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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
2

Animations organisées au cours de l'été 2005, plan de communication : dossier de marché, délibération, programme des activités, supports visuels de communication (2005). Animations organisées au cours de l'été 2005, programmation : dossier de marché, supports de communication (2005). (+ documents à réintégrer dans les versements antérieurs : 455W et 348W).
Cote
507W21
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Animations organisées au cours de l'été 2005, plan...
3

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix de l'agence chargée des relations presse nationales : dossier de marché, offres non retenues (2002).
Cote
507W15
 Date
2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, choix...
4

Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de communication : dossier de marché (avec propositions de supports de communication et charte graphique, titulaire : Agence Dartagnan (2002) ; dossier de presse réalisé par l'Agence Dartagnan (2002). Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, préparation des manifestations et événements (notamment soirée d'ouverture) : dossier d'organisation en lien entre Ville de Besançon et l'Agence Dartagnan (2002).
Cote
507W14
 Date
2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo, plan de...
5

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place d'une nouvelle maquette et d'une nouvelle ligne éditoriale : dossier de marché, dossier de la commission d'appel d'offres, offres non retenues (dossier complet, 2003).
Cote
507W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", mise en place...
6

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2004-2005 : ordres d'insertion, bons de commandes, factures (copies).
Cote
507W4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
7

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché (1 seul candidat).
Cote
507W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", régie publicitaire...
8

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution pour les années 2003-2004 et 2005-2006 : dossier de marché, offres non retenues (2003-2006).
Cote
507W2
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", distribution...
9

Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour l'année 2002 : dossier de marché. Impression pour les années 2003-2004 : dossier de marché et offres non retenues. Impression pour les années 2005-2006 : dossier de marché, analyse des offres et offres non retenues.
Cote
507W1, 507W1 (ancienne cote)
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 507W

  • Magazine "Besançon Votre Ville (BVV)", impression pour...
10

Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées couvrant au minimum le territoire de la ville de Besançon : dossier de marché, correspondance.
Cote
462W86
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Acquisition d'orthophotos numériques en couleurs géoréférencées...
11

Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002, approvisionnement des services municipaux : dossiers de marchés à bons de commandes n° 02.019 et 02.059, appels d'offres (2002-2004).
Cote
462W85
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Fourniture de papier cartographie pour l'année 2002,...
12

Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.
Cote
462W84
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les...
13

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).
Cote
462W78
 Date
1989-2001
 Lieu
Besançon (Ville de), Chalezeule (commune de)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques),...
14

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 04.005, appel d'offres : annonces légales, notes, correspondance, avis d'attribution, récépissés de retrait de dossier, cd-rom; offre retenue : dossier de marché, ordres de service, cautions bancaires, bons de commandes, correspondance, factures ; reconduction : ordre de service, cautions bancaires, bons de commandes, factures, correspondance.
Cote
462W6
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
15

Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché à bons de commandes n° 01.005, reconduction : ordre de service, bons de commandes, demandes des services, correspondance, factures. Voir aussi 318W10.
Cote
462W5
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans topographiques au 1/200ème.- Marché...
16

Station GPS (Global Positioning System), acquisition : dossier de marché.
Cote
462W2
 Date
1999
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Station GPS (Global Positioning System), acquisition...
17

Levés de plans au 1/200ème confiés à des géomètres-experts : pièces de dossiers de marché (concernent les marchés n° 154/85, 155/85, 156/85, 157/85, 158/85, 159/85, 142/86, 143/86, 144/86, 145/86, 64/87, 65/87, 78/88, 79/88, 80/88 - lacunaires).
Cote
462W1
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 462W

  • TOPOGRAPHIE
  • Levés de plans au 1/200ème confiés à des géomètres-experts...
18

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Rue Flammarion, extension du réseau d'assainissement (1995). - Chemin d'Avanne à Velotte, réfection partielle de la chaussée (1994-1995). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Combe (1995). - Avenue Clemenceau, aménagement d'une plate-forme pour le centre de tri (seulement plans, bordereau des prix, détail estimatif, règlement de consultation) (1994-1995). Rue Brulard, aménagements extérieurs : étude d'architecte M. Lamboley (1995).
Cote
449W3
 Date
1994-1995
 Lieu
Avanne à Velotte (chemin d'), BRULARD (rue du Général), CLEMENCEAU, Georges (avenue), FLAMMARION, Camille (rue), Grands Bas (chemin des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
19

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Chemin de l'Espérance, construction d'un égout et d'une canalisation d'eau (1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/boulevard Allende, aménagement d'un giratoire (1994-1995). - Chemin des Mirounes, aménagement de voirie, assainissement, eau (1995). - Rue Aragon, construction de trottoirs (1995). - Chemins de Palente et de l'Ermitage, extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Rue du Tunnel, prolongement de l'égout entre l'usine Micromega et la place Buffon (1995).
Cote
449W2
 Date
1994-1995
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), ARAGON, Louis (rue), Bourgogne (avenue de), Ermitage (chemin de l'), Espérance (chemin de l'), Mirounes (chemin des), Palente (chemin de), Tunnel (rue du)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
20

