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1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

2

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.

Date

1965-1980

Cote

248W1

3

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).

Date

1981-1984

Cote

248W2

4

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1985-1987. Budgets primitifs des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1989 1988-1989.

Date

1985-1989

Cote

248W3

5

Budgets primitifs des recettes et des dépenses

Date

1990-1996

Cote

248W4

6

Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget complémentaire pour 1997, budget complémentaire et décisions modificatives pour 1998

Date

1997-2001

Cote

248W5

7

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981

Date

1965-1981

Cote

248W6

8

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).

Date

1982-1986

Cote

248W7

9

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1987. Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses 1988-1996.

Date

1987-1996

Cote

248W8

10

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).

Date

1966-1999

Cote

248W9

11

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.

Date

1971-1980

Cote

248W10

12

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).

Date

1981-1985

Cote

248W11

13

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1986-1987. Comptes administratifs des Recettes et des dépenses 1988-1992.

Date

1986-1992

Cote

248W12

14

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.

Date

1993-1997

Cote

248W13

15

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.

Date

1998-2000

Cote

248W14

16

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à 103

Date

1989

Cote

323W47

17

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179

Date

1989

Cote

323W48

18

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180 à 273

Date

1989

Cote

323W49

19

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin

Date

1989

Cote

323W50

20

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W51

21

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 152

Date

1989

Cote

323W52

22

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90

Date

1989

Cote

323W53

23

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174

Date

1989

Cote

323W54

24

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83

Date

1990

Cote

323W55

25

Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165

Date

1990

Cote

323W56

26

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 166 à 241

Date

1990

Cote

323W57

27

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317

Date

1990

Cote

323W58

28

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 318 à 355, bordereaux annulés n°1 à 33

Date

1990

Cote

323W59

29

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 2 et 3 n° 1 à 102

Date

1990

Cote

323W60

30

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75

Date

1990

Cote

323W61

31

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735

Date

1989

Cote

323W62

32

Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252

Date

1989

Cote

323W63

33

Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122

Date

1989

Cote

323W64

34

Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687

Date

1990

Cote

323W65

35

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757

Date

1990

Cote

323W66

36

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550

Date

1990

Cote

323W67

37

Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779

Date

1990

Cote

323W68

38

Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451

Date

1990

Cote

323W69

39

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364

Date

1990

Cote

323W70

40

Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879

Date

1990

Cote

323W71

41

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W72

42

Titres de recettes annulés

Date

1990

Cote

323W73

43

Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74

44

Cahiers d'enregistrement du courrier

Date

1990

Cote

323W75

45

Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins

Date

1990

Cote

323W76

46

Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n° 1 à 146

Date

1990

Cote

323W77

47

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail

Date

1990

Cote

323W78

48

Association de secours et de patronage "le fourneau économique" (création en 1801 par Sœur Jeanne Antide THOURET) sous le nom "œuvre du Bouillon " (repas pour les personnes sans domicile fixe) : correspondance, comptes rendus des réunions du conseil d'administration (1992-1994). Foyer "Les géraniums" (centre d'hébergement et de réinsertion sociale) : projet de restructuration : notes et études (1992-1993). Etude "missions et fonctionnement du service social du CCAS de Besançon" (septembre 1992). Projet "Besançon horizon 2001", axes majeurs d'intervention de la politique sociale municipale (1994). Etude : Première expérience d'habitat "adapté ou spécifique", bilan et perspective, CCAS de Besançon, 1990. Maison ouverte : dossier de presse de 1992, coupures de presses relatives aux personnes sans domicile fixe et à l'aide sociale à Besançon (1990-1996) Union départementale des associations humanitaires du Doubs, relations avec la maison "ouverte" : compte rendus des réunions (1992-1994). Maison ouverte : actions ponctuelles : projet de partenariat avec le magazine "La Rue" (s.d.), projets d'exposition d'artistes bénéficiant du RMI (s.d.), projets de partenariat avec d'autres associations, avec la compagnie "théâtre du sphinx" : correspondance (1993).

Date

1990-1994

Cote

329W85

49

Maison ouverte : comptes rendus des réunions d'équipe (novembre 1991 à novembre 1995) ; comptes rendus de la commission "logement" du CCAS (juin 1994 à avril 1997) ; notes de service relatives au fonctionnement de la "maison ouverte" et règlement intérieur (1991-1994)

Date

1991-1997

Cote

329W86

50

Maison ouverte : cahiers d'enregistrement du courrier arrivée et départ

Date

1991-1994

Cote

329W89

51

Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction et aménagement : dossier de marché, plans, devis, correspondance, délibérations du conseil municipal (1969). Aménagement par le CCAS d'un foyer d'accueil pour les femmes victimes de violences, 26 rue Charles Nodier, 1 rue de Porteau : plans, conventions avec l'association "solidarité femmes", correspondance (1981-1982).

Date

1969-1982

Cote

488W15

52

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1997 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration

Date

1996-1997

Cote

500W16

53

Maisons de quartier municipales et associatives (Rosemont / Saint Ferjeux, Velotte, Planoise, Montrapon / Fontaine Ecu, Grette / Butte) et MJC Palente / Orchamps, Clairs Soleils, relations avec la ville : analyses financières, correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de projets

Date

2004-2006

Cote

506W5

54

Centre communal d'action sociale (CCAS) : comptes-rendus des réunions des chefs d'établissement (8/1/1993, 27/5/1993, 22/2/1994, 26/10/1994, 15/3/1995, 2/12/1995).

Date

1993-1995

Cote

521W1

55

Centre communal d'action sociale (CCAS) : liste des emplois permanents (non nominative, 1990), étude relative à l'aide sociale et aux droits sociaux (M. Gatt, directeur du service administratif du CCAS, 1990), nomenclatures comptables appliquées au CCAS et adaptée au cas du CCAS de Besançon (1987 et 1988).

Date

1987-1990

Cote

521W2

56

Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de réunion, notes, correspondance.

Date

1993

Cote

521W3

57

Réunions des conseillers ESF et des monitrices de couture : comptes-rendus de réunions.

Date

1992-1993

Cote

521W4

58

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

1995-1997

Cote

521W5

59

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

1999

Cote

521W6

60

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2000

Cote

521W7

61

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2001

Cote

521W8

62

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W9

63

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W10

64

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.

Date

1967-1968

Cote

521W11

65

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

Date

1993

Cote

521W12

66

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à décembre 1993)

Date

1993

Cote

521W13

67

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à avril 1998)

Date

1998

Cote

521W14

68

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à août 1998)

Date

1998

Cote

521W15

69

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 1998)

Date

1998

Cote

521W16

70

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mars 2003)

Date

2003

Cote

521W17

71

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (avril à septembre 2003)

Date

2003

Cote

521W18

72

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19

73

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1991

Cote

521W20

74

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1992

Cote

521W21

75

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1993

Cote

521W22

76

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1997

Cote

521W23

77

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1998

Cote

521W24

78

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1999

Cote

521W25

79

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000

Cote

521W26

80

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2001-2002

Cote

521W27