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Résultat n°1

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).

Date

1989-1998

Cote

502W24

Résultat n°2

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.

Date

1987-2001

Cote

502W23

Résultat n°3

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD

Date

1968-1987

Cote

354W383

Résultat n°4

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires

Date

1970-1988

Cote

288W191

Résultat n°5

Lycée Victor Hugo, consolidation de la façade de pierre : dossier de marché.

Date

1973

Cote

285W88

Résultat n°6

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).

Date

1970-1985

Cote

285W87

Résultat n°7

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : correspondance, délibérations, étude de sol (1968-1974) ; plans de la plomberie (1969).

Date

1968-1974

Cote

285W86

Résultat n°8

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).

Date

1967-1980

Cote

285W85

Résultat n°9

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : règlements (certificats d'acomptes), plans.

Date

1969-1971

Cote

285W84

Résultat n°10

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), délibérations du conseil municipal, dossier administratif.

Date

1968-1971

Cote

285W83

Résultat n°11

Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, construction d'un gymnase de type A : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier d'approbation, plans, propositions des entreprise retenues.

Date

1969-1971

Cote

285W82

Résultat n°12

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : convention ville / Etat, délibérations du conseil municipal (1978-1979) ; remise des bâtiments par la ville à l'Etat : inventaire du matériel, plans, délibérations du conseil municipal, conventions (copies) (1969-1970).

Date

1969-1979

Cote

285W81

Résultat n°13

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension (capacité d'accueil portée de 600 à 900 élèves plus S.E.S.) : avant-projet sommaire, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibérations du conseil municipal.

Date

1976-1979

Cote

285W80

Résultat n°14

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, extension : projet d'extension, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites et plans), étude de sol ; réfection étanchéité des toitures-terrasses : factures.

Date

1977

Cote

285W79

Résultat n°15

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : comptes rendus des réunions de chantier.

Date

1978

Cote

285W78

Résultat n°16

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, construction d'un gymnase de type C : dossier de consultation des entreprises, propositions des entreprises retenues, délibérations du conseil municipal, avant-projet estimatif et descriptif et plans, dossier de réception des travaux, certificats d'acomptes et factures.

Date

1969-1973

Cote

285W77

Résultat n°17

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).

Date

1971-1981

Cote

285W76

Résultat n°18

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).

Date

1971-1984

Cote

285W75

Résultat n°19

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).

Date

1970-1978

Cote

285W74

Résultat n°20

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.

Date

1970-1971

Cote

285W73

Résultat n°21

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).

Date

1970-1971

Cote

285W72

Résultat n°22

Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).

Date

1969-1979

Cote

285W70

