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1

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, activités : notes de service, rapports d'activité, rapports sur l'activité des postes frontières et concernant des personnes arrêtées à la frontière (?), état des effectifs, liste nominative des officiers et sous-officiers du 5e bureau, ordre de bataille du personnel militaire et civil du 5e bureau et postes cantonaux au 21 mars 1945, notes " confidentielles " sur les officiers affectés à l'antenne de Besançon, documents relatifs à l'association du pacage franco-suisse (?), " affaire Allenbach ", rapport sur l'incendie de l'Usine des Spiraux à Besançon, rapport " sur un crime commis par des militaires à Pierrefontaine de Blancet ", enquêtes auprès du personnel des postes (cantonaux ?) (février 1944 - avril 1945).

Date

1944-1945

Cote

1Z11

2

8e région militaire, groupe de subdivision de Besançon, Etat Major, 5e Bureau, organisation : instruction provisoire sur les attributions des 5e bureaux, notes de service, liste des membres du bureau (janvier - février 1945).

Date

1945

Cote

1Z9

3

Manifestations après la Libération de Besançon.- Obsèques du Commandant Jean Cornet, organisation : note du capitaine Deschamps, adjoint au gouverneur militaire (1944 ?). Voyage du Général de Gaulle, organisation : note, photographie (23 septembre 1944).

Date

1944

Cote

1Z8

4

Prise de fonction et retour à la vie civile du capitaine Adrien Saulnier : ordre d'appel sous les drapeaux, correspondance, notes de service, copies photographiques (février-avril 1945).

Date

1945

Cote

1Z1

5

Reconversion du Site des Prés de Vaux et du Port fluvial, lancement du projet : délibération du conseil municipal, note d'information, plans, correspondance.

Date

1998

Cote

779W2

6

Brochure « Besançon l’insolite », projet proposé par la société BIG BANG Communication : note d’intention, planche graphique.

Date

0

Cote

776W30

7

Espaces publics numériques, fixation du tarif d’accès : document de travail (2003) ; création de deux Cyber-base à la médiathèque Pierre Bayle et à la maison de quartier de Planoise : comptes rendus de réunions (2004) ; création de deux Cyber-base aux maisons de quartiers de Montrapon-Fontaine-Écu et de Grette-Butte : compte rendu de réunion (2006) ; publicité réalisée autour des Cyber-base de Besançon : charte graphique, note de service, dossier de presse, communiqué de presse, factures, devis, flyer, plaquette (2004, 2006-2007).

Date

2003-2007

Cote

776W27

8

Extension du secteur piétonnier au centre-ville, informations : note de service, brochure, dépliant, flyer, correspondance.

Date

2004

Cote

776W22

9

Photothèque, participation des Bisontins au projet par le don de photographies : note d’information, plaquette.

Date

0

Cote

776W21

10

Exposition "Victor Hugo vu par Rodin" : dossier de presse, note de service, devis, dépliant, photographies.

Date

2002

Cote

776W20

11

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

Date

1980-2006

Cote

776W17

12

Atelier audiovisuel, numérisation des fonds anciens : correspondance (2007) ; archivage des fonds documentaires : note d'information (2009).

Date

2007-2009

Cote

776W9

13

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).

Date

2003-2010

Cote

776W7

14

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)

Date

1995-1998

Cote

774W69

15

Crématorium de Besançon, activités : rapports d’activités (2003-2010) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports (1998-2009) ; suivi de la gestion par la Ville : notes de service, graphiques (2000-2003) ; attribution de la délégation de service public à la société OGF ; contrat signé, avenant (2003) ; révision des tarifs : compte rendu de réunion, dossiers, documents financiers, correspondance (2003-2007).

Date

1998-2010

Cote

774W65

16

Centre de kinésithérapie de la Mouillère, attribution de la délégation de service public à la société Centre de la Mouillère : contrat signé, avenants (1998) ; activités : rapport d’activités, article de presse, correspondance (1999-2006) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, comptes annuels, rapports de gestion, compte rendu de réunion (2000-2011) ; travaux d’aménagement et de rénovation des locaux intérieurs : tableaux d’amortissement, note de service, correspondance (2004, 2006) ; travaux de réfection de la piscine : notes de service, correspondance (2009-2010).

Date

1998-2011

Cote

774W64

17

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).

Date

1996-2010

Cote

774W63

18

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).

Date

1998-2008

Cote

774W60

19

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).

Date

2005-2008

Cote

774W59

20

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine. Réhabilitation du système de relèvement et remplacement des vis, ouverture d’une ligne de trésorerie : délibération du comité syndical, contrat signé, avis de remboursement (1996-1997) ; déroulement des travaux : délibérations du comité syndical, procès-verbal d’ouverture des plis, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, certificats d’acompte, factures, note d’information, correspondance (1995-1998).

Date

1995-1998

Cote

774W45

21

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine, suivi financier des travaux de construction du collecteur : délibérations du comité syndical, bilan financier prévisionnel, tableaux, factures, devis, note d’information, correspondance (1978-1989) ; suivi financier des travaux de construction de la station d’épuration : délibérations du comité syndical, tableaux, décompte général et définitif, factures, correspondance (1979-1984).

Date

1978-1989

Cote

774W36

22

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

23

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’information, plan, correspondance.

Date

1989-1990

Cote

774W20

24

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Collecteur de Chalezeule, consolidation : délibérations du comité syndical, notes d’information, article de presse.

Date

1988-1993

Cote

774W19

25

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17

26

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

Date

1998-2003

Cote

522W10

27

Relations avec l'Union Européenne : -"Parlez moi d'Europe" : correspondance avec les partenaires, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de presse, concours de photographie, concours de lycéens. Programmes européens : -PACTE (Développement du multimédia et de l'administration locale) : correspondance avec les villes participantes, notes, préparation du programme. -URB-AL (partenariat entre l'Union Européenne et l'Amérique latine) : correspondance avec les partenaires, documents de présentation du projet. -TECHNET (aides aux entreprises désirant s'installer en Chine) : dossiers de presse, documents de présentation du projet -CAPA Cities : correspondance avec les partenaires, présentation des partenaires, présentation du projet. -"L'Europe à l'école" (colloque à Besançon) : budget prévisionnel, correspondance avec les partenaires, notes, présentation du projet, invitations. -Un coup de pouce pour l'Euro (préparer les personnes agées au passage à l'euro) : notes, correspondance avec les partenaires, budget prévisionnel, présentation du programme, dossier de presse, obtention de la "Marianne d'or 2001", comptes-rendus de réunions, photographies, appel à projet de l'opération. -URBAN I et II (aide financière de revalorisation de sites urbains) : notes, présentation des projets, copies pour information. -MED-URBS (programme de coopération entre les collectivités locales dans le domaine du développement urbain) : notes, correspondance avec les partenaires, rapports de missions, aide à la définition d'une politique de transport dans les villes de Tel Aviv et Gaza, programme de gestion du cycle de l'eau à Agadir et à Jounieh.

Date

1995-2001

Cote

522W9

28

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.

Date

1996-2001

Cote

522W4

29

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : -dossier de suivi : correspondance interne, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, convention entre l'ARDECOD et la ville de Besançon portant sur de micro-projets, mission en Côte d'Ivoire de {MAIRE Sébastien}, études, projet de décharge à Man-étude d'impact écologique, notes, venue de DIALLO Mohamed sculpteur à la foire comtoise, suivi d'ARDECOD : rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblées générales, correspondance, comptes-rendus de réunion, déplacement du maire de Man à Besançon (1999-2004). -Accueil de la troupe TANABLY à Besançon : correspondance avec les partenaires, documentation, correspondance interne, invitations, notes, programmes, documents de travail, correspondance avec ARDECOD, conventions avec ARDECOD, dossier de presse, enregistrement d'une maquette, photographies du groupe et des concerts, organisation du déplacement, bilan [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées]. ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Expédition de matériel divers : comptes-rendus de réunions, notes, listes de matériel, informations diverses sur le transport du matériel, coopération, délégations Besançon/Lons-le-Saunier/Vesoul en Côte d'Ivoire, rapports de missions, matériel envoyé par les services/associations/ville.

Date

1990-2004

Cote

522W3

30

Relations avec les villes partenaires, Shkodra en Albanie : -Préparation d'un jumelage : rapport de mission, correspondance avec les partenaires, financement de la mission Shkodra, relations avec Shkodra, subventions aux associations caritatives, don de matériel de Besançon à Shkodra, ordres de mission, notes, mission Shkoda (voyage en Albanie), aides à l'Albanie et au Kosovo. -Photographies et film (VHS SECAM) d'une mission en Albanie [attention au droit d'image, ne pas reproduire ces photographies ou les utiliser dans des expositions ou des publications sans l'accord des personnes concernées].

Date

1999-2001

Cote

522W2

31

Fonctionnement du service : correspondance, notes (concernent notamment les besoins d'accroissement des effectifs). A noter : la correspondance arrivée et départ a été conservée à titre d'échantillon.

Date

2004-2005

Cote

462W99

32

Journée portes ouvertes du service, organisation : notes, correspondance, documents préparatoires.

Date

1999

Cote

462W98

33

Liste des emplois permanents du service, révision : notes (concernent notamment la transformation du service foncier en service PIG -Plan et Informations Géographiques-). (1990, 1995, 2002-2003)

Date

Entre le 1er janvier 1990 et le 31 décembre 2003

Cote

462W96

34

Personnel du service, avancement de grade : notes (concernent notamment des avis émis par les chefs du service); évolution des effectifs : tableau récapitulatif (2001-2005).

Date

1976-2006

Cote

462W95

35

Bilans d'activités du service : documents de synthèse (contiennent notamment des inventaires du matériel de topographie), notes. (1975-1981, 1992-2005)

Date

1975-2005

Cote

462W94

36

Budgets primitifs du service : documents de synthèse, notes, comptes-rendus de réunions. (1983-1986, 1995-2006).

Date

1983-2006

Cote

462W90

37

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

462W77

38

Contrat de ville.- subventions accordées par le FAS (fond d'aide au sport), diverses actions sportives réalisées (création d'équipes, animations d'équipes etc) par le biais de différents sports (handball, basketball, karaté, boxe, lutte etc), témoignages de stagiaires : factures, attestations, comptes et notes de frais d'associations sportives, articles de presse, budgets prévisionnels, bilans financiers.

Date

1999-2000

Cote

401W86

39

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

Date

1986-1997

Cote

401W49

40

Contrat de ville.- actions dirigées sur le quartier Clairs-Soleils, état des lieux sur la situation du quartier, lutte contre la vacante (appartements vacants trop nombreux ou trop rapprochés), projet de marché de l'information, projet de pôle enfance, aménagement de locaux d'animation : articles de presse (plus articles tirés du site web du journal Le Pays), plans et schémas de bâtiments (façades et coupes), bilan d'expérimentation, document de travail, règlement intérieur de collège, notice descriptive

Date

1995-1999

Cote

401W46