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  1. Résultat n°1

    Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W10

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Info-Point Europe
    • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  2. Résultat n°2

    Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).

    Date

    2005

    Cote

    507W21

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  3. Résultat n°3

    Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix de l'agence chargée des relations presse nationales : dossier de marché, offres non retenues (2002).

    Date

    2002

    Cote

    507W15

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  4. Résultat n°4

    Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de communication : dossier de marché (avec propositions de supports de communication et charte graphique, titulaire : Agence Dartagnan (2002) ; dossier de presse réalisé par l'Agence Dartagnan (2002). Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, préparation des manifestations et événements (notamment soirée d'ouverture) : dossier d'organisation en lien entre Ville de Besançon et l'Agence Dartagnan (2002).

    Date

    2002

    Cote

    507W14

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  5. Résultat n°5

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place d'une nouvelle maquette et d'une nouvelle ligne éditoriale : dossier de marché, dossier de la commission d'appel d'offres, offres non retenues (dossier complet, 2003).

    Date

    2003

    Cote

    507W5

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  6. Résultat n°6

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).

    Date

    2004-2005

    Cote

    507W4

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  7. Résultat n°7

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).

    Date

    2003-2006

    Cote

    507W3

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  8. Résultat n°8

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    507W2

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  9. Résultat n°9

    Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.

    Date

    2002-2006

    Cote

    507W1, 507W1 (ancienne cote)

    • Contexte : 507W : Dossiers de marchés et dossiers d'organisation...

    • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  10. Résultat n°10

    Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    462W86

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    462W85

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.

    Date

    2004-2005

    Cote

    462W84

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  13. Résultat n°13

    Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

    Date

    1989-2001

    Cote

    462W78

    • Contexte : 462W

    • CARTOGRAPHIE
    • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    462W6

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  15. Résultat n°15

    Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.

    Date

    2003-2004

    Cote

    462W5

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  16. Résultat n°16

    Station GPS (Global Positioning System), acquisition : dossier de marché.

    Date

    1999

    Cote

    462W2

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Station GPS (Global Positioning System), acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Levés de plans au 1/200ème confiés à des géomètres-experts : pièces de dossiers de marché (concernent les marchés n° 154/85, 155/85, 156/85, 157/85, 158/85, 159/85, 142/86, 143/86, 144/86, 145/86, 64/87, 65/87, 78/88, 79/88, 80/88 - lacunaires).

    Date

    1985-1989

    Cote

    462W1

    • Contexte : 462W

    • TOPOGRAPHIE
    • Levés de plans au 1/200ème confiés à des géomètres-experts...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W3

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    449W2

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  20. Résultat n°20

    Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    449W1

    • Contexte : 449W

    • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  21. Résultat n°21

    Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.

    Date

    2001-2002

    Cote

    355W280

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  22. Résultat n°22

    Réseau d'adduction d'eau de Besançon, fourniture et travaux : dossiers de marché.

    Date

    1879-1915

    Cote

    355W255

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, fourniture et...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  23. Résultat n°23

    Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux d'adduction (notamment adduction des Prés-des-Vaux) : pièces de marché, correspondance, notes.

    Date

    1901-1926

    Cote

    355W253

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
    • Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  24. Résultat n°24

    Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41

    Date

    1963-1970

    Cote

    355W232

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
    • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
    • Station de Chenecey-Buillon
    • Station de Chenecey, construction : rapports sur les...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  25. Résultat n°25

    Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).

    Date

    1966-1975

    Cote

    355W199

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
    • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  26. Résultat n°26

    Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002). - ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994). - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).

    Date

    1988-2002

    Cote

    355W150

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  27. Résultat n°27

    Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Clinique médico-chirurgical Saint Vincent (chemin des Tilleroyes), raccordement au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, notes, correspondance (1991-1992). -Rue Isaac Newton (ZAC Lafayette), raccordement d'un immeuble au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, correspondance, notes (2000). - ZI des Tilleroyes, raccordement aux réseaux de la société Pressmatic : plans, notes, correspondance (1990).

    Date

    1991-2000

    Cote

    355W149

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  28. Résultat n°28

    Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Cité de la Viotte, réalisation de branchements (dans le cadre de réhabilitation et construction de logements dont le maître d'ouvrage est la SAFC) : correspondance, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1986-1990). - Lycée de Planoise, alimentation en eau potable : plans (1978). - Hotel Formule 1 (ZAC de Planoise), raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, demande de raccordement (1987). - Lotissement "Le Domaine des Chênes", construction, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, notes, documents techniques, procès-verbaux d'essai en pression (1991-1992). - ZAC de la Combe Saragosse, desserte en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression (1984-1988) - voir également les dossiers de marché du présent versement ainsi que le 354W (Etudes et Travaux).

    Date

    1978-1992

    Cote

    355W148

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  29. Résultat n°29

    ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal, rue Rodin, rue Huygens), réalisation de branchement d'eau : copies de dossiers de marché SEDD (n°90-229 et 90-230), plans, études, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression. TS2015 (Voir Notes)

    Date

    1987-2001

    Cote

    355W147

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  30. Résultat n°30

    Dossiers techniques internes de branchement d'eau : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion de chantiers, notes. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC des Tilleroyes Sud, chemin du Sanatorium - Stade Léo Lagrange - Lotissement des Essarts l'Amour

    Date

    1988-2001

    Cote

    355W146

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  31. Résultat n°31

    Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché n°2001-033 ; dossier de marché au secrétariat) : notes, liste (incomplète ?) des opérations de branchement pour le marché n°2001-033, attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

    Date

    2000-2001

    Cote

    355W145

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  32. Résultat n°32

    Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies de pièces du marché technique n°2000-006 (dossier de marché au secrétariat), dossier de consultation des entreprises, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, attachements, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)

    Date

    1999-2000

    Cote

    355W144

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  33. Résultat n°33

    Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché n° 97-08) et année 1998 (marché n° 98-049) (dossiers de marché administratifs aux cotes 355W85 et 355W87) : attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers. TS2015 (Voir Notes)

    Date

    1997-1998

    Cote

    355W143

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  34. Résultat n°34

    Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.

    Date

    2002

    Cote

    355W142

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  35. Résultat n°35

    Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits. - 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius. - 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.

    Date

    1999-2001

    Cote

    355W141

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  36. Résultat n°36

    Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton. - 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden). - 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum. - 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.

    Date

    1995-1998

    Cote

    355W140

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  37. Résultat n°37

    Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

    Date

    2001-2004

    Cote

    355W139

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  38. Résultat n°38

    Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)

    Date

    2002-2003

    Cote

    355W138

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  39. Résultat n°39

    Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)

    Date

    2001-2002

    Cote

    355W137

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  40. Résultat n°40

    Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)

    Date

    2000-2001

    Cote

    355W136

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
    • Rénovation des branchements d'eau (remplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX