange (15-17 juin 1990) - Festival de musique à Besançon Palais des sports (31 août et 15 septembre 1990) - Championnats de France de lutte à Besançon Palais des sports (18-19 mai 1990) - Championnats de France de rugby UNSS à Besançon (25-28 avril 1990) - Club Montbéliardais de Sauvetage Aquatique : 4e descente du Doubs de Montbéliard à Besançon (1990) (à signaler : courrier de remerciement au Maire) - Relais des Zèbres du service culturel de l'ASPTT à Besançon (12 juin 1990) - Démonstration des gymnastes de l'équipe d'URSS à Besançon Palais des sports (26 janvier 1990) - Centre de Demi-fond de Besançon à Besançon (du 7-9 juin stage national et le 9 juin course internationale) - 2e Trial "Indoor international de Besançon" à Besançon (20 janvier 1990) - Concours de pétanque à Besançon (16 juin 1990) - Manifestation aérienne de parachutisme à Besançon (9-10 juin 1990) - 1er jeux nationaux USEP à Besançon (22-24 juin 1990)

Date

1990-1991

Cote

370W7

42

Chrono courrier (19 avril - 31 juillet 1991)

Date

1991

Cote

370W86

43

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Journée du basket (14 décembre 1991)

Date

1991

Cote

370W29

44

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tournoi de l'ESB hand-ball à Besançon stade des Orchamps (26 mai 1991) - Boxe américaine et Full Contact à Besançon gymnase Jean Zay (27 avril 1991 - Epreuve cycliste organisé par l'Etoile Sportive de Saint Ferjeux à Besançon Montrapon (1 mai 1991) - Association Sportives des sapeurs-pompiers "Course Cycliste" à Besançon (27 avril 1991) - Tournoi de football des moins de 15 ans du BRC à Besançon stades de Montrapon et Léo Lagrange (18-20 mai 1991) - Course à pied de DEFITEX Essonne 91 à Besançon (2 février 1991) - Jeux Sportifs du "Grand Besançon" à Besançon Palais des sports et stade Léo Lagrange (21 mai 1991) - Championnats de France UNSS d'escalade à Besançon gymnase du Lycée St Jean (3-6 juin 1991) - Tournoi de football du PSB à Besançon stade de la Malcombe et Léo Lagrange ( le 26 mai 1991 pour les débutants et les 2, 9, 15-16 juin 1991 Tournoi International de Jeunes) - Les 24 heures de Hand-ball de l'ASPTT à Besançon stade Léo Lagrange (22-23 juin 1991) - Inter-régionale des jeux de l'Avenir à Besançon (4-5 juin 1991) - Championnats de Franche-Comté des 50 KM organisé par le CMB à Besançon /Beurre (26 mai 1991) - Motocross du MotoClub de Besançon à Besançon Fort de Planoise (29 septembre 1991) - 59e Rallye de Monté Carlo à Besançon (24 janvier 1991) - Holiday On Ice 1991 à Besançon Palais des sports (15-28 février 1991) - Fête du sport à Besançon (25-26 mai 1991)

Date

1991

Cote

370W8

45

Dossier de demande de subventions (1991)

Date

1991

Cote

370W69

46

Chrono courrier (1 janvier - 18 avril 1991)

Date

1991

Cote

370W85

47

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Tour de France cycliste 1990

Date

1990

Cote

370W28

48

Budget primitif (1990)

Date

1990

Cote

370W46

49

Chrono courrier (1 janvier - 21 juin 1990)

Date

1990

Cote

370W83

50

Subventions (1990)

Date

1990

Cote

370W68

51

Chrono courrier (22 juin - 31 décembre 1990)

Date

1990

Cote

370W84

52

Subventions (1990)

Date

1990

Cote

370W67

53

Chrono courrier (1 juillet - 30 décembre 1989)

Date

1989

Cote

370W82

54

Subventions aux sports amateurs et subventions exceptionnelles (1988-1989)

Date

1988-1989

Cote

370W63

55

Subventions (1986-1989)

Date

1986-1989

Cote

370W57

56

Commission des Sports (1987-1989)

Date

1987-1989

Cote

370W41

57

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Matchs de coupe de France : Toulon / Nancy (26 février 1989) et Le Havre / Dijon (12 mars 1988)

Date

1988-1989

Cote

370W20

58

Chrono courrier (2 janvier - 30 juin 1989)

Date

1989

Cote

370W81

59

Commission des Sports (1989)

Date

1989

Cote

370W42

60

Comité Directeur de l'OMS (1987-1989)

Date

1987-1989

Cote

370W102

61

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Challenge national de volley-ball de l'équipement à Besançon Palais des sports (23 septembre 1989) - Cyclisme : Prix Jean de Gribaldy à Besançon stade Léo Lagrange (8 septembre 1989) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (24-25 juin 1989) - Tournoi international de football du PSB à Besançon stade Léo Lagrange (10-11 juin 1989) - Ski nautique Club Motonautique de Franche-Comté : ski nautique à Besançon (1-2 juillet 1989) - Cyclisme : Tour du Doubs (1-3 septembre 1989) - 43e Congrès National de la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal à Besançon (13-15 janvier 1989 - Mucosports à Besançon Palais des sports et Piscine Mallarmé (13 mai 1989) - Congrès Régional de l'Association des Techniciens Territoriaux à Besançon Palais des sports (19-20 mai 1989) - Finale de la Coupe de France de basket à Besançon Palais des sports (6 mai 1989) - Championnats de France de Vol à Voile à Besançon aérodrome de Thise (14-28 juillet 1989) - Championnats du monde de cyclisme à Besançon (1989) - Championnats d'Europe de dirigeable à Besançon Parc Urbain de Planoise (17 septembre 1989)

Date

1989

Cote

370W6

62

Manifestations diverses au Palais des Sports (1989)

Date

1989

Cote

370W121

63

Assemblée générale de l'OMS (1985-1989)

Date

1985-1989

Cote

370W99

64

Répartition des installations de l'OMS (1986-1989)

Date

1986-1989

Cote

370W105

65

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1989)

Date

1989

Cote

370W116

66

Dossier de demande de subventions (1989)

Date

1989

Cote

370W65

67

Subventions pour le Haut niveau : philosophie et méthodologie (1989)

Date

1989

Cote

370W64

68

Chrono courrier (1 septembre 1988 - 31 décembre 1989)

Date

1989

Cote

370W80

69

Bureau de l'OMS (1981-1989)

Date

1981-1989

Cote

370W103

70

Budget primitif (1985-1989)

Date

1985-1989

Cote

370W45

71

Chrono courrier (1 avril 1988 - 31 août 1988)

Date

1988

Cote

370W79

72

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W21

73

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Finale Espoirs de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W27

74

Manifestations diverses au Palais des Sports (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

370W119

75

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1984-1988)

Date

1984-1988

Cote

370W113

76

Chrono courrier (1 mai 1987 - 30 avril 1988)

Date

1987-1988

Cote

370W78

77

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Championnats de France de lutte à Besançon Micropolis (17 décembre1988) - Phases finales du championnat de France FNSU [Fédération Nationale du Sport Universitaire] de football à Besançon Gymnase de la Bouloie (3-4 mai 1988) - Tournoi poussin du BRC [Besançon Racing Club] à Besançon stade Léo Lagrange (12 juin 1988) - Championnats de France de tir à l'arc à Besançon stade Léo Lagrange (20-21 août 1988) - Tournoi de football du PSB à Besançon stade Léo Lagrange (4-5 juin 1988) - Match de la coupe de France 32e de finale à Besançon (mars 1988) - ASPTT les "24 heures de Hand-ball" à Besançon Palais des sports (25-26 juin 1988) - SNB : régate d'aviron sur le Doubs à Besançon(2 octobre 1988) - Club Montbéliardais de Sauvetage Aquatique : descente du Doubs de Montbéliard à Besançon (21-23 mai 1988) - ARCS : portes ouvertes "tournoi de sixte" à Besançon stade de garnison (11 septembre 1988) - Macadam-surfer à Besançon Palais des sports (4 novembre 1988) - Concours hippique de Besançon à Besançon Parc Urbain de Planoise (25-26 juin 1988) - Critérium Mondial de cyclisme du Corps de Santé à Besançon stade Léo Lagrange (30 août - 1 septembre 1988) - Tour de Franche-Comté cyclisme (21 mai 1988) - Documents divers

Date

1988

Cote

370W5

78

JABJ (Jeux Athlétiques Bisontins pour la Jeunesse) (1988)

Date

1988

Cote

370W115

79

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - France / Angleterre à Besançon (13 avril 1988)

Date

1988

Cote

370W22

80

Manifestations sportives : dossiers d'organisation - Rencontre de football : France / Grèce (12 octobre 1988)

Date

1988

Cote

370W25