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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cote vacante.
Cote
FF160
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
2

Cote vacante.
Cote
FF161
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
3

Cote vacante.
Cote
FF159
 Date- Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Cote vacante.
4
Registre des délibérations municipales 1290-1320

2 lots 173 medias

Registre des délibérations municipales 1290-1320
Cote
BB1
 Date
1290-1320
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1290-1320
5
Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)

292 medias

Registre des délibérations municipales (12 août 1381 -15 décembre 1404 ; 7 mars 1424 -1468 ; 18 août 1486 - 5 mai 1493 ; 18 mai 1500 - 26 août 1514)
Cote
BB2
 Date
1381-1514
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (12 août 1381...
6

Documents divers concernant les églises et paroisses de Besançon - Arrêt du Parlement de Besançon réglant les droits des curés de Besançon pour les mariages et inhumation. Imprimé (18 mai 1753). Chapelle de Saint Martin fondée en l'Eglise Saint Etienne (1508) - Livret de recettes de la séchallerie du Chapitre de Sainte Madeleine (1692-11698) - Testament de Vaulchier de Saint Paul fondant une chapelle de Notre Dame en l'Eglise Saint Pierre (26 juin 1382) et pièces diverses relatives à cette chapelle (1382-1408) - Acte d'appel au Saint Siège sur une cause possessoire relative au temporel de la cure de Saint Pierre (5 janvier 1512) - Testament de Jean dit Cuzin de Burgille, citoyen et vigneron de Besançon fondant une chapelle de Saint Jacques en l'Eglise Saint Pierre (5 mai 1425), pièce relative à cette chapelle (1437) - Pièces de procédure concernant le partage d'une maison où intervient le titulaire de la chapelle Notre Dame du Pilier à l'Eglise Saint Pierre (octobre 1639)
Cote
GG402
 Date
1382-1753
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Culte et Clergé
  • Documents divers concernant les églises et paroisses...
7
Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446

2 lots 473 medias

Registre des délibérations municipales 15 septembre 1427 - 3 octobre 1428 29 juillet 1439 - 20 avril 1442 12 mars 1443 - 27 juillet 1446
Cote
BB3
 Date
1427-1446
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 15 septembre...
8

Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne et des rois de Hongrie demandant à la ville de Besançon des contingents de troupes ou de subsides financiers pour combattre des ennemis de l'empire et les Turcs (1430-1631) - Comptes des commis à la paye de la solde des soldats entretenus par la cité (1654-1659, 1672-1676)
Cote
EE9
 Date
1430-1676
 Lieu - Type de document
LIASSE, REGISTRE

  • Contexte : EE

  • Faits de guerre - Lettres des empereurs d'Allemagne...
9
Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire

2 lots 567 medias

Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446 - 12 février 1451 Jehan Rebour, secrétaire
Cote
BB4
 Date
1446-1451
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 29 juillet 1446...
10
Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets

2 lots 900 medias

Registre des délibérations municipales (7 septembre 1451 - 11 février 1454) avec table alphabétique par Belamy, cahier annexé, 21 feuillets
Cote
BB5
 Date
1451-1454
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (7 septembre...
11
Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)

2 lots 415 medias

Registre des délibérations municipales (24 juin 1456 - 24 juin 1458)
Cote
BB6
 Date
1456-1458
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales (24 juin 1456...
12
Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469

2 lots 631 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1463 - 27 juin 1469
Cote
BB7
 Date
1463-1469
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1463...
13
Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476

2 lots 294 medias

Registre des délibérations municipales 25 novembre 1474 - 29 septembre 1476
Cote
BB8
 Date
1474-1476
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 novembre...
14

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre du procureur des amendes" (18 août 1479-10 juin 1491)
Cote
FF59
 Date
1479-1491
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
15

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales Registre d'appointement des causes civiles (mai 1483-avril 1486)
Cote
FF60
 Date
1483-1486
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
16
Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier

2 lots 524 medias

Registre des délibérations municipales 25 juin 1491 - 29 octobre 1496 2 janvier 1506 - 18 décembre 1510 Pierre de Chaffoy, trésorier
Cote
BB9
 Date
1491-1510
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 25 juin 1491...
17
Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508

2 lots 482 medias

Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504 - 29 décembre 1508
Cote
BB10
 Date
1504-1508
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 2 janvier 1504...
18

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du procureur " (2 octobre 1504-5 octobre 1519)
Cote
FF61
 Date
1504-1519
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
19
Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525

365 medias

Registre des délibérations municipales 11 avril 1520- 26 juin 1525
Cote
BB11
 Date
1520-1525
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 11 avril 1520-...
20
Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531

2 lots 690 medias

Registre des délibérations municipales 3 juillet - 21 octobre 1525 29 février 1528 - 6 avril 1531
Cote
BB13
 Date
1525-1531
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 3 juillet -...
21
Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528

2 lots 320 medias

Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525 - 13 février 1528
Cote
BB12
 Date
1525-1528
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 23 octobre 1525...
22
Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532

2 lots 921 medias

Registre des délibérations municipales 9 avril 1531 - 31 décembre 1532
Cote
BB14
 Date
1531-1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 9 avril 1531...
23
Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de quatre-vingts témoins témoins en faveur de la cité.
Cote
DD70
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon et déposition de...
24
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 2 : déposition de trente-six témoins).
Cote
DD72
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume...
25
Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).

1 media

Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres précédents (DD75 à DD91).
Cote
DD92
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Répertoire des titres compris dans les dix-sept registres...
26
Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de Saint-Ferjeux, les bois de l'archevêque, du Saint-Esprit, du Sieur Mouchet d'Avilley, les cantons de la Malcombe, des Tilleroyes, de la Bouloye et de Roignon font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD75
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
27
Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que Villette et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD82
 Date
1532
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
28
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz est sur le territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD83
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
29
Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que les villages de Vilette, les TiIlleroyes, Montboucon, Chamuse, Gissey, Douvot, les Vallières, les Escugney et Champnardin font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD76
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
30
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Vallières fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD80
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
31
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins (copie du DD73).
Cote
DD74
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes faites à la requête du procureur général (et...
32
Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.

1 media

Enquêtes faites à la requête du procureur général (et de ses substituts) du Parlement de Dole aux baillages d'Amont et de Dole, du Prince et de la Princesse d'Orange contre la cité de Besançon et déposition de 154 témoins.
Cote
DD73
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes faites à la requête du procureur général (et...
33
Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).

1 media

Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume 1 : déposition de quarante-quatre témoins).
Cote
DD71
 Date
1532-1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Enquêtes pour la cité de Besançon (copie du DD70, volume...
34
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD88
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
35
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz, ainsi que la forêt du Deffoy appartenant à l'archevêque, font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD85
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
36
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD89
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
37
Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533

2 lots 493 medias

Registre des délibérations municipales 1er août - 31 décembre 1533
Cote
BB16
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er août - 31...
38
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt de Chailluz fait partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD86
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
39
Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le Port Douvot, Bissey, Champmelin et le Pré de la Tour Saint-Quentin, hors de la porte Dame, font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD79
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
40
Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le canton des Escugney fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD77
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
41
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD91
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
42
Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534

2 lots 970 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier - 31 juillet 1533 1er janvier - 10 avril 1534
Cote
BB15
 Date
1533-1534
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
43
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans et la Vèze font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans et la Vèze font partie du territoire de Besançon et que cette cité y a toujours exercé sa juridiction.
Cote
DD84
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
44
Production de titres collationnés pour prouver que Burgille, Villette, Saint-Ferjeux, la Bouloye, le Bois Mouchet, le bois du Saint-Esprit, le Fourche du Fol, les Tilleroyes et Chamuse font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que Burgille, Villette, Saint-Ferjeux, la Bouloye, le Bois Mouchet, le bois du Saint-Esprit, le Fourche du Fol, les Tilleroyes et Chamuse font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD81
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
45
Production de titres collationnés pour prouver que le Mont de Pirey, la Bouloye, Montboucon, la Chaille, le Flot, Torcel et Chailluz font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le Mont de Pirey, la Bouloye, Montboucon, la Chaille, le Flot, Torcel et Chailluz font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD78
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
46
Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que le village de La Vèze fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD90
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
47
Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que la forêt d'Anglans fait partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD87
 Date
1533
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...
48
Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535

2 lots 605 medias

Registre des délibérations municipales 13 avril 1534 - 17 mars 1535
Cote
BB17
 Date
1534-1535
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 13 avril 1534...
49

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Minutes d'appointements" (octobre 1535-11 novembre 1536)
Cote
FF62
 Date
1535-1536
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
50
Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537

2 lots 1002 medias

Registre des délibérations municipales 24 mars 1535 - 22 juin 1537
Cote
BB18
 Date
1535-1537
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 mars 1535...
51

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Actes en l'Hôtel consistorial de la Cité de Besançon" (15 décembre 1536-31 octobre 1537)
Cote
FF63
 Date
1536-1537
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
52
Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538

2 lots 625 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1537 - 21 juin 1538
Cote
BB19
 Date
1537-1538
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1537...
53

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (12 novembre 1537-23 décembre 1538)
Cote
FF64
 Date
1537-1538
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
54
Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539

2 lots 837 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1538 - 28 novembre 1539
Cote
BB20
 Date
1538-1539
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1538...
55

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (2 janvier-12 décembre 1539)
Cote
FF65
 Date
1539
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
56
Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire

2 lots 472 medias

Registre des délibérations municipales 1er décembre 1539 - 31 décembre 1540 Pierre Oultrey, secrétaire
Cote
BB21
 Date
1539-1540
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er décembre...
57

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (18 novembre 1540-10 avril 1541)
Cote
FF67
 Date
1540-1541
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
58

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (7 janvier-16 juillet 1540)
Cote
FF66
 Date
1540
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
59

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes de l'hostel consistorial de la Cité de Besançon" (24 octobre 1541-7 juillet 1542)
Cote
FF68
 Date
1541-1542
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
60
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542

2 lots 486 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1541 - 3 juillet 1542
Cote
BB22
 Date
1541-1542
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
61

Monnaie de Besançon Registre de la qualité et du taux des espèces fabriquées par l'hôtel des monnaies de Besançon
Cote
HH40
 Date
1542-1562
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : HH

  • MONNAIE
  • Monnaie de Besançon Registre de la qualité et du taux...
62
Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543

485 medias

Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542 - 29 décembre 1543
Cote
BB23
 Date
1542-1543
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 4 juillet 1542...
63
Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances) (27 août 1543 - 8 décembre 1555)

40 medias

Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances) (27 août 1543 - 8 décembre 1555)
Cote
GG168
 Date
1543-1555
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Registres paroissiaux (GG1 à GG331)
  • Paroisse St-Pierre (GG168 à GG252)
  • Paroisse Saint Pierre : baptêmes (naissances) (27 août...
64
Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546

2 lots 688 medias

Registre des délibérations municipales 1er janvier 1544 - 31 décembre 1546
Cote
BB24
 Date
1544-1546
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 1er janvier...
65

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " papier des minutes d'appoinct renduz aux parties en l'hostel consistorial de la Cité de Besançon faict en matière de notes par moy Hugues Henry, secrétaire de dicte cité" (28 septembre 1547-12 avril 1548)
Cote
FF69
 Date
1547-1548
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
66

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre de causes du syndic de la cité impériale de Besançon intentées en l'hostel consistorial..." (20 août 1548-19 juin 1551)
Cote
FF70
 Date
1548-1551
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
67
Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 794 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1548 - 23 juin 1551 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB25
 Date
1548-1551
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1548...
68

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du syndic de la cité ..." (27 juin 1551-13 février 1554)
Cote
FF72
 Date
1551-1554
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
69

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes civiles et de partie à aultre demenées en l'hostel consistorial ..." (30 juin 1551-21 mai 1554)
Cote
FF71
 Date
1551-1554
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
70
Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554

2 lots 670 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1551 - 23 juin 1554
Cote
BB26
 Date
1551-1554
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1551...
71
Paroisse Saint Paul - Saint Donat : table alphabétique, baptêmes (naissances) (1553 - 1756), mariages (1631 - 1756), sépultures (1631 - 1756) et abjurations (1707-1754).

680 medias

Paroisse Saint Paul - Saint Donat : table alphabétique, baptêmes (naissances) (1553 - 1756), mariages (1631 - 1756), sépultures (1631 - 1756) et abjurations (1707-1754).
Cote
GG314
 Date
1553-1756
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : GG

  • I CULTES (GG1 à GG413)
  • Registres paroissiaux (GG1 à GG331)
  • Paroisse Saint-Paul Saint-Donat (GG262 à GG315)
  • Paroisse Saint Paul - Saint Donat : table alphabétique,...
72

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (12avril 1554-27 mars 1556)
Cote
FF74
 Date
1554-1556
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
73
Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 745 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1554 - 23 juin 1557 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB27
 Date
1554-1557
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1554...
74

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes du syndic de la cité ..." (28 mars 1554-20 décembre 1557)
Cote
FF73
 Date
1554-1557
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
75

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (13 avril 1556-22 décembre 1557)
Cote
FF75
 Date
1556-1557
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
76
Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire

2 lots 1164 medias

Registre des délibérations municipales 24 juin 1557 - 31 décembre 1561 Hugues Henry, secrétaire
Cote
BB28
 Date
1557-1561
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : BB

  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations municipales (1290-1800)
  • Registre des délibérations municipales 24 juin 1557...
77
Nomination de nouveaux commissaires pour l'Empereur et le Roi d'Espagne et nouvelles requêtes pour et contre la cité.

1 media

Nomination de nouveaux commissaires pour l'Empereur et le Roi d'Espagne et nouvelles requêtes pour et contre la cité.
Cote
DD95
 Date
1557-1560
 Lieu - Type de document
REGISTRE, LIASSE, PARCHEMIN, SCEAUX

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Nomination de nouveaux commissaires pour l'Empereur...
78

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales "Registre des causes civiles agitées en l'hostel consistorial ..." (7 janvier 1558-27 décembre 1559)
Cote
FF76
 Date
1558-1559
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
79

Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et de sentences des causes civiles et syndicales " Registre des causes du syndique" (7 janvier 1558-26 mars 1561)
Cote
FF77
 Date
1558-1561
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : FF

  • Justice des gouverneurs. Registres d'appointement et...
80
Production de titres collationnés pour prouver que les forêts de Chailluz et d'Anglans, les cantons de Torcol, Comte du Trumble, Champ-de-la-Chaille, les Escugney, Saint-Ferjeux, Champnardin, Brusailles, Sur Biquet, la Combe aux Chiens et les Epoisses font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.

1 media

Production de titres collationnés pour prouver que les forêts de Chailluz et d'Anglans, les cantons de Torcol, Comte du Trumble, Champ-de-la-Chaille, les Escugney, Saint-Ferjeux, Champnardin, Brusailles, Sur Biquet, la Combe aux Chiens et les Epoisses font partie du territoire et de la banlieue de Besançon.
Cote
DD93
 Date
1558
 Lieu - Type de document
REGISTRE

  • Contexte : DD

  • LIMITES DU TERRITOIRE DE LA CITÉ (DD68 à DD99)
  • PROCES DES LIMITES ENTRE LA CITE DE BESANCON ET LA...
  • Production de titres collationnés pour prouver que...