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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux
Cote
81W65
 Date
1928-1957
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE, RAPPORT

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
2

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W16
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
3

Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)
Cote
28W100
 Date
1966-1993
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
4

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)
Cote
81W60
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
5

Service des eaux : bilans d'activité
Cote
81W55
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : bilans d'activité
6

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux
Cote
81W15
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
7

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)
Cote
81W70
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Factures adressées au service des Eaux (conservées...
8

Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet
Cote
81W34
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet
9

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W22
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
10

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W5, 223W29 (ancienne cote)
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
11

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)
Cote
81W63
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
12

Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959
Cote
81W1
 Date
1955-1959
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance des années 1955,...
13

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970
Cote
81W52
 Date
1955-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...
14

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif
Cote
81W39
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement et de stérilisation de Chailluz,...
15

Service des eaux : correspondance
Cote
81W2
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
16

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations
Cote
223W6, 223W30 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
  • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
17

Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968
Cote
81W30
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT HEBDOMADAIRE

  • Contexte : 81W

  • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...
18

Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris
Cote
81W68
 Date
1968-1970
 Lieu
Fort Benoît (réservoir du), Thise (station de pompage et de traitement de), Doubs, Le (rivière)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort...
19

Service des eaux : correspondance
Cote
81W8
 Date
1969
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
20

Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires
Cote
81W67
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats...
21

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W44
 Date
1960-1966
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
22

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).
Cote
354W358
 Date
1959-1996
 Lieu
Chaprais (cimetière des), GARNIER, Louis (rue), Malate (chemin de la), Planoise (ZAC de), Saint Claude (cimetière)
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
23

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)
Cote
81W62
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
24

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)
Cote
81W61
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
25

Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.
Cote
223W3, 223W27 (ancienne cote)
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
  • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
26

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W26
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
27

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W47
 Date
1967-1970
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
28

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W25
 Date
1964
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
29

Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural
Cote
81W69
 Date
1976-1977
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Station de traitement de Chailluz, construction, concours...
30

Service des eaux : correspondance
Cote
81W4
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
31

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W23
 Date
1960-1961
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau
32

Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans
Cote
81W38
 Date
1964
 Lieu
Loue (la)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 81W

  • Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de...
33

Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés
Cote
81W43
 Date
1953-1959
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 81W

  • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
34

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)
Cote
81W59
 Date
1978
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
35

Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.
Cote
81W79
 Date
1952-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de...
36

Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises
Cote
81W49
 Date
1962
 Lieu
Loue (la)
 Type de document -

  • Contexte : 81W

  • Alimentation en eau potable, projet d'amélioration...
37

Service des eaux : correspondance
Cote
81W11
 Date
1972
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
38

Service des eaux : correspondance
Cote
81W5
 Date
1966
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 81W

  • Service des eaux : correspondance
39

Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)
Cote
81W72
 Date
1941-1993
 Lieu
Chailluz (station de pompage et de traitement de), Thise (station de pompage et de traitement de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, NOTE

  • Contexte : 81W

  • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
40

Arrêtés de prises d'eau
Cote
81W19
 Date
1955
 Lieu - Type de document
ARRETE

  • Contexte : 81W

  • Arrêtés de prises d'eau