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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W21
 Date
2006
 Lieu
GRESLY, Gaspard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...
2

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).
Cote
462W38
 Date
2006
 Lieu
Echenoz de Velotte (chemin des), SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...
3

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W29
 Date
2004
 Lieu
PAPIN, Denis (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...
4

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).
Cote
462W25
 Date
2002-2004
 Lieu
Luxembourg (rue du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...
5

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).
Cote
462W11
 Date
2004
 Lieu
Bouloie (voies des Cités de la), Dahlias (allée des), Viotte (voies de la Cité de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...
6

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du Loup, déclassement du domaine public d'un volume souterrain : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W24
 Date
2002-2003
 Lieu
Loup (rue du), Pasteur (ZAC)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Pasteur.- Rue du...
7

Voies privées non communales, classement dans le domaine public : acte de dépôt, arrêté préfectoral (concerne rue du Balcon, rue des Chalets, une partie de la rue du Funiculaire, rue Garibaldi, une partie de la rue Giacomotti, rue Alexandre Grosjean, rue Albert Métin, rue Radieuse, rue des Roches, rue Charles Sauria), rapport d'enquête publique, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance, documents de travail.
Cote
462W39
 Date
1999-2003
 Lieu
Balcon (rue du), Chalets (rue des), Funiculaire (rue du), GARIBALDI (rue), GIACOMOTTI (rue), GROSJEAN, Alexandre (rue), METIN, Albert (rue), Radieuse (rue), Roches (rue des), SAURIA, Charles (rue)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées non communales, classement dans le domaine...
8

Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).
Cote
462W16
 Date
2002
 Lieu
Champètre (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
9

Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W31
 Date
2001-2002
 Lieu
POUILLET, Claude (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Claude Pouillet, déclassement partiel du domaine...
10

Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W26
 Date
2002
 Lieu
Observatoire (voies Cité de l')
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies de la Cité de l'Observatoire, déclassement partiel...
11

Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin rural situé entre le chemin de Valentin et le chemin des Essarts, secteur des Torcols).
Cote
462W35
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin rural, déclassement du domaine public : dossier...
12

Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.
Cote
462W37
 Date
2000-2001
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...
13

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)
Cote
328W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
14

Chemin de la Baume, déclassement du domaine public d'une partie de la voie : dossier d'enquête publique.
Cote
462W10
 Date
2000-2001
 Lieu
Baume (chemin de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Baume, déclassement du domaine public...
15

Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999); classement dans le domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les voies d'accès aux Abattoirs, boulevard Fleming, rue des Hauts de Saint Claude, rue Alfred Kastler, rue Elisée Reclus, faubourg Rivotte). Voie interne des "408", déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W8
 Date
2000
 Lieu
"408" (voie interne des), ABATOIRS (voie d'accès aux), FLEMING, Alexandre (boulevard), KASTLER, Alfred (rue), RECLUS, Elisée (rue), Rivotte (faubourg), Saint Claude (rue des Hauts de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Voies privées communales, récapitulatif : liste (1999);...
16

Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W22
 Date
1999-2000
 Lieu
Justices (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin des Justices, déclassement partiel du domaine...
17

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, enquête publique: rapport et avis de la commission d'enquête
Cote
328W16
 Date
2000
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
18

Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.
Cote
462W28
 Date
1999
 Lieu
PALISSY, Bernard (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Bernard Palissy, déclassement partiel du domaine...
19

Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne l'ancienne emprise d'une partie de la RN 57 -route nationale-), arrêté préfectoral.
Cote
462W33
 Date
1998-1999
 Lieu
Rivotte (faubourg)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Faubourg Rivotte, déclassement partiel du domaine public...
20

Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, correspondance.
Cote
462W34
 Date
1998-1999
 Lieu
Muenot (chemin du)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin du Muenot, déclassement partiel du domaine public...
21

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).
Cote
462W27
 Date
1998
 Lieu
Barlot (rue du), BERLIOZ, Hector (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), DEBUSSY, Claude (rue), GOUNOD, Charles (rue), RAVEL, Maurice (rue), SCAREMBERG, Emile (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine...
22

Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990). Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974). Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975). Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975). Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954). Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954). Accès gare Viotte, modification : plans (1979).
Cote
354W209
 Date
1950-1990
 Lieu
Paix (avenue de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 354W

  • Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de...
23

Projet de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 (route nationale) et la RN 273 dite Voie des Mercureaux : dossier d'enquête d'utilité publique (concerne aussi la mise en compatibilité du POS - plan d'occupation des sols - des communes de Besançon, Fontain, La Vèze), déclaration d'utilité publique, correspondance. A noter : il s'agit d'une deuxième enquête suite au jugement rendu le 27 septembre 1989 par le Tribunal Administratif de Besançon annulant la déclaration d'utilité publique des travaux de réalisation de la liaison routière entre la RN 57 et la RN 273.
Cote
462W44
 Date
1990
 Lieu
Route nationale 273, Route nationale 57
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation de la liaison routière entre...
24

