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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique, point sur le matériel existant : note de service (2003) ; vente du matériel obsolète : rapport d’expertise, règlement de la consultation, cahier des charges, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance (2004-2005) ; vol d’un ordinateur : compte rendu d’infraction initial (2005) ; estimation de sa valeur : liste, correspondance (2010).
Cote
776W7
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document
CAHIER DES CHARGES, CORRESPONDANCE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Direction de la Communication
  • Atelier audiovisuel
  • Activités
  • Atelier audiovisuel. - Matériel audiovisuel et informatique,...
2

Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution de la délégation de service public à la Fédération Française de Camping et de Caravaning : conventions signées, rapport de la commission de délégation de service public, règlement de la consultation, cahier des charges, correspondance (1996, 2003-2004) ; travaux de restructuration : comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance (1996-2001) ; analyse des exercices par le Conseil municipal dans le cadre de la délégation de service public : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans d’activités, documents financiers, article de presse, correspondance (1997-2010).
Cote
774W63
 Date
1996-2010
 Lieu - Type de document
CONVENTION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, NOTE, COUPURE DE PRESSE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • Contexte : 774W

  • Structures faisant l'objet d'une délégation de service...
  • Camping municipal de Besançon-Chalezeule, attribution...
3

Société d’Équipement du Département du Doubs, activités : délibération du conseil municipal, rapports annuels, rapport de gestion, rapports du commissaire aux comptes, présentation informatique, liste des dirigeants, correspondance.
Cote
774W66
 Date
1988-2009
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Autres structures en relation avec la Ville de Besançon
  • Société d’Équipement du Département du Doubs, activités...
4

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, lancement de la procédure de renouvellement de délégation : délibérations du comité syndical, procès-verbaux de la commission de délégation de service public, rapports, contrat signé, cahier des charges, correspondance (2007-2008) ; propositions des candidats : dossier de marché, correspondance (2007).
Cote
774W62
 Date
2007-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CONTRAT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
5

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière, recherche d’un prestataire : dossier de marché, cahier des charges, note de service (2005) ; études effectuées par la société KPMG (prestataire retenu) : comptes rendus de réunions, rapports, avenants signé, factures, notes de service, correspondance (2005-2008).
Cote
774W59
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document
NOTE, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Comptabilité
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Analyse financière,...
6

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une convention d’affermage avec la SEMM pour la gestion du Parc des Expositions et des Congrès de Besançon : convention, avenants signés, annexes, procès-verbal de la commission de délégation de service public, délibérations du comité syndical, correspondance (1998-2008) ; relations financières avec la SEMM : comptes rendus de réunions, notes d’information, correspondance (1999, 2001-2005) ; gestion du Parc d’Expositions et des Congrès par la SEMM : rapports annuels, rapports d’activités, compte annuel, rapports du commissaire aux comptes, copies des contrats d’assurances, résultats de questionnaires (2001-2008) ; signature d’une convention d’assistance juridique avec la société FIDAL : convention signée, avenants signés, factures, correspondance (2002-2004) ; réalisation d’un audit sur la gestion du contrat d’affermage du Parc des Expositions et des Congrès : rapports, compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W60
 Date
1998-2008
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
CONVENTION, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, NOTE, RAPPORT D'ACTIVITE, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Relations avec la SEMM
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis, signature d’une...
7

Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc des Expositions et des Congrès, marché pour l’assistance à maîtrise d’ouvrage : rapport d’analyse des offres, dossier de marché, correspondance.
Cote
774W61
 Date
2007
 Lieu
Parc des Expositions (Micropolis), Ouest (boulevard)
 Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis
  • Renouvellement de la délégation d'exploitation du Parc...
  • Syndicat Mixte de Besançon-Micropolis. - Renouvellement...
8

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de recherche de pollution diffuse dans les réseaux d’assainissement de la zone industrielle de Thise, demandes de subventions : délibérations du comité syndical, convention signée, factures, mandats de paiement, correspondance (2004-2006) ; suivi du dossier : actes d’engagement, factures, correspondance (2005-2006) ; résultats : rapports, annexes, correspondance (2005-2006) ; actions à entreprendre suite aux résultats de l’étude : compte rendu de réunion, correspondance (2006-2007).
Cote
774W29
 Date
2004-2007
 Lieu
Besançon-Thise-Chalezeule (Zone Industrielle)
 Type de document
DELIBERATION, CONVENTION, RAPPORT, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
9

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de localisation, identification et caractérisation des effluents non domestiques, recherche d’un prestataire : dossier de consultation des entreprises, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapports d’analyse des offres, correspondance (2007) ; travaux réalisés par le cabinet retenu : dossier de marché, rapports, factures, correspondance (2007).
Cote
774W30
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL, RAPPORT, DOSSIERS

