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  1. Résultat n°1

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

    Date

    1987-2001

    Cote

    502W23

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  2. Résultat n°2

    Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

    Date

    1989-1998

    Cote

    502W24

    • Contexte : 502W

    • COOPERATION INTERCOMMUNALE
    • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
    • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

  3. Résultat n°3

    Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

    Date

    1970-1988

    Cote

    288W191

    • Contexte : 288W

    • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

    Date

    1968-1987

    Cote

    354W383

    • Contexte : 354W

    • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    285W45

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  6. Résultat n°6

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

    Date

    1970-1985

    Cote

    285W87

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  7. Résultat n°7

    Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

    Date

    1980-1985

    Cote

    285W48

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  8. Résultat n°8

    Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

    Date

    1971-1984

    Cote

    285W75

    • Contexte : 285W

    • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  9. Résultat n°9

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

    Date

    1955-1984

    Cote

    285W60

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  10. Résultat n°10

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).

    Date

    1983-1984

    Cote

    285W57

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  11. Résultat n°11

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).

    Date

    1980-1984

    Cote

    285W49

    • Contexte : 285W

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  12. Résultat n°12

    Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).

    Date

    1982-1984

    Cote

    285W47

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  13. Résultat n°13

    Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    285W46

    • Contexte : 285W

    • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  14. Résultat n°14

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).

    Date

    1981-1983

    Cote

    285W65

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  15. Résultat n°15

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).

    Date

    1970-1982

    Cote

    285W68

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  16. Résultat n°16

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    285W67

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  17. Résultat n°17

    Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.

    Date

    1982

    Cote

    285W66

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  18. Résultat n°18

    Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    285W76

    • Contexte : 285W

    • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  19. Résultat n°19

    Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.

    Date

    1980-1981

    Cote

    285W41

    • Contexte : 285W

    • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT

  20. Résultat n°20

    Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

    Date

    1967-1980

    Cote

    285W85

    • Contexte : 285W

    • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...

    Producteur :

    SERVICE BATIMENT