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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1971-1974) Zone Industrielle (ZI) des Tilleroyes, déclassement et désaffection des chemins ruraux (tronçons privés de tout caractère d'utilité publique) : délibérations du conseil municipal, plans, enquêtes publiques (1974)
Cote
88W74
 Date
1971-1974
 Lieu
Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Zone Industrielle (ZI) de Trépillot, extension : dossier...
2

Classement dans le domaine public communal, voie du lotissement "La Closerie" chemin de Vieilley : enquête d'utilité publique, état parcellaire, arrêté préfectoral du 8 décembre 1977, délibération du conseil municipal du 1er septembre 1977 ; rue des Envelmey : mise à l'enquête publique, enquête d'utilité publique ; chemin de la voie du lotissement de la Combe Saragosse : enquête d'utilité publique ; voies des lotissements des Clairs-Soleils et des Vareilles (rues Donzelot, Robespierre, St Just, Camille Desmoulins, Abbé Sieyes) : correspondance
Cote
88W82
 Date
1977-1984
 Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION

  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
3

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.
Cote
88W83
 Date
1977-1988
 Lieu
BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)
 Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
4

Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration de la desserte en eau potable par pompage dans la Loue : dossier de déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral de déclaration d'utilité publique du 19/12/1963, indemnités à verser aux propriétaires pour l'établissement de servitudes de passage permanentes (1963) Logements sociaux, projets de réalisation : demande de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire rues Paul Bert, du Refuge, Henri Baigue, du Chasnot, Charles Dornier, Grange de la Baume, quartier Fontaine Ecu, la Pelouse, route de Gray, La Bouloie et Quai Henri Bugnet ; indemnités aux propriétaires de terrains : correspondance, proposition d'implantation des logements, plans (1977)
Cote
88W84
 Date
1963-1977
 Lieu
BAIGUE, Henri (rue), Baume, Grange la (lieu-dit), BERT, Paul (rue), Bouloie, A la (lieu-dit), BUGNET, Henri (quai), Chasnot (rue du), DORNIER, Charles (rue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Gray (route de), Pelouse, A la (lieu-dit), Refuge (rue du)
 Type de document
DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Alimentation en eau de Chenecey Buillon, amélioration...
5

Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et Nord : enquête d'utilité publique, pétitions des habitants et correspondance contre la construction d'un boulevard reliant l'est et l'ouest de la ville
Cote
88W87
 Date
1982
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CORRESPONDANCE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteurs Ouest et...
6

Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur sud, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur est : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1980) ; secteur nord, ceinture verte : enquête d'utilité publique, registre d'enquête et observations du public (1976)
Cote
88W88
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

  • Contexte : 88W

  • Plan d'occupation des sols (POS) secteur centre : enquête...
7

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W91
 Date
1963-1969
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques...
8

Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, classement, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W92
 Date
1961-1977
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Déclarations d'utilité publique, enquêtes publiques...
9

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W93
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
10

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, alignements, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W94
 Date
1969-1972
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
11

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W95
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
12

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, classements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W96
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
13

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, déclassements, alignements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W97
 Date
1961-1967
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
14

Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de commodo et incommodo, classements, déclassements, alignements : détail sur le bordereau Excel
Cote
88W98
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • Enquêtes d'utilité publique, enquêtes publiques de...
15

99.1 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et commodo et incommodo (établissements classés), du 3 janvier 1936 au 18 janvier 1971 (avec table de matières chronologique) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes d'utilité publique et des enquêtes "commodo et incommodo" (établissement classés), du 3 janvier 1936 au 17 mai 1973 (avec table des matières chronologique) 99.2 Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes de déclaration d'utilité publique et des enquêtes parcellaires du 24 mai 1973 au 17 novembre 1980 (sans table des matières récapitulative) Registre de consignation des copies des déclarations faites lors des enquêtes "Commodo et incommodo" du 17 juillet 1973 au 23 septembre 1981 (sans table des matières récapitulative)
Cote
88W99
 Date
1936-1981
 Lieu - Type de document
REGISTRE, DECLARATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 88W

  • 99.1 Registre de consignation des copies des déclarations...
16

"Besançon pense piéton", campagne d'information et de sensibilisation sur la sécurité des piétons : correspondance, comptes-rendus de réunion, extraits de délibération du conseil municipal, dessins issus d'un concours pour la promotion de l'opération, résultats d'enquête
Cote
288W188
 Date
1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 288W

  • "Besançon pense piéton", campagne d'information et...
17

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon : étude complémentaire des déplacements de voyageurs, rapport technique (document provisoire, janvier 1999) , document de présentation provisoire (janvier 1999) Plan de Déplacements Urbains (PDU) du Syndicat mixte des transports du Grand Besançon et de la ville de Besançon, consultations et lancement de la procédure d'enquête publique : correspondance, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, avis du Conseil Général du Doubs, du district du Grand Besançon, de la Chambre des Métiers du Doubs, de l'Etat, de la Direction Départementale de l'Equipement, du Conseil Régional de Franche-Comté (2000-2001)
Cote
328W8
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon...
18

Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon, enquête publique: rapport et avis de la commission d'enquête
Cote
328W16
 Date
2000
 Lieu - Type de document
ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 328W

  • Plan de Déplacements Urbains de la ville de Besançon,...
19

Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout) : dossiers de marché n°72-100 et 72-101, correspondance, enquête d'utilité publique pour le classement de la voie dans le domaine public (1972-1973). Rue Jouchoux. Création d'un stationnement pour poids lourds : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, détail estimatif, plan (1983). Construction de trottoirs : détail estimatif, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal (1977). Rue Jean de Vienne. Mise en état de viabilité : dossier de marché, correspondance relative au classement de la rue (1968-1969). Construction d'un égout : dossier de marché, pétition des riverains, extrait des délibérations du Conseil municipal (1964).
Cote
354W183
 Date
1964-1983
 Lieu
DEMANGEL, Robert (rue), JOUCHOUX, Auguste (rue), VIENNE, Jean de (rue)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, MARCHE PUBLIC, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 354W

  • Rue Demangel, mise en état de viabilité (route et égout)...
20

Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de bus de l'horloge florale : facture, correspondance, plan (1990). Passage supérieur au carrefour avenue de la Paix / rue de Vesoul/ rue des Glacis : plans topographiques, architecte et Direction Départementale de l'Equipement (DDE), procès-verbaux d'essais de compression et de traction, correspondance, extraits des délibérations du Conseil municipal, dossier DDE pour concours FSIR 6e plan (1974). Evitement de bus, aménagement : dossier de marché n°74-170 (1974-1975). Elargissement de trottoirs au droit du Jardin Botanique : plan, bordereau des prix, correspondance (1974-1975). Déplacement du chemin des Glacis : extraits des délibérations du Conseil municipal, plans DDE, devis, correspondance, enquête publique (1950-1954). Aménagement : dossier de marché DDE, arrêtés de financement, extrait des délibérations du Conseil municipal, enquête publique, correspondance (1952-1954). Accès gare Viotte, modification : plans (1979).
Cote
354W209
 Date
1950-1990
 Lieu
Paix (avenue de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, ENQUETE PUBLIQUE

  • Contexte : 354W

  • Avenue de la Paix. Agrandissement de l'évitement de...