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1

Demandes de naturalisations, Lettres E à H (1932-1952)

Date

1932-1952

Cote

1E250

2

Documents retraçant la vie urbaine de Besançon : texte tiré de la vie urbaine de Mr POETE. Document retraçant l'histoire de Besançon de 58 avant J.C. au 8 septembre 1944. Document recensant la population de Besançon et de son agglomération années 1876, 1881,1921 et 1936 Document recensant le choix des communes par rapport à un groupement d'urbanisme dès 1936 1947-1948 Bulletins officiels 1946-1950 Rapport BOUTTERIN : plan d'aménagement 1944-1958 Plan d'aménagement de Besançon : plan topographique, plans avec les divers projets de modification de l'époque en couleur 1956 Extrait de la délibération du Conseil municipal du 11/02/1957 1957 Dossier de la Ville de Besançon sur son projet d'aménagement : programme d'aménagement 1958-1959 Feuillets faisant référence à des décrets sur l'urbanisme et notes pour adapter ses décrets à la ville de Besançon 1958-1962 Groupement d'urbanisme de Besançon : réunions de présentation aux Maires intéressés 12/03/1963 Etude sur le programme de modernisation et d'équipements : Grilles d'équipements 01/12/1963 Revue N° 72 Economie et réalités Franc-Comtoise : Programme de modernisation et d'équipement de la Ville de Besançon 07/08/1964 Arrêté ministériel des affaires culturelles et de la construction pour un secteur sauvegardé pour la sauvegarde du caractère historique, esthétique et de sa restauration & 31/12/1964 Compte rendu du groupe de travail chargé de l'élaboration du plan de sauvegarde de BATTANT 10/11/1972 ZUP de Planoise : note de présentation sommaire 21/09/1965 ZUP de Planoise : note de présentation avec historique et géographique et étude sur le secteur d'implantation, perspectives commerciales et industrielles 1966 ZUP de Planoise : Avant projet Espaces verts du Quartier des Epoisses numéroté de 1-11 (mq N°8) 1966 Divers documents de réunions de travail du GU de Besançon sur les problèmes auto-routiers : dates 30/06/1967, 12/07/1967, 21/09/1967, 25/10/1967, 23/11/1967, 20/12/1967+Plan sommaire des études sociologiques , démographiques et économiques relatives au schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de Besançon et livret "Expérience de Besançon"(document/rapport pour le ministère de l'Equipement) 1967 Société d'équipement du département du Doubs (SEDD) documents faisant état de 10 ans d'activité 1958-1968 ZUP de Planoise : divers plans de situation, d'implantation et d'évolution démographique 1965-1974 SDAU (Schéma directeur d'Aménagement et d'Urbanisme) de l'Agglomération de Besançon : Rapports et comptes-rendus de la sous-commission infrastructure à l'aide d'un document du centre d'études économiques régionales de Franche-Comté (schéma directeur des données démographiques et sociologiques avec situation et perspectives) + différents courrier de l'ingénieur des ponts et chaussées 1968 Livret de textes d'intérêt général sur la "Loi d'orientation Foncière" (loi N° 67-1253 du 30 décembre 1967) 1968 Arrêté préfectoral "programmes de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Besançon" du 24/09/1969 1969 Programmation et études financières dans l'élaboration des programmes d'équipement 1969 Différents courriers échangés entre les instances concernées par le SDAU 1969 divers Plans du schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de Besançon dont celui retenu par le conseil municipal le 20 juin 1969.

Date

1920-1974

Cote

1W1

3

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).

Date

1978-1982

Cote

285W24

4

Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.

Date

1973-1980

Cote

285W26

5

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).

Date

1968-1972

Cote

285W31

6

Atelier audiovisuel, collectif audiovisuel de Franche-Comté : annuaire des lieux de formation, annuaire des lieux production et de réalisation (1984) ; échantillons du papier en tête du collectif ; chrono courrier (1982-1985)

Date

1982-1985

Cote

322W1

7

Atelier audiovisuel : pièces relatifs au fonctionnement et à la vie de l'Atelier - fiches technique accompagnant les films réalisés par l'atelier (1985-1995) - dépliants réalisés par l'Atelier dans le cadre de la collection "Santé Vidéo" et la collection "Souvenirs vieillesse" - spécimen de papier en tête, cartes de visite, formulaires d'envoi, enveloppes ... - CD interactif (CDI) "Parcours d'une ville" (5 exemplaires) - registres de prêt du matériel de l'Atelier, - conventions avec des partenaires extérieurs - plaquettes diverses relatives aux films produits par l'Atelier - dossier relatif à l'incendie survenu à l'Atelier (1990)

Date

1985-1990

Cote

322W2

8

Atelier audiovisuel, film "Albanie-Kosowo" : pièces diverses relatives à la préparation, production, la diffusion du film (copie de pièces comptables, de notes de frais, transcription de l'entretien de l'adjoint au maire de Khkodra, avec la coordinatrice de l'action humanitaire à la mairie Shkodra)

Date

1999

Cote

322W3

9

Atelier audiovisuel, film "L'Echino, vous connaissez ?" : pièces diverses relatives à la préparation, production, la diffusion du film

Date

0

Cote

322W4

10

Atelier audiovisuel, film "Une Symphonie fantastique" : pièces diverses relatives à la préparation, production, la diffusion du film (élaboration du scénario, storyboard)

Date

0

Cote

322W5

11

Atelier audiovisuel, participation de l'Atelier à diverses manifestations : catalogues du "festival international du film scientifique" (1996), catalogues du XXe festival international du film d'art et pédagogique (1996)

Date

1996

Cote

322W6

12

Atelier audiovisuel : réalisations hors atelier par Mme Josette Bos

Date

0

Cote

322W7

13

Atelier audiovisuel : chrono courrier, complément

Date

1999-2000

Cote

322W8

14

Atelier audiovisuel, film "L'Odysée des vaccinations" : pièces diverses relatives à la préparation, production, la diffusion du film

Date

0

Cote

322W9

15

Atelier audiovisuel : chrono courrier

Date

1983-1985

Cote

322W10

16

Atelier audiovisuel : chrono courrier

Date

1986-1987

Cote

322W11

17

Atelier audiovisuel : chrono courrier

Date

1988-1989

Cote

322W12

18

Atelier audiovisuel : chrono courrier

Date

1990-1991

Cote

322W13

19

Atelier audiovisuel : chrono courrier

Date

1992-1995

Cote

322W14

20

Atelier audiovisuel : chrono courrier, années 1991 à 1994 et 1997 à 2001

Date

1991-2001

Cote

322W15

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