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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cote vacante.
Cote
FF160
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
2

Cote vacante.
Cote
FF161
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
3

Cote vacante.
Cote
FF159
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
4
Registre des délibérations municipales 1290-1320

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320
Cote
BB1
 Date
1290-1320
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1290-1320
5
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)
Cote
BB2
 Date
1381-1514
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
6

Documents divers concernant les églises et paroisses de Besançon - Arrêt du Parlement de Besançon réglant les droits des curés de Besançon pour les mariages et inhumation. Imprimé (18 mai 1753). Chapelle de Saint Martin fondée en l'Eglise Saint Etienne (1508) - Livret de recettes de la séchallerie du Chapitre de Sainte Madeleine (1692-11698) - Testament de Vaulchier de Saint Paul fondant une chapelle de Notre Dame en l'Eglise Saint Pierre (26 juin 1382) et pièces diverses relatives à cette chapelle (1382-1408) - Acte d'appel au Saint Siège sur une cause possessoire relative au temporel de la cure de Saint Pierre (5 janvier 1512) - Testament de Jean dit Cuzin de Burgille, citoyen et vigneron de Besançon fondant une chapelle de Saint Jacques en l'Eglise Saint Pierre (5 mai 1425), pièce relative à cette chapelle (1437) - Pièces de procédure concernant le partage d'une maison où intervient le titulaire de la chapelle Notre Dame du Pilier à l'Eglise Saint Pierre (octobre 1639)
Cote
GG402
 Date
1382-1753
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Culte et Clergé
  • Documents divers concernant les églises et paroisses...
7
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446
Cote
BB3
 Date
1427-1446
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 15 septembre...
8

Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne et des rois de Hongrie demandant à la ville de Besançon des contingents de troupes ou de subsides financiers pour combattre des ennemis de l'empire et les Turcs (1430-1631) - Comptes des commis à la paye de la solde des soldats entretenus par la cité (1654-1659, 1672-1676)
Cote
EE9
 Date
1430-1676
 Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE

  • Contexte : EE

  • Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne...
9
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire
Cote
BB4
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
10
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets
Cote
BB5
 Date
1451-1454
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (7 septembre...
11
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)
Cote
BB6
 Date
1456-1458
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
12
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469
Cote
BB7
 Date
1463-1469
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
13
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476
Cote
BB8
 Date
1474-1476
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 novembre...
14

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre du procureur des amendes" (18 août 1479-10 juin 1491)
Cote
FF59
 Date
1479-1491
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
15

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Registre d'appointement des causes civiles (mai 1483-avril 1486)
Cote
FF60
 Date
1483-1486
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
16
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier
Cote
BB9
 Date
1491-1510
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...
17
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508
Cote
BB10
 Date
1504-1508
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...
18

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du procureur " (2 octobre 1504-5 octobre 1519)
Cote
FF61
 Date
1504-1519
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
19
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

365 medias

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525
Cote
BB11
 Date
1520-1525
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 11 avril 1520-...
20
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

2 lots 690 medias

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531
Cote
BB13
 Date
1525-1531
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 3 juillet -...
21
Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

2 lots 320 medias

Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528
Cote
BB12
 Date
1525-1528
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525...
22
Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

2 lots 921 medias

Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532
Cote
BB14
 Date
1531-1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 9 avril 1531...
23
Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.
Cote
DD70
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de...
24
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).
Cote
DD72
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume...
25
Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).

1 media

Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).
Cote
DD92
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres...
26
Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD75
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
27
Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD82
 Date
1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
28
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD83
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
29
Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD76
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
30
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD80
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
31
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).
Cote
DD74
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes faites à la requête du procureur général (et...
32
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.
Cote
DD73
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes faites à la requête du procureur général (et...
33
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).
Cote
DD71
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume...
34
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD88
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
35
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD85
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
36
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD89
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
37
Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

2 lots 493 medias

Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533
Cote
BB16
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août - 31...
38
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD86
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
39
Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD79
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
40
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD77
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...