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1

Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture : dossier de marché n°218 de 2000 (2001-2009) Chemin des Tilleroyes, aménagement de voirie : dossier de marché n°168 de 1997 (1997-2001) Rue Grosjean, construction d'un égout (assainissement) et pose d'une conduite d'eau potable : dossier de marché n°124 de 2000 (2000-2001).
Cote
715W1
 Date
1997-2001
 Lieu
GROSJEAN, Alexandre (rue), Saint Claude (cimetière), Tilleroyes (chemin des)
 Type de document -

  • Contexte : 715W

  • Cimetière de Saint-Claude, construction d'une clôture...
2

Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des espaces verts), avenue Droz.- réfection des toitures et fenêtres : dossier de marché, plans, correspondance (1983 et 1999-2000)
Cote
655W33
 Date
1983-2000
 Lieu
Ensemble communal Parc Micaud, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des...
3

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"
Cote
655W54
 Date
1988-2000
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du...
4

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).
Cote
655W68
 Date
1996-1997
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...
5

Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service politique de la ville : plans, correspondance (1997) ; aménagement d'un lieu "ressources" : plans, factures (1987) ; réaménagement de combles : plans (1986).
Cote
655W27
 Date
1986-1997
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service...
6

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).
Cote
655W71
 Date
1993-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations...
7

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).
Cote
655W69
 Date
1994-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers...
8

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).
Cote
655W70
 Date
1993-1995
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours...
9

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;
Cote
655W19
 Date
1989-1993
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment...
10

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14
Cote
655W25
 Date
1989-1991
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...
11

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.
Cote
655W52
 Date
1990-1991
 Lieu
Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures...
12

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.
Cote
655W45
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...
13

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.
Cote
655W24
 Date
1987-1990
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.-...
14

Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue Gaulard (Port Fluvial). - restructuration des locaux : correspondance, plans
Cote
655W34
 Date
1989-1990
 Lieu
DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue...
15

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).
Cote
655W12
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
16

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)
Cote
655W14
 Date
1989-1990
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM) : restructuration...
17

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM : dossier de marché de travaux n°94 de 1990.
Cote
655W11
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
18

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché n°129 de 1990 et n°179 de 1990 (autres lots), dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
655W13
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
19

Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration complète des locaux: dossier de marché n°71 de 1989 ; dossier de permis de construire n°59 de 1989.
Cote
655W60
 Date
1989-1990
 Lieu
Ronchaux (école maternelle), Ronchaux (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration...
20

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration, réfection des toitures : plans et plans béton armé ; dossier de marché : pièces fournies par les entreprises retenues.
Cote
655W46
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration,...
21

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.
Cote
655W32
 Date
1985-1989
 Lieu
Maison éclusière, halte nautique Saint-Paul
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre...
22

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).
Cote
655W37
 Date
1987-1989
 Lieu
VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...
23

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).
Cote
655W22
 Date
1988-1989
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc...
24

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.
Cote
655W59
 Date
1989
 Lieu
Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile...
25

Centre technique municipal (CTM), création de bureaux au service des eaux : dossier de marché, (1986-1989).
Cote
655W23
 Date
1986-1989
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), création de bureaux...
26

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de permis de construire (n°312 de 1986) ; correspondance avec les entreprises titulaires des marchés (1986-1989) ; réunions de chantier et dossier technique de suivi du chantier (1986-1987).
Cote
655W21
 Date
1986-1989
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...
27

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)
Cote
655W26
 Date
1985-1988
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes...
28

Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la façade du bâtiment des classes : dossier de marché n°150 de 1988
Cote
655W55
 Date
1988
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la...
29

Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986
Cote
655W6
 Date
1986-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), installation...
30

Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection des toitures du bâtiment principal : dossier de marché de travaux n°92 de 1988.
Cote
655W44
 Date
1988
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection...
31

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des locaux du service informatique, du service des élections et de l'état civil : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions de chantier, plans (1987-1988)
Cote
655W9
 Date
1987-1988
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
32

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de marché de travaux n°8 de 1986, plans (1986-1988).
Cote
655W20
 Date
1986-1988
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...
33

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.
Cote
655W63
 Date
1987
 Lieu
Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...
34

Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986
Cote
655W42
 Date
1986-1987
 Lieu
Arènes (école Publique d'), Arènes (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures...
35

Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux aux niveaux O et 1 pour le service de l'eau : dossier de marché de travaux n°26 de 1987, plans.
Cote
655W10
 Date
1987
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), création de bureaux...
36

Hôtel de ville, aménagement d'une galerie d'art contemporain et de toilettes pour personnes handicapées : plans, correspondance, factures (1986-1987)
Cote
655W28
 Date
1986-1987
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement d'une galerie d'art contemporain...
37

Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux état civil: dossier de marché n°108 de 1987 (acquisition de mobilier)
Cote
655W8
 Date
1987
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), aménagement locaux...
38

Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.
Cote
655W53
 Date
1986
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des...
39

Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution des ouvrages (PEO), 1986
Cote
655W38
 Date
1985-1986
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), BOULLOCHE, André (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Bouloche, construction : plan d'exécution...
40

Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de marchés de travaux, avenants (1985-1986), étude de sol (1985), dossier de consultation des entreprises (1985)
Cote
655W40
 Date
1985-1986
 Lieu
Boulloche, André (école Publique Maternelle), BOULLOCHE, André (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Bouloche, construction : dossier de...