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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
2

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.
Cote
248W1
 Date
1965-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs...
3

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W2
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs du Centre communal d'action social,...
4

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1985-1987. Budgets primitifs des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1989 1988-1989.
Cote
248W3
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs du Centre communal d'action social,...
5

Budgets primitifs des recettes et des dépenses
Cote
248W4
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs des recettes et des dépenses
6

Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget complémentaire pour 1997, budget complémentaire et décisions modificatives pour 1998
Cote
248W5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget...
7

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981
Cote
248W6
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
8

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W7
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires du Centre communal d'action...
9

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1987. Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses 1988-1996.
Cote
248W8
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires du Centre communal d'action...
10

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).
Cote
248W9
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses,...
11

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.
Cote
248W10
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs, compte administratif du Centre...
12

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W11
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs du Centre communal d'action...
13

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1986-1987. Comptes administratifs des Recettes et des dépenses 1988-1992.
Cote
248W12
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs du Centre communal d'action...
14

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
Cote
248W13
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
15

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
Cote
248W14
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
16

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à 103
Cote
323W47
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à...
17

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179
Cote
323W48
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104...
18

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180 à 273
Cote
323W49
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180...
19

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin
Cote
323W50
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...
20

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90
Cote
323W51
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
21

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 152
Cote
323W52
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
22

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90
Cote
323W53
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...
23

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174
Cote
323W54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...
24

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83
Cote
323W55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
25

Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165
Cote
323W56
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget...
26

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 166 à 241
Cote
323W57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
27

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317
Cote
323W58
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
28

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 318 à 355, bordereaux annulés n°1 à 33
Cote
323W59
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
29

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 2 et 3 n° 1 à 102
Cote
323W60
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
30

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75
Cote
323W61
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
31

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735
Cote
323W62
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735
32

Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252
Cote
323W63
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252
33

Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122
Cote
323W64
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122
34

Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687
Cote
323W65
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687
35

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
Cote
323W66
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
36

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
Cote
323W67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
37

Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779
Cote
323W68
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779
38

Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451
Cote
323W69
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451
39

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364
Cote
323W70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364
40

Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879
Cote
323W71
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879