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1

Documents budgétaires

Date

1954-1981

Cote

323W74

2

Budgets supplémentaires, budget supplémentaire du centre des handicapés au travail pour 1980, budget supplémentaire du CHT et de l'EPJ pour 1981

Date

1965-1981

Cote

248W6

3

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Date

1965-1975

Cote

571W61

4

Documents budgétaires 1965-2001. Budgets primitifs et budget primitif du centre des handicapés au travail pour 1980.

Date

1965-1980

Cote

248W1

5

Association des usagers des centres sociaux, quartier Palente Orchamps : statuts, comptes-rendus de réunions (1966-1971) ; Rapport du CREDOC "pauvreté, précarité, quelques expériences locales du revenu minimum garanti (dont Besançon, 1987-1988) ; projet "oreille petite enfance" (création d'une halte-garderie rue de la Vielle Monnaie) : études, correspondance (1986-1987)

Date

1966-1988

Cote

571W97

6

Association des usagers des centres sociaux : statuts, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration

Date

1966-1971

Cote

571W68

7

Budgets supplémentaires des recettes et des dépenses, décisions modificatives pour 1998 (1997-1999). Bureau d'Aide Social (BAS) : compte rendu d'activité (les comptes administratifs sont inclus dans ces documents) (1966-1970).

Date

1966-1999

Cote

248W9

8

Equipements sociaux à Besançon, enquête : recensement préliminaire à l'enquête, fiches des équipements sociaux existants.

Date

1967-1968

Cote

521W11

9

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

Date

1967-1969

Cote

521W260

10

Centre social des Founottes, cité de l'Escale, construction et aménagement : dossier de marché, plans, devis, correspondance, délibérations du conseil municipal (1969). Aménagement par le CCAS d'un foyer d'accueil pour les femmes victimes de violences, 26 rue Charles Nodier, 1 rue de Porteau : plans, conventions avec l'association "solidarité femmes", correspondance (1981-1982).

Date

1969-1982

Cote

488W15

11

Centre communal d'action sociale, réforme de l'obligation alimentaire (préparation du congrès des bureaux d'aide sociale de 1969).- enquête du BAS de Besançon auprès des autres villes de France : questionnaires en retour

Date

1969

Cote

571W86

12

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Date

1970-1979

Cote

571W62

13

Comptes administratifs, compte administratif du Centre des handicapés au travail pour l'année 1980 (1971-1980). A signaler : le compte administratif de 1973 n'est pas relié.

Date

1971-1980

Cote

248W10

14

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, projet d'implantation du Centre de Formation des Personnels Communaux ( CFPC, actuel Centre National de la Fonction Publique Territoriale) : correspondance, étude, plan (1980) ; chauffage urbain, gestion : bilans, correspondance, notes, copie d'ordonnance de référé (1981-1982) Découpage des cantons de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1972-1973) Projet d'aide de la municipalité aux contribuables modestes : correspondance et rapports (1978)

Date

1972-1982

Cote

28W85

15

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance

Date

1972-1981

Cote

571W76

16

Foyers restaurants et logements foyers pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Date

1972-1981

Cote

571W63

17

Centre communal d'action sociale, attribution de secours en espèces : notes et délibérations relatives à la fixation des tarifs et aux modalités d'attribution

Date

1972-1981

Cote

571W67

18

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)

Date

1973-1978

Cote

571W56

19

Centre communal d'action sociale.- création d'un service d'aide aux femmes seules : correspondance, extraits de délibérations

Date

1973-1982

Cote

571W69

20

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250