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Résultat n°1

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.

Date

1980-1981

Cote

285W41

Résultat n°2

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, marché n°101 de 1980, appel d'offres restreint du 2 juin 1980 : dossier administratif (acte d'engagement, lettre d'accord, déclaration des entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, bordereau qualitatif, plans - état des lieux et projet).

Date

1980

Cote

285W42

Résultat n°3

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).

Date

1980

Cote

285W43

Résultat n°4

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : délibération du conseil municipal, plans d'architecte (deux exemplaires), règlement de l'appel d'offres, bordereau quantitatif.

Date

1980

Cote

285W44

Résultat n°5

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).

Date

1985-1986

Cote

285W45

Résultat n°6

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).

Date

1980-1983

Cote

285W46

Résultat n°7

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).

Date

1982-1984

Cote

285W47

Résultat n°8

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

Date

1980-1985

Cote

285W48

Résultat n°9

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).

Date

1980-1984

Cote

285W49

Résultat n°10

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, manque pièce n°1 : soumission ; plans : manque plan n°4).

Date

1973

Cote

285W54

Résultat n°11

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).

Date

1973

Cote

285W55

Résultat n°12

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

Date

1973-1977

Cote

285W56

Résultat n°13

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).

Date

1983-1984

Cote

285W57

Résultat n°14

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

Date

1953-1973

Cote

285W58

Résultat n°15

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.

Date

1965-1967

Cote

285W59

Résultat n°16

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

Date

1955-1984

Cote

285W60

Résultat n°17

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W61

Résultat n°18

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W62

Résultat n°19

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

Date

1969

Cote

285W63

Résultat n°20

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).

Date

1969

Cote

285W64