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes : - Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995). - Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995). - Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996). - La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995). - Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).
Cote
449W1
 Date
1993-1996
 Lieu
ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 449W

  • Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995...
21

Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur Besançon et branchements neufs pour l'année 2002 : copie du dossier de marché, comptes-rendus de réunion, contrôles de compactage, plan de recollement de la rue du Bellay.
Cote
355W280
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
  • Réseau d'adduction d'eau, terrassements et travaux...
22

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, fourniture et travaux : dossiers de marché.
Cote
355W255
 Date
1879-1915
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, fourniture et...
23

Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux d'adduction (notamment adduction des Prés-des-Vaux) : pièces de marché, correspondance, notes.
Cote
355W253
 Date
1901-1926
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, NOTE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
  • Approvisionnement en eau potable de Besançon, travaux...
24

Station de Chenecey, construction : rapports sur les propositions des concurrents, propositions complémentaires de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone (entreprise retenue), notes, correspondance, dossier de marché SEDD n°65-04. A noter : voir aussi 355W41
Cote
355W232
 Date
1963-1970
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
RAPPORT, NOTE, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Station de Chenecey-Buillon
  • Station de Chenecey, construction : rapports sur les...
25

Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.- Zone industrielle Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement et alimentation en eau potable : dossiers d'avant-projet, dossiers de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, notes de calculs, plans, comptes-rendus de réunion. Contient notamment le dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un collecteur d'eaux usées dans la plaine de Thise (1973).
Cote
355W199
 Date
1966-1975
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, NOTE, PLAN, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-4/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL BESANÇON-THISE-CHALEZEULE
  • Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule.-...
26

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC Marché Beaux-Arts (construction d'un marché couverte et d'un complexe cinématographique ; maître d'ouvrage : SEDD, maître d'oeuvre : Ville de Besançon), raccordement au réseau d'eau : correspondance, plans, comptes-rendus de réunion, plans, extraits du dossier de consultation des entreprises (200-2002). - ZAC de Planoise.- HLM Maisons Bois, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion (1987-1988) ; construction d'un réseau d'eau primaire et d'une conduite de vidange : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, plans, procès-verbal d'essai en pression, notes (1993-1994). - Piscine Lafayette, établissement d'un réseau incendie : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif des travaux, copie du dossier de marché n° 98-146 (voir 355W89), plans, notamment de récolement et de détails (1998) ; alimentation en eau : plans, notes (1991-1993).
Cote
355W150
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
27

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Clinique médico-chirurgical Saint Vincent (chemin des Tilleroyes), raccordement au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, notes, correspondance (1991-1992). -Rue Isaac Newton (ZAC Lafayette), raccordement d'un immeuble au réseau d'eau : plans, comptes-rendus de réunion, résultats de contrôle, correspondance, notes (2000). - ZI des Tilleroyes, raccordement aux réseaux de la société Pressmatic : plans, notes, correspondance (1990).
Cote
355W149
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
28

Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Cité de la Viotte, réalisation de branchements (dans le cadre de réhabilitation et construction de logements dont le maître d'ouvrage est la SAFC) : correspondance, procès-verbaux d'essai en pression, comptes-rendus de réunion, plans (1986-1990). - Lycée de Planoise, alimentation en eau potable : plans (1978). - Hotel Formule 1 (ZAC de Planoise), raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, demande de raccordement (1987). - Lotissement "Le Domaine des Chênes", construction, raccordement au réseau : plans, comptes-rendus de réunion, notes, documents techniques, procès-verbaux d'essai en pression (1991-1992). - ZAC de la Combe Saragosse, desserte en eau : plans, notes, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression (1984-1988) - voir également les dossiers de marché du présent versement ainsi que le 354W (Etudes et Travaux).
Cote
355W148
 Date
1978-1992
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques de branchement d'eau réalisés. TS2015...
29

ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal, rue Rodin, rue Huygens), réalisation de branchement d'eau : copies de dossiers de marché SEDD (n°90-229 et 90-230), plans, études, comptes-rendus de réunion, procès-verbaux d'essai en pression. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W147
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • ZAC de Planoise (ZAC Lafayette, rue Blaise Pascal,...
30

Dossiers techniques internes de branchement d'eau : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion de chantiers, notes. TS2015 (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - ZAC des Tilleroyes Sud, chemin du Sanatorium - Stade Léo Lagrange - Lotissement des Essarts l'Amour
Cote
355W146
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Dossiers techniques internes de branchement d'eau :...
31

Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché n°2001-033 ; dossier de marché au secrétariat) : notes, liste (incomplète ?) des opérations de branchement pour le marché n°2001-033, attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W145
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programme branchements d'eau neufs année 2001 (marché...
32

Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies de pièces du marché technique n°2000-006 (dossier de marché au secrétariat), dossier de consultation des entreprises, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, attachements, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W144
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programme branchements d'eau neufs année 2000 : copies...
33

Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché n° 97-08) et année 1998 (marché n° 98-049) (dossiers de marché administratifs aux cotes 355W85 et 355W87) : attachements, Déclarations d'Intention de Commencer les Travaux, procès-verbaux de compactage, constats d'achèvement provisoires et définitifs des travaux, bons de commande, comptes-rendus de réunion de chantiers. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W143
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Programmes branchements d'eau neufs année 1997 (marché...
34

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 2002 : 18, rue des Vignerons ; 37, rue de l'Oratoire ; 57, quai Veil-Picard ; Lotissement "Le château de Colette" rue Arago et chemin des Montboucons ; rue René Char ; Rue du Clos Neptune ; Maison de l'Etudiant (La Bouloie) ; 6, rue Courbet ; 21, rue Krug (suppression de branchement) ; 102, Grande Rue ; 8, rue Pesty ; 23, rue Fourier ; 19 à 22 et 23 à 26, rue Hector Berlioz.
Cote
355W142
 Date
2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
  • Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de...
35

Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1999 : 21, chemin des Relançons ; rue Madeleine Bres ; 4, rue du Puits. - 2000 : 46, rue Romain Roussel ; 37A et B, rue de Chaillot ; ZAC de Château Galland 2 ; 25, boulevard Diderot ; Chemin des Quatrouillots ; Chemin des Relançons ; 18, rue Walter Gropius. - 2001 : 15, rue Saint Martin ; 37, rue de l'Oratoire ; 7, rue Boisot ; 23, rue du Champ Melin ; rue du Palais de Justice ; 83-85, rue Battant ; 10-12 chemin de Vieilley ; 25, rue Fabre ; 71B, rue de Belfort.
Cote
355W141
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
  • 2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
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Réseau d'adduction d'eau de Besançon, réalisation de branchements et de poses de compteurs pour les particuliers : demandes des particuliers, contrats d'abonnement, devis, plans, documents de travail, correspondance, résultats de contrôle, comptes-rendus de réunion. (voir Notes) Liste des opérations concernées : - 1995 : Polyclinique de Franche-Comté ; 128, rue de Belfort ; chantier Faubourg Rivotte- rue Leverrier ; 9, chemin de la Selle ; 52, rue Danton. - 1996 : les Terrasses du Parc ; 26, chemin des Tilleroyes ; "Les Lilas 2" à Thise (Syndicat Intercommunal Besançon-Thise-Chalezeule) ; 12, rue Plançon ; 13, rue de la Mouillère ; 135b, rue de Dole ; 6, rue Oudet ; 8, rue des Abattoirs ; 15F, rue Jacques Prévert ; 26, chemin des Tilleroyes (Résidences Garden). - 1997 : 6, rue Joachim du Bellay ; 33, rue Fourier ; 9, chemin du Clos Paillard ; Chemin des Montboucons ; 22, rue Jacques Prévert ; 7, chemin de la Vosselle ; 4, rue de la Butte ; 2, rue de l'Oratoire ; 21 bis, boulevard Léon Blum. - 1998 : 4, rue de la Butte ; 54, chemin de Mazagran ; 13, rue des Vignerons ; 46, chemin des Planches ; 10, rue François Villon ; "Les Erables", "le Domaine des Tilleroyes" et "le Clos des Tilleroyes", chemin des Tilleroyes ; rue Elisée Reclus ; 14, rue Chanoine Mourot ; 8, chemin des Saulniers ; 12D et 16, avenue des Carriers ; 5, chemin Joseph de Courvoisier ; rue Guillaume Appolinaire ; 4, avenue Carnot ; rue Blaise Pascal ; rue Général Charles Delstraint ; 18, chemin Français ; 9, rue de la Madeleine ; 39-41, chemin des Essarts ; Chemin de Valentin.
Cote
355W140
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

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Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)
Cote
355W139
 Date
2001-2004
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2002 (marché n°22-64) : copie du dossier de marché, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, DICT, règlements (certificats d'acompte), notes, arrêtés préfectoraux de permission de voirie, documents de préparation de l'appel d'offres, attachements. TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W138
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2001 (marché n°21-126) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, règlements (certificats d'acompte), tableau récapitulatif des branchements, constats d'achèvement provisoire, documents de préparation de l'appel d'offres, accords techniques de la Voirie, attachements, DICT (marché passé pour 2000 et 2001) TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W137
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

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Rénovation des branchements d'eau (remplacement des conduites en plomb), programme annuel 2000 (marché n°20-205) : décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, essais de compactage, comptes-rendus des réunions de chantier, constats d'achèvement provisoire, tableau récapitulatif des branchements, règlements (attachements, certificats d'acomptes, états navette), copie du dossier de marché, DCE, DICT, bons de travail TS2015 (Voir Notes)
Cote
355W136
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 355W

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