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.
Cote
88W83
 Date
1977-1988
 Lieu
BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
25

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
26

Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons, expropriation : ordonnances d'expropriation, ordonnance fixant transport sur les lieux, dossiers d'enquêtes conjointes d'utilité publique d'urgence et parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité, notifications des offres, correspondance, notes, rapport (concernent un terrain à la Grange Feret, desservi par le chemin de la Baume et le chemin des Montboucons) ; dénomination : rapport, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
462W45
 Date
1977-1984
 Lieu
Feret, La Grange (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...
27

Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W36
 Date
1983-1984
 Lieu
SELLIER, Victor (rue)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rue Victor Sellier, déclassement et classement partiels...
28

Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse, expropriation : ordonnance d'expropriation, mémoires fixant indemnités d'expropriation, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de {Emile Betain, Germaine Betain, Pierre Betain, Denise Betain - épouse Roy -, Andrée Regache - épouse Vieille -, Danté Casagrande, Hélène Chatain - épouse Casagrande -}), registre de mise à disposition du public relatif à la création de la ZAC.
Cote
462W43
 Date
1981-1984
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...
29

Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W13
 Date
1983
 Lieu
Bregille (ruelle des Monts de), Brème (chemin de la), Merles (chemin des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...
30

Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).
Cote
462W20
 Date
1983
 Lieu
Gare d'Eau (avenue de la)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...
31

Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation : registre d'enquête publique, déclaration d'utilité publique, correspondance (concernent le Jardin Botanique de la Faculté des Sciences et des Techniques de l'Université de Franche-Comté).
Cote
462W47
 Date
1982-1983
 Lieu
Montrapon (pont de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Projet de reconstruction du Pont de Montrapon, expropriation...
32

Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout) : dossiers de marché n°72-100 et 72-101, correspondance, enquête d'utilité publique pour le classement de la voie dans le domaine public (1972-1973). Rue Jouchoux. Création d'un stationnement pour poids lourds : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, détail estimatif, plan (1983). Construction de trottoirs : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1977). Rue Jean de Vienne. Mise en état de viabilité : dossier de marché, correspondance relative au classement de la rue (1968-1969). Construction d'un égout : dossier de marché, pétition des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964).
Cote
354W183
 Date
1964-1983
 Lieu
DEMANGEL, Robert (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), VIENNE, Jean de (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout)...
33

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et Nord : enquête d'utilité publique, pétitions des habitants et correspondance contre la construction d'un boulevard reliant l'est et l'ouest de la ville
Cote
88W87
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CORRESPONDANCE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et...
34

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W95
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
35

99.1 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et commodo et incommodo (établissements classés), du 3 janvier 1936 au 18 janvier 1971 (avec table de matières chronologique) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes d'utilité publique et des enquêtes "commodo et incommodo" (établissement classés), du 3 janvier 1936 au 17 mai 1973 (avec table des matières chronologique) 99.2 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et des enquêtes parcellaires du 24 mai 1973 au 17 novembre 1980 (sans table des matières récapitulative) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes "Commodo et incommodo" du 17 juillet 1973 au 23 septembre 1981 (sans table des matières récapitulative)
Cote
88W99
 Date
1936-1981
 Lieu - Type de document
REGISTRE, DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • 99.1 Registre de consignation des copies des déclarations...
36

POS (Plan d'Occupation des Sols) du secteur Sud "Ceinture Verte", enquête publique complémentaire : arrêté préfectoral, rapport, extraits du registre d'enquête, compte-rendu de réunion, correspondance.
Cote
462W51
 Date
1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • POS (Plan d'Occupation des Sols) du secteur Sud "Ceinture...
37

Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur sud, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur est : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur nord, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1976)
Cote
88W88
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête...
38

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, classements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W96
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
39

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Construction d'un collecteur d'assainissement, déclaration d’utilité publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du comité syndical, dossier d’enquête, annonces légales, correspondance.
Cote
774W38
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
ARRETE, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Construction d'un collecteur d'assainissement
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
40

"Besançon pense piéton", campagne d'information et de sensibilisation sur la sécurité des piétons : correspondance, comptes-rendus de réunion, extraits de délibération du conseil municipal, dessins issus d'un concours pour la promotion de l'opération, résultats d'enquête
Cote
288W188
 Date
1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 288W

  • "Besançon pense piéton", campagne d'information et...