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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)
Cote
28W85
 Date
1972-1982
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la), Planoise (ZAC de)
 Type de document
CORRESPONDANCE, DELIBERATION, RAPPORT

  • Contexte : 28W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet...
2

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.
Cote
248W1
 Date
1965-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs...
3

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W2
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs du Centre communal d'action social,...
4

Budgets primitifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1985-1987. Budgets primitifs des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1989 1988-1989.
Cote
248W3
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs du Centre communal d'action social,...
5

Budgets primitifs des recettes et des dépenses
Cote
248W4
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs des recettes et des dépenses
6

Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget complémentaire pour 1997, budget complémentaire et décisions modificatives pour 1998
Cote
248W5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets primitifs des recettes et des dépenses, budget...
7

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981
Cote
248W6
 Date
1965-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre...
8

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W7
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires du Centre communal d'action...
9

Budgets supplémentaires du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1987. Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses 1988-1996.
Cote
248W8
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires du Centre communal d'action...
10

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).
Cote
248W9
 Date
1966-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses,...
11

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.
Cote
248W10
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs, compte administratif du Centre...
12

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ).
Cote
248W11
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs du Centre communal d'action...
13

Comptes administratifs du Centre communal d'action social, du Centre des Handicapés au Travail (CHT) et de l'Etablissements à Prix de Journée (EPJ) 1986-1987. Comptes administratifs des Recettes et des dépenses 1988-1992.
Cote
248W12
 Date
1986-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs du Centre communal d'action...
14

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
Cote
248W13
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
15

Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
Cote
248W14
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • Comptes administratifs des recettes et des dépenses.
16

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à 103
Cote
323W47
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 50 à...
17

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104 à 179
Cote
323W48
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 104...
18

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180 à 273
Cote
323W49
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 180...
19

Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274 à fin
Cote
323W50
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses n° 274...
20

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90
Cote
323W51
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
21

Logements foyers, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 152
Cote
323W52
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Logements foyers, bordereaux journaux des titres de...
22

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 1 à 90
Cote
323W53
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...
23

CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n° 91 à 174
Cote
323W54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • CCAS, bordereaux journaux des titres de recettes n°...
24

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 1 à 83
Cote
323W55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
25

Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget 1, n° 84 à 165
Cote
323W56
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses, budget...
26

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 166 à 241
Cote
323W57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
27

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 242 à 317
Cote
323W58
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
28

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget 1 n° 318 à 355, bordereaux annulés n°1 à 33
Cote
323W59
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budget...
29

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 2 et 3 n° 1 à 102
Cote
323W60
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
30

Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets 4 et 5 (CHRS) n° 1 à 69, budget 6 (Centre d'Handicapés d'Aide au Travail) n°1 à 75
Cote
323W61
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux des mandats de dépenses budgets...
31

Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735
Cote
323W62
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 26 687 à 33 735
32

Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252
Cote
323W63
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 33 736 à 38 252
33

Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122
Cote
323W64
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 38 253 à 44 122
34

Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687
Cote
323W65
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 1 à 4 687
35

Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
Cote
323W66
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 4 688 à 9 757
36

Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
Cote
323W67
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 9 758 à 14 550
37

Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779
Cote
323W68
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 14 551 à 19 779
38

Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451
Cote
323W69
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 19 780 à 25 451
39

Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364
Cote
323W70
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 25 452 à 32 364
40

Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879
Cote
323W71
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Rôles de recouvrement n° 32 365 à 34 879
41

Titres de recettes annulés
Cote
323W72
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Titres de recettes annulés
42

Titres de recettes annulés
Cote
323W73
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Titres de recettes annulés
43

Documents budgétaires
Cote
323W74
 Date
1954-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Documents budgétaires
44

Cahiers d'enregistrement du courrier
Cote
323W75
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Cahiers d'enregistrement du courrier
45

Bordereaux journaux de titres de recettes pour les foyers, Les Géraniums, les réfugiés, le CHAT, les forfaits soins
Cote
323W76
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereaux journaux de titres de recettes pour les...
46

Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n° 1 à 146
Cote
323W77
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Bordereau journal des titres de recettes du CCAS n°...
47

Compte administratif, compte de gestion : documents de travail
Cote
323W78
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Compte administratif, compte de gestion : documents...
48

Association de secours et de patronage "le fourneau économique" (création en 1801 par Sœur Jeanne Antide THOURET) sous le nom "œuvre du Bouillon " (repas pour les personnes sans domicile fixe) : correspondance, comptes rendus des réunions du conseil d'administration (1992-1994). Foyer "Les géraniums" (centre d'hébergement et de réinsertion sociale) : projet de restructuration : notes et études (1992-1993). Etude "missions et fonctionnement du service social du CCAS de Besançon" (septembre 1992). Projet "Besançon horizon 2001", axes majeurs d'intervention de la politique sociale municipale (1994). Etude : Première expérience d'habitat "adapté ou spécifique", bilan et perspective, CCAS de Besançon, 1990. Maison ouverte : dossier de presse de 1992, coupures de presses relatives aux personnes sans domicile fixe et à l'aide sociale à Besançon (1990-1996) Union départementale des associations humanitaires du Doubs, relations avec la maison "ouverte" : compte rendus des réunions (1992-1994). Maison ouverte : actions ponctuelles : projet de partenariat avec le magazine "La Rue" (s.d.), projets d'exposition d'artistes bénéficiant du RMI (s.d.), projets de partenariat avec d'autres associations, avec la compagnie "théâtre du sphinx" : correspondance (1993).
Cote
329W85
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W

  • Association de secours et de patronage "le fourneau...
49

Maison ouverte : comptes rendus des réunions d'équipe (novembre 1991 à novembre 1995) ; comptes rendus de la commission "logement" du CCAS (juin 1994 à avril 1997) ; notes de service relatives au fonctionnement de la "maison ouverte" et règlement intérieur (1991-1994)
Cote
329W86
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : comptes rendus des réunions d'équipe...
50

Maison ouverte : cahiers d'enregistrement du courrier arrivée et départ
Cote
329W89
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 329W

  • Maison ouverte : cahiers d'enregistrement du courrier...
51

Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction et aménagement : dossier de marché, plans, devis, correspondance, délibérations du conseil municipal (1969). Aménagement par le CCAS d'un foyer d'accueil pour les femmes victimes de violences, 26 rue Charles Nodier, 1 rue de Porteau : plans, conventions avec l'association "solidarité femmes", correspondance (1981-1982).
Cote
488W15
 Date
1969-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 488W

  • Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction...
52

Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire exercice 1997 (budget primitif) : notes des chefs de service, notes de synthèse, extraits délibérations du conseil d'administration
Cote
500W16
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 500W

  • Centre communal d'action sociale, préparation budgétaire...
53

Maisons de quartier municipales et associatives (Rosemont / Saint Ferjeux, Velotte, Planoise, Montrapon / Fontaine Ecu, Grette / Butte) et MJC Palente / Orchamps, Clairs Soleils, relations avec la ville : analyses financières, correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, dossiers de projets
Cote
506W5
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 506W

  • Maisons de quartier municipales et associatives (Rosemont...
54

Centre communal d'action sociale (CCAS) : comptes-rendus des réunions des chefs d'établissement (8/1/1993, 27/5/1993, 22/2/1994, 26/10/1994, 15/3/1995, 2/12/1995).
Cote
521W1
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Centre communal d'action sociale (CCAS) : comptes-rendus...
55

Centre communal d'action sociale (CCAS) : liste des emplois permanents (non nominative, 1990), étude relative à l'aide sociale et aux droits sociaux (M. Gatt, directeur du service administratif du CCAS, 1990), nomenclatures comptables appliquées au CCAS et adaptée au cas du CCAS de Besançon (1987 et 1988).
Cote
521W2
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Centre communal d'action sociale (CCAS) : liste des...
56

Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de réunion, notes, correspondance.
Cote
521W3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de...
57

Réunions des conseillers ESF et des monitrices de couture : comptes-rendus de réunions.
Cote
521W4
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Réunions des conseillers ESF et des monitrices de couture...
58

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W5
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
59

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
60

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
61

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
62

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
63

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
64

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.
Cote
521W11
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement...
65

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)
Cote
521W12
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
66

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à décembre 1993)
Cote
521W13
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
67

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à avril 1998)
Cote
521W14
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
68

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (mai à août 1998)
Cote
521W15
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
69

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 1998)
Cote
521W16
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
70

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mars 2003)
Cote
521W17
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
71

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (avril à septembre 2003)
Cote
521W18
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
72

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
73

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W20
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

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74

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

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Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W22
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

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Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W23
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

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77

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W24
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

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Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

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Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W26
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

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80

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W27
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

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