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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

    Date

    1958-1975

    Cote

    462W49

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique (concerne la 1ère section, de la rue des Frères Chaffanjon à la rue Mathey-Doret).

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W19

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Félix Gaiffe, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

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  3. Résultat n°3

    Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1972

    Cote

    462W30

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de Pirey, alignement : dossier d'enquête publique.

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W13

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Brême, déclassement partiel du domaine...

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  6. Résultat n°6

    Chemin de la Providence, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1970

    Cote

    462W32

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Chemin de la Providence, classement dans le domaine...

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  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête publique.

    Date

    1971-1972

    Cote

    462W23

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Urbain Leverrier, alignement : dossier d'enquête...

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  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (lacunaire).

    Date

    1983

    Cote

    462W20

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Avenue de la Gare d'Eau, déclassement partiel du domaine...

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  12. Résultat n°12

    Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

    Date

    2002

    Cote

    462W16

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...

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  13. Résultat n°13

    Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique, comptes-rendus de réunions.

    Date

    2000-2001

    Cote

    462W37

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Rue Victor Sellier, déclassement partiel du domaine...

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  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème visé par le commissaire-enquêteur).

    Date

    1973

    Cote

    462W7, 462W10 (ancienne cote)

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Route d'Avanne, alignement : dossier d'enquête publique...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).

    Date

    1997-2000

    Cote

    462W41

    • Contexte : 462W

    • DOMANIALITE
    • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20