PLAN - Recherche

1

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite du précédent).

Date

2009

Cote

779W15

Contexte : 779W
Cité des Arts et de la Culture
Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

2

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite et fin du précédent).

Date

2009

Cote

779W16

Contexte : 779W
Cité des Arts et de la Culture
Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

3

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas).

Date

2009

Cote

779W14

Contexte : 779W
Cité des Arts et de la Culture
Cité des Arts et de la Culture, construction : étude...

Producteur :

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

4

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations du comité syndical, note d’information, documentation (1972-2007) ; autorisations accordées dans le cadre de permis de construire : arrêtés du Président du syndicat, correspondance (2000-2008) ; avis sur les certificats d’urbanisme transmis par les communes de Thise et Chalezeule : copies de demandes de certificats d’urbanisme, plans, correspondance (2005-2006).

Date

1972-2008

Cote

774W17

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Assainissement
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

5

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Centre d’enfouissement technique des Andiers, localisation : plan topographique (1979) ; réalisation d’une étude de reconversion : délibérations du comité syndical, étude, convention signée, plan, correspondance (1985-1986) ; fin de l’exploitation : délibération du comité syndical (1989) ; travaux de réaménagement : délibérations du comité syndical, dossier de déclaration de travaux, comptes rendus de réunions, correspondance (1990-1994) ; nuisances : délibérations du comité syndical, correspondance (1992-1993) ; gestion : délibération du conseil municipal de Chalezeule, délibération du comité syndical, convention signée, bilan d’activités, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1992-2007) ; délégation de l’exploitation à la Ville de Besançon : convention signée, bail emphytéotique (1994) ; problèmes de sécurité : note d’information, facture, devis, correspondance (2000-2005) ; présentation : note de présentation, plan (2002) ; sécurisation du site : dossier, correspondance (2004).

Date

1979-2007

Cote

774W31

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Centre d'enfouissement technique des Andiers
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

6

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettre C à F (concernent Chemin du Bas des Carriers ; Rue des Carriers ; Chemin du Cerisier ; Rue de Chaillot ; Chemin des Dessus de Chailluz ; projet de voie nouvelle entre la Rue de Chalezeule et le Plateau de Bregille ; Chemin du Chalot ; Chemin des Champs Vachot ; Chemin de Chamuse ; Avenue de Chardonnet ; Rue François Charrière ; Rue Frédéric Bataille ; Rue Colsenet ; Chemin de Charigney ; Chemin du Petit Chaudanne ; Rue Alexis Chopard ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Rue Clerc de Landresse ; Rue du Docteur Colard ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin de la Combe Saragosse ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin de la Croix ; Rue Octave David ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Deux Lys ; Boulevard Diderot ; Rue Louis Duplain ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin de l'Ermitage ; Rue de l'Espérance ; Chemin des Essarts l'Amour ; Rue du Capitaine Faure ; Rue Lucien Febvre ; voie nouvelle entre Rue Febvre et rue Larmet ; Rue Henri Fertet - Chemin de Mazagran ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de Fontaine Ecu ; déviation du Chemin du Fort Benoit et raccordement de la rue Francis Carco ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Charles Fourrier ; Chemin Français ; Rue Anne Frank). A noter : les plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

0

Cote

462W55

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2006

Cote

462W21

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

8

Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au 1/2000ème (contient un tracé relatif à un CES - Collège d'Enseignement Supérieur -).

Date

0

Cote

462W73

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

9

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

Date

2006

Cote

462W38

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Chemin de défruit, déclassement du domaine public :...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

10

Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat : convention signée (1980) ; renouvellement : avenants signés, dossier, note de service, plan, correspondance (1991-2006) ; relations avec la société : correspondance (1999-2000) ; transfert des contrats à la Communauté d’agglomération : note de service (2001) ; recensement des différents types d’affichages installés à Besançon : dossier (s.d.).

Date

1980-2006

Cote

776W17

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...
Mobilier urbain publicitaire
Contrats avec la société DECAUX
Contrats avec la société DECAUX, début du partenariat...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

11

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

Date

1996-2006

Cote

462W46

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

12

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Date

1981-2005

Cote

774W42

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
Station d'épuration de Grandfontaine
Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

13

Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

Date

0

Cote

355W36

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
Station de Chailluz-Thise
Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction...

Producteur :

DIRECTION EAUX

14

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d’un prestataire : délibérations du comité syndical, dossier de consultation des entreprises, plans, notes de service, correspondance (2002-2003) ; demande de subvention : délibération du comité syndical, correspondance (2002-2004) ; suivi des travaux : procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions, facture, correspondance (2003-2004).

Date

2002-2004

Cote

774W23

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Assainissement
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

15

Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue Mouras, renouvellement de la conduite d'eau (5 et 7 rue Mouras) : plans, autorisations d'intervention sur domaine privé, attachements, procès-verbal d'essai en pression (2001) ( TS2015 : attachements, documents de travail, DICT) - Chemin de Pirey, rénovation des branchements d'eau : plans, contrôles de compactage, autorisations d'intervention sur domaine privé (2002) ( TS2015 : documents de travail, constats d'achèvement provisoire des travaux, bons de travail, notes) - Quartier de Chaudanne, renouvellement des branchements d'eau et création d'une conduite d'assainissement (original du dossier au service assainissement) : plans, procès-verbal d'essai en pression, listes des prises, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 2001-163 du service Etudes et Travaux, autorisations d'intervention sur domaine privé, comptes-rendus de réunion (2001-2002) ( TS2015 : copie du dossier de marché n°2001-163 et de plans du service Etudes et Travaux, documents de travail, fiches de suivi des branchements rénovés en 2002, copies de certificats d'acompte, récapitulatif des travaux) - Lotissement Clos Marguerite (Tilleroyes), branchements d'eau : comptes-rendus de chantier, correspondance, bons de travail (2004) ( TS2015 : éliminer tout le dossier) - Rue Garibaldi, adduction d'eau d'un immeuble : contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions chantier, bons de travail (2003) ( TS2015 : conserver dans ce dossier les contrats d'abonnement) - HLM 37, rue Romain Roussel, adduction d'eau : copies de contrats d'abonnement, comptes-rendus de réunions, bons de travail (2003) (TS2015 : éliminer tout le dossier)

Date

2001-2004

Cote

355W139

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-3/ CELLULE BRANCHEMENTS
Dossier d'adduction et de branchements d'eau (Voir...

Producteur :

DIRECTION EAUX

16

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

2004

Cote

462W29

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

17

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

Date

2002-2004

Cote

462W25

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de 1999 (1999). SCI Malpas, dossier de suivi de l'entreprise : compte-rendu de réunion, extrait du registre des délibérations du District (1999). ECE, dossier de suivi de l'entreprise : dossier d'organisation de la visite des locaux de la nouvelle usine ECE du 10 septembre 2002, extrait des délibérations relatif à l'aide à l'immobilier d'entreprise en date du 27 septembre 2001, correspondance, notes, proposition pour l'implantation d'un bâtiment industriel sur la ZAC Lafayette datée de 1999, compromis de vente entre la SEDD et ECE du 25 septembre 2001 (copie), plans (1998-2004).

Date

1998-2004

Cote

5W_GB18

Contexte : 5W_GB
Super U, dossier de suivi de l'entreprise : note de...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

19

Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne aussi voie de la Cité de la Viotte et rue des Dahlias).

Date

2004

Cote

462W11

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Voies des Cités de la Bouloie, déclassement du domaine...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

20

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone Industrielle de Thise. Panneaux de signalisation, commande, nettoyage et maintenance : délibérations du comité syndical, conventions signées, compte rendu de réunion, facture, plans, articles de presse, correspondance.

Date

1990-2003

Cote

774W26

Contexte : 774W
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
Compétences du Syndicat
Zone Industrielle de Thise
Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Résultats de la recherche

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite du précédent).

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas, suite et fin du précédent).

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Cité des Arts et de la Culture, construction : étude de projet (plans et schémas).

Date

Cote

Contexte : 779W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Rue Gaspard Gresly, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Lieu-dit de Planoise : plan parcellaire section E au 1/2000ème (contient un tracé relatif à un CES - Collège d'Enseignement Supérieur -).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Chemin de défruit, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un chemin, en impasse, débouchant sur le chemin des Echenoz de Velotte).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 776W : Fonctionnement de la Direction Communication...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Station de Chailluz (forêt de Chailluz), projet d'adduction d'eau et mise en place d'un périmètre de protection : plans, état des propriétés frappées de servitudes.

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 774W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Rue Denis Papin, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique.

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Rue du Luxembourg, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne un parking).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote