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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).
Cote
62W_GB13
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Aires d'accueil des gens du voyage
  • Habitat et logement : correspondance, documentation...
2

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)
Cote
59W_GB13
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
3

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).
Cote
59W_GB12
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
4

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : N'DIAYE, BOURELLY, PERREY, SCI DU COIN DE LA RUE, COMMUNE D'AUXON-DESSUS, GALLET).
Cote
59W_GB11
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
5

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : VAUTHEY, CHIAPPINELLI, ESTAVOYER, VINCENT MYRIAM, DUCROT).
Cote
59W_GB15
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
6

Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération de Besançon (AUDAB) : rapport d'activité, projet de programme (2009-2011). Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) : proposition (2011). Comité régional de l'habitat (CRH) : comptes-rendus de réunions reçus pour information (2010). Elaboration du PLU (plan local d'urbanisme) de Serre-les-Sapins et de Montferrand-le-Château (2011) : contribution du Grand Besançon.
Cote
62W_GB11
 Date
2009-2011
 Lieu
Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Relations avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération...
7

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : FERIANI, TSAGALOS, GOGUEY, BOBILIER, MOREL, PRETOT, SCI DELABORDE).
Cote
59W_GB14
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
8

Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers communs d'appel à projets, dossiers de demandes de subventions (par action, 2010). Politique de la ville, habitat, logement : dossiers de documentation (2010).
Cote
62W_GB15
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...
9

Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif du PASS FONCIER : dossier de demandes de subventions (2009-2010).
Cote
62W_GB8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif...
10

Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers individuels de demande de subvention (dispositif PASS foncier, 2009-2010) ; relations avec l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) : procès-verbal des assemblées générales, conventions (2005-2009).
Cote
62W_GB2
 Date
2005-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers...
11

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2010 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB4
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
12

Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges à Besançon : convention entre la CAGB et la SCI DE FALLETANS (dans la cadre de la convention "aide à la Pierre, Etat, CAGB, ANAH (agence national d'amélioration de l'habitat)" : plans, copies du dossier de suivi des travaux, des factures et des ordres de service.
Cote
59W_GB2
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Réhabilitation de 14 logements, 86 rue des Granges...
13

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...
14

Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).
Cote
62W_GB19
 Date
2003-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...
15

PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées), relations avec le Conseil général, le comité régional de l'habitat, le comité départemental du PDAPLPD, la Préfecture : correspondance, compte-rendus de réunions (2002-2009).
Cote
62W_GB4
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
  • PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement...
16

Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers caduques : AYMARD, BOILEAU, GELION, LANZ, HDL, SA GAMBETTA)
Cote
59W_GB10
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...
17

Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction de logements locatifs aidés : dossiers de demandes d'agrément (GUDEFIN, BRUNOLD, BAUDIQUEY, FONTANA, BESOMBE, CUENIN, MUTUALITE FRANCAISE (EHPAD la retraite), EDIFIPIERRE (chemin de l'Espérance), ANTONI, LEGRAND, SMCI (Aromance 1)).
Cote
59W_GB3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif PLS (prêts locatifs sociaux) pour la construction...
18

Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de demande de subventions pour la construction de logements (développement de l'offre en accession sociale à la propriété), dossiers d'instruction des demandes (année 2009).
Cote
59W_GB1
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Dispositif "Pass Foncier" : dossiers individuels de...
19

Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2008).
Cote
62W_GB9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 62W_GB

  • Commissions habitat et politique de la ville
  • Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres...
20

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).
Cote
59W_GB6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59W_GB

  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...