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  1. Résultat n°1

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : liste des participants, liste des auteurs de communications et des présidents de séances, programme général et détaillé, programme scientifique, dossiers remis aux congressistes (exemplaires témoins), plaquettes

    Date

    1974

    Cote

    284W52

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  2. Résultat n°2

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : fichier alphabétique des congressistes, tampons encreurs "99e Congrès National des Sociétés Savantes Besançon 1974" et "Ministère de l'Education Nationale congrès des sociétés savantes"

    Date

    1974

    Cote

    284W53

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  3. Résultat n°3

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, déroulement : plan d'organisation, journal, épreuves des "Orientations de recherches" présentées au 99e congrès des sociétés savantes ; comité d'honneur et comité local : liste du bureau, convocations, réponses, excuses, comptes rendus des réunions de 1973-1974

    Date

    1973-1977

    Cote

    284W54

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  4. Résultat n°4

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, statistiques : documents financiers, inscriptions, achats de fournitures, travaux, correspondance

    Date

    1974

    Cote

    284W55

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  5. Résultat n°5

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : dossiers d'inscription au Congrès de A à Z, états des jours de présence des congressistes, des auteurs de communication n'ayant pas participé au congrès, bulletins d'inscription remboursés

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W56

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  6. Résultat n°6

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, visites, hébergements, restauration, conférences, réceptions, travaux des sections : dossiers d'organisation (programmes, correspondances, plans, documents de travail)

    Date

    1973-1974

    Cote

    284W57

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  7. Résultat n°7

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, diffusion : lettres d'annonce du congrès, des programmes, invitations, bibliographies et orientations de recherche, documentation du congrès, publicité, presse, affichage, programme général, ordre du jour, feuille de demande de participation, lettre annonçant le congrès et résumés de communication

    Date

    1974

    Cote

    284W58

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  8. Résultat n°8

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974, organisation, préparation : documents de travail

    Date

    1968-1974

    Cote

    284W59

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  9. Résultat n°9

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : plans, panneaux indicateurs et fléchage de l'intérieur des bâtiments de conférence

    Date

    1974

    Cote

    284W60

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  10. Résultat n°10

    Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e Congrès National des sociétés savantes à Besançon du 25-30 mars 1974 : calicot signalant le 99e Congrès National des Sociétés Savantes

    Date

    1974

    Cote

    284W61

    • Contexte : 284W

    • Association Franc-Comtoise des Sociétés Savantes, 99e...

    Producteur :

    SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

  11. Résultat n°11

    Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

    Date

    1984-2002

    Cote

    401W5

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  12. Résultat n°12

    Contrat de ville.- projets de constructions de locaux d'accueil du monde associatif, quartiers (Clairs-Soleils, Palente, Brulard, Planoise, Montrapon, Rosemont-Saint Ferjeux), mise en place de services de proximité, affectations de secteurs à des écoles maternelles et primaires, constitution d'un lieu d'accueil intergénérationnel, animation culturelle, recrutement de personnels qualifiés pour les animations de quartiers : conventions de financement et de location, certificats administratifs, dossier de présentation des programmes, fiches actions, dossier de factures, notice descriptive et estimative

    Date

    1990-1996

    Cote

    401W7

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- projets de constructions de locaux...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  13. Résultat n°13

    Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise, Saint-Ferjeux et Grette, demandes de subventions, travaux de sécurisation de centre commercial : délibérations du conseil municipal, comptes d'exploitation, état et dépenses des recettes, bilans intermédiaires, classement officiel de clubs et associations sportives, document de travail, tableaux financiers par quartier et par service

    Date

    1997-1998

    Cote

    401W15

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation des quartiers Planoise,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  14. Résultat n°14

    Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations de réhabilitation des quartiers Planoise, Brulard, Clairs-Soleils, Orchamps, Palente, Amitié et Acacias, actions sociales en faveur de la famille ainsi que de l'enfance et des jeunes, attributions de subventions, sollicitation d'associations de quartier, prévention de la délinquance et lutte contre l'insécurité en milieu urbain : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunion, état des crédits, protocole d'accord, document de synthèse, comptes administratifs

    Date

    1994-1995

    Cote

    401W17

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- programmation PALULOS, opérations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  15. Résultat n°15

    Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette, Planoise et Saint-Ferjeux), animation sportive dans les quartiers, préparation de la programmation 1999, demandes des associations et clubs sportifs pour bénéficier du FAS (fond d'aide au sport), mise en place d'espaces de loisirs et de rencontres: bilans (d'ateliers, d'activités, moral etc), rapport d'activités, listes de membres (de conseil d'administration, de bureau etc)

    Date

    1998-1999

    Cote

    401W18

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- animations dans les quartiers Grette,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  16. Résultat n°16

    Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention de la délinquance), et ADDSEA (association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte), contrat local de sécurité Besançon-Chalezeule, contrat LASER (locaux animation sport expression responsabilité), assemblée plénière pour la prévention de la délinquance, chantiers éducatifs, débat du CCPD, services d'aide aux victimes : note de synthèse, comptes administratifs, questionnaire, rapport d'activités, bilan de fonctionnement du relais jeunesse 1997, factures, fiches signalétiques de projets, dossier de présentation

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W22

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- CCPD (centre communal de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  17. Résultat n°17

    Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers, économie sociale et insertion, CCAS (centre communal d'actions sociales) et PLIE (plan local d'insertion économique), association Mosaïque, mise en place de thérapies familiales, organisation du dispositif du RMI, programme départemental d'insertion, colloque les petits enfants dans la communauté, contrat enfance de la CAF, bénéficiaires du FDI (fond départemental d'insertion) et de subventions, descriptif des conseils de quartiers, rencontres entre acteurs sociaux et acteurs médicaux, mise en place d'un lieu d'analyse des situations, insertion des jeunes en grande difficultés, formation linguistique et professionnelles pour réfugiés : compte rendu de réunion, exposé de situation, cahier du travail social du CCAS, organigramme du CCAS, articles de presse, circulaires et arrêtés

    Date

    1994-1999

    Cote

    401W23

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- mission locale, conseils de quartiers,...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  18. Résultat n°18

    Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement du département du Doubs) et ACEF (association pour l'épargne et cle crédit des fonctionnaires), travaux sur le quartier Planoise, diagnostic local de sécurité, amélioration de la diffusion de l'information et des concertations entres habitants de quartiers, prestation de requalification urbaine, interventions sur le développement social et urbain : rapport de synthèse, document de travail, conventions de quartier, tableaux chiffrés de résultats de questionnaires, comptes rendus de réunions, documentation

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W28

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- études SEED (société d'équipement...

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    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte contre l'illettrisme), AGIR (association générale des intervenants retraités), MPT (maison pour tous ) et relais jeunesse, centre social, emploi et formation, écoles maternelles et écoles primaires, collège Diderot/Voltaire/Victor Hugo, activités organisées par le centre social Bourgogne (assistance sociale, ateliers cuisine, rencontres etc) , passage de Planoise au statut de ZEP, ouverture du relais jeunesse, démolition et réaménagement de locaux de bureaux rapprochement des personnes isolés par des repas préparés et pris en commun, constitution de régies de quartiers : articles de presse, bilans d'activités de centre social, correspondance

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W30

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- EPLI (espace permanent de lutte...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  20. Résultat n°20

    Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations de Planoise, réseau d'échanges réciproques de savoir, mise en place d'outils de travaux par l'association PARI (accompagnement scolaire), projet de création d'une maison du citoyen (lieu d'écoute, projet d'implantation d'un poste de police, renseignements administratifs etc), coordination de la MPT et des salles d'activités, insertion des jeunes par le football : statuts, coMPTes de résultat, articles de presse, rapport de presse

    Date

    1990-1999

    Cote

    401W33

    • Contexte : 401W

    • Contrat de ville.- MPT (maison pour tous) et associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS