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457 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents budgétaires
Cote
323W74
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Documents budgétaires
2

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981
Cote
248W6
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
3

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W61
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
4

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.
Cote
248W1
 Date
1965-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs...
5

Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)
Cote
571W97
 Date
1966-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux, quartier...
6

Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration
Cote
571W68
 Date
1966-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association des usagers des centres sociaux : statuts,...
7

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).
Cote
248W9
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses,...
8

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.
Cote
521W11
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
9

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).
Cote
521W260
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...
10

Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction et aménagement : dossier de marché, plans, devis, correspondance, délibérations du conseil municipal (1969). Aménagement par le CCAS d'un foyer d'accueil pour les femmes victimes de violences, 26 rue Charles Nodier, 1 rue de Porteau : plans, conventions avec l'association "solidarité femmes", correspondance (1981-1982).
Cote
488W15
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction...
11

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour
Cote
571W86
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation...
12

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W62
 Date
1970-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
13

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.
Cote
248W10
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs, compte administratif du Centre...
14

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
15

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
16

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W63
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants et logements foyers pour personnes...
17

Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution
Cote
571W67
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, attribution de secours...
18

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)
Cote
571W56
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
19

Centre communal d'action sociale.- création d'un service d'aide aux femmes seules : correspondance, extraits de délibérations
Cote
571W69
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale.- création d'un service...
20

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...