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
10

Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.
Cote
522W10
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT, NOTE, MARCHE PUBLIC, CHRONO

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec l'Union Européenne
  • Info-Point Europe
  • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...
11

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un second oxydateur : délibérations du comité syndical, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat d’acompte, rapport d’analyse des offres, procès-verbal d’ouverture des plis, dossier de consultation, compte rendu de réunion, correspondance (1991-1994) ; installation d’un dispositif d’auto-surveillance : délibération du comité syndical, convention signée, cahier des clauses techniques générales, correspondance (1995-1997) ; réalisation d’une étude-diagnostic de fonctionnement : délibérations du comité syndical, rapports, annexes, facture, plans, correspondance (1997-1998, 2002).
Cote
774W44
 Date
1991-2002
 Lieu
Grandfontaine (commune de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, CONVENTION, PLAN, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine
  • Station d'épuration de Grandfontaine
  • Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine....
12

Action économique du Grand Besançon, études et rapports : étude des contraintes et conséquences juridiques et financières de l'application du plan de gestion des déchets pour le District du Grand Besançon (2 juillet 1996), bilan de la journée d'étude du Club des Districts Industriels Français sur la communication des savoir-faire locaux (17 mai 1999), rapport de stage d'A. Renard réalisé à la communauté d'agglomération sur la régulation du marché de l'emploi d'une administration publique (2000), dossier de marché d'étude intitulée "Analyse prospective des marchés de l'immobilier d'entreprise" (2002).
Cote
5W_GB42
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document
ETUDE, RAPPORT

  • Contexte : 5W_GB

  • Action économique du Grand Besançon, études et rapports...
13

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.
Cote
462W83
 Date
1994-2002
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • CARTOGRAPHIE
  • Projet de réalisation d'un altas géographique thématique...
14

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Dossier d’autorisation au titre de la loi sur l’eau : arrêté préfectoral, délibération du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, annonces légales, plan, photographies, correspondance (1997-2002) ; réalisation d’une enquête publique dans le cadre des travaux d’amélioration du système d’assainissement : arrêtés préfectoraux, rapport du commissaire-enquêteur, conclusions du commissaire-enquêteur, annonces légales, correspondance (2002).
Cote
774W22
 Date
1997-2002
 Lieu
Chalezeule (commune de)
 Type de document
ARRETE, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Assainissement
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
15

Relations avec les villes partenaires, Man en Côte d'Ivoire : ARDECOD (Association Régionale pour le Développement de la Coopération Décentralisé) : -Projet eau et développement : études, comptes-rendus d'assemblées générales, notes, correspondance avec les partenaires, rapports trimestriel de l'ARDECOD, comptes-rendus de missions.
Cote
522W4
 Date
1996-2001
 Lieu
Man (ville de)
 Type de document
ETUDE, NOTE, RAPPORT

  • Contexte : 522W

  • Direction des relations internationales et enseignement...
  • Relations avec les villes partenaires
  • Man en Côte d'Ivoire
  • ARDECOD (Association Régionale pour le Développement...
  • Relations avec les villes partenaires, Man en Côte...
16

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.
Cote
335W19
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 335W

  • Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...
17

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Étude de redynamisation et requalification commerciales de l’entrée Est de Besançon, réalisation : délibérations du comité syndical, rapports, comptes rendus de réunions, convention signée, dossier de marché, procès-verbal de la commission d’appel d’offres, rapport d’analyse des offres, plans, correspondance.
Cote
774W28
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, RAPPORT, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, CONVENTION, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 774W

  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule
  • Compétences du Syndicat
  • Zone Industrielle de Thise
  • Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule....
18

Service des Eaux, budget : calculs des amortissements techniques des immobilisations pour les années 1974 à 2001, notes, rapports, extraits de délibérations du Conseil Municipal.
Cote
355W206
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document
RAPPORT, NOTE, DELIBERATION

  • Contexte : 355W

  • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
  • 1-3/ FINANCES - COMPTABILITÉ
  • Service des Eaux, budget : calculs des amortissements...
19

Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique d'analyses d'eau : rapports, analyses
Cote
355W31
 Date
2000-2001
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et de la Malate, programme spécifique...
20

Contrat de ville.- étude-action visant le développement des services de proximité (par les cabinets ARGOS développement local, AMEDIS), allocution d'adjoint au maire : articles de presse, rapport de synthèse, comptes rendus de réunions, documentation de la banque CRÉDIT COOPÉRATIF
Cote
401W16
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, SYNTHESE, DECLARATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- étude-action visant le développement...
21

Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers, concours d'élaboration de scénario pour réaliser un film, réalisation d'un programme d'activité pour jeunes durant les grandes vacances d'été, études de besoins et de faisabilité de projets : synthèses, comptes-rendus.
Cote
401W82
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document
SYNTHESE, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- projets de l'ensemble des quartiers,...
22

Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation
Cote
401W22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER, RAPPORT, PIECE COMPTABLE, ENQUETE, NOTE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...
23

Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse
Cote
401W33
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, STATUT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...
24

Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs de projets tous quartiers, statistiques sur la sécurité de l'ensemble des quartiers : comptes rendus, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports, comptes administratifs
Cote
401W81
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document
RAPPORT, CORRESPONDANCE, PIECE COMPTABLE, ARRETE, STATISTIQUE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- organismes et institutions financeurs...
25

Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias, ateliers environnementaux, aménagement d'aires de loisirs, avant-projet de pôle enfance, , projet de ludothèque, projet de centre social : articles de presse, bilan d'activités, fiches actions, rapport de synthèse, convention de location
Cote
401W38
 Date
1988-1999
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Rosemont (quartier), Saint Ferjeux (quartier)
 Type de document
COUPURE DE PRESSE, RAPPORT, CONVENTION, FICHE ACTION, AVANT-PROJET SOMMAIRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- réhabilitation de la cité Acacias,...
26

Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation
Cote
401W28
 Date
1990-1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document
DOCUMENTATION, COMPTE-RENDU DE REUNION, TABLEAU, CONVENTION, RAPPORT, SYNTHESE, DOCUMENT DE TRAVAIL

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...
27

Stations de Chenecey et La Malate, installation de traitement aux charbons actifs, mission d'études et de faisabilité : dossier de marché, rapport final (CSAFEGE), correspondance
Cote
355W32
 Date
1999
 Lieu
Chenecey-Buillon (station de pompage et de traitement de), Malate (station de pompage et de traitement de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, RAPPORT, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 355W

  • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
  • 2-2/ SOURCES, RESERVOIRS ET STATIONS
  • 2-2-2/ STATIONS DE TRAITEMENT
  • Généralités
  • Stations de Chenecey et La Malate, installation de...
28

Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale), IRTS (institut régional du travail social), HDL (habitat développement local), UNADEL (union nationale des acteurs et des structures du développement local) , ACEIF (agence conseil études information formation), étude sur le logement des personnes immigrés, rencontres nationales de l'inter-réseaux des professionnels du DSU, projets en relation avec les écoles primaires (formation des enseignants, prise en charge des élèves en difficulté etc), forum-ateliers sur les politiques locales de l'habitat : liste de membres de conseils d'administration, cahier d'expériences du DSU de sa troisième rencontre nationale, note d'étapes, rapports juridiques et financiers, attestation de stage, cahiers des charges, acte d'engagement pour les marchés de fournitures, appels d'offres
Cote
401W27
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document
APPEL D'OFFRES, NOTE, RAPPORT, ATTESTATION, LISTE DE MEMBRE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction...
29

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus
Cote
401W78
 Date
1996-1998
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Orchamps (cité des), Planoise (quartier)
 Type de document
STATISTIQUE, TABLEAU, RAPPORT, DOSSIER DE SUBVENTIONS, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...
30

Commission de contrôle financier des sociétés liées à la Ville de Besançon, dossiers préparatoires aux réunions : comptes rendus de réunion, rapports, notes de service. (Il s’agit des réunions des 15 mai 1996, 16 janvier 1998, 4 juin 1998, 10 juin 1998, 18 juin 1998, 17 septembre 1998 et 3 décembre 1998)
Cote
774W69
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, NOTE

  • Contexte : 774W

  • Relations financières entre la Ville de Besançon et...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
  • Commission de contrôle financier des sociétés liées...
31

Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération du verre usagé, avis des services techniques
Cote
288W14
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : 288W

  • Installation de nouveaux conteneurs destinés à la récupération...
32

Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets, correspondance, rapports, études, plans, esquisses (1983-1985) ; parkings Saint Paul et Chamars, réaménagement : devis, plans (1987). Chemin de la Chaille, construction de clôtures aux abords de l'école des Tilleroyes : dossier de marché n° 93-145 (1993-1997). Nouveau chemin à Canot et élargissement du chemin de Mazagran : dossier de marché (1931).
Cote
354W200
 Date
1931-1997
 Lieu
Saint Paul (parking), Canot (chemin de), Chaille (chemin de la), Mazagran (chemin de )
 Type de document
AVANT-PROJET SOMMAIRE, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 354W

  • Parking Saint-Paul, aménagement : dossier d'avant-projets,...
33

Journaux électroniques d’informations municipales, appel d’offre pour la location et la maintenance de 2 à 4 éléments : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, acte d’engagement, règlement de la consultation, rapport de présentation, contrat signé, tableaux comparatifs, annonces légales, correspondance.
Cote
776W19
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION, CAHIER DES CHARGES, CONTRAT, CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 776W

  • Mobilier urbain publicitaire
  • Journaux électroniques d'information municipale
  • Journaux électroniques d’informations municipales,...
34

Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires des projets tous quartiers, accords de principe, proposition de programmations d'activités et d'animations, demandes de subventions : correspondance, états des dépenses et recettes, comptes rendus
Cote
401W73
 Date
1997
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PIECE COMPTABLE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmations et bilans intermédiaires...
35

Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions (concerne notamment la stabilité des culées), schémas au 1/200ème.
Cote
462W75
 Date
1987-1996
 Lieu
Battant (pont)
 Type de document
COMPTE-RENDU, RAPPORT

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Pont Battant, auscultation : comptes-rendus d'interventions...
36

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1996, actions de la délégation animation/formation/prévention, actions en faveur des publics défavorisés : document de synthèse, fiches actions, bilans thématiques, synthèse de priorités
Cote
401W41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
FICHE ACTION, RAPPORT

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...
37

Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble des quartiers), programme d'actions par quartier, actions à l'échelle de la ville en direction des publics défavorisés, aménagement d'un local intergénérationnel dans le quartier Brulard et d'un terrain de sport cité de la Beaume, bilan pour l'ensemble des quartiers : document de présentation générale, rapport de synthèse des actions par quartier, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, comptes rendus d'actions, tableaux récapitulatifs annuels, fiches opérations, conventions non signées
Cote
401W55
 Date
1994-1996
 Lieu
BRULARD (rue du Général)
 Type de document
CONVENTION, TABLEAU, COMPTE-RENDU DE REUNION, DELIBERATION, RAPPORT, SYNTHESE

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- DSQ (développement social de l'ensemble...
38

Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM, réalisation d'un bassin de rétention et modification du collecteur, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Office Public Départemental des HLM du Doubs : conventions, devis, plans, correspondance, extrait des délibérations du Conseil municipal (1994-1996). Cimetière des Chaprais, construction d'un columbarium, plans, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, devis estimatif, correspondance (1981). Voie communale n°133 (ancien chemin stratégique des Montboucons), projet d'aménagement et d'élargissement entre la route de Gray et l'Avenue de l'Observatoire : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal (1966-1967). Chemin de la Vosselle, assainissement, 1ère, 2e et 3e tranches : dossiers de marché, plans correspondance (1978-1982) ; opérations d'élargissements partiels : pièces de marchés, plans, photographies (1970-1979). Collecteur de la Vosselle (assainissement), construction (entre le chemin des Journaux et la rue du Docteur Colard) : pièces de marché, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, rapport d'inspections télévisées (1976-1977).
Cote
354W53
 Date
1966-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), COLARD, (rue du Docteur), Journaux (chemin des), Montboucons (chemin des), Torcols (chemin des), Vosselle (chemin de la)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION, PHOTOGRAPHIQUE, RAPPORT

  • Contexte : 354W

  • Chemin des Torcols, construction de 211 logements HLM,...
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Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse
Cote
401W10
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL, APPEL D'OFFRES, SYNTHESE, RAPPORT, ATTESTATION

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...
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Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La City". Aménagement : comptes-rendus de réunion, articles de presse, photographies de maquettes, plans, correspondance, esquisses d'études, rapports (1989-1995). Carrefour pont Canot/rue Louise Michel/Rue Antide Janvier/quai Bugnet : étude pour la mise en place d'un carrefour giratoire, plans, calculs (1993). Desserte des propriétés à l'arrière de la City : dossier de consultation des entreprises (DCE) de Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) relatif au lot travaux de viabilité (maître d'oeuvre : Ville de Besançon), DCE de la Ville de Besançon relatif aux lots assainissement, eaux et voirie (s.d.).
Cote
354W182
 Date
1989-1995
 Lieu
CITY (la), BUGNET, Henri (quai), Canot (pont de), JANVIER, Antide (rue), MICHEL, Louise (avenue), MICHEL, Louise (ZAC), PLANCON, Gabriel (rue)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, COMPTE-RENDU DE REUNION, RAPPORT, PHOTOGRAPHIQUE, CORRESPONDANCE, ETUDE, LISTE ELECTORALE

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Louise Michel - "La...