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  1. Résultat n°1

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1981-1983

    Cote

    86W35

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  2. Résultat n°2

    SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

    Date

    2007

    Cote

    34W_GB46

    • Contexte : 34W_GB

    • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    34W_GB38

    • Contexte : 34W_GB

    • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

    Date

    1978-1987

    Cote

    86W26

    • Contexte : 86W

    • Affaires générales : correspondance, divers documents...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  5. Résultat n°5

    Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

    Date

    1985-1988

    Cote

    86W80

    • Contexte : 86W

    • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  6. Résultat n°6

    Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

    Date

    1973-1987

    Cote

    86W58

    • Contexte : 86W

    • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  7. Résultat n°7

    Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

    Date

    1998-2000

    Cote

    401W12

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Date

    1986

    Cote

    86W19

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  9. Résultat n°9

    Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

    Date

    1997

    Cote

    474W30

    • Contexte : 474W

    • Commissariat à l'industrialisation et au développement...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  10. Résultat n°10

    Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

    Date

    2002

    Cote

    539W51

    • Contexte : 539W

    • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  11. Résultat n°11

    Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    86W33

    • Contexte : 86W

    • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  12. Résultat n°12

    VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

    Date

    1969-1980

    Cote

    86W72

    • Contexte : 86W

    • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  13. Résultat n°13

    Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

    Date

    1995-1999

    Cote

    481W20

    • Contexte : 481W

    • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
    • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  14. Résultat n°14

    Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

    Date

    1982-2002

    Cote

    474W24

    • Contexte : 474W

    • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  15. Résultat n°15

    IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5W_GB19

    • Contexte : 5W_GB

    • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  16. Résultat n°16

    Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Date

    1985

    Cote

    86W18

    • Contexte : 86W

    • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  17. Résultat n°17

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

    Date

    2004

    Cote

    5W_GB36

    • Contexte : 5W_GB

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

  18. Résultat n°18

    Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

    Date

    1982-1991

    Cote

    86W117

    • Contexte : 86W

    • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

    Producteur :

    SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

  19. Résultat n°19

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2005-2007

    Cote

    539W120

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  20. Résultat n°20

    Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

    Date

    1996-2006

    Cote

    455W19

    • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

    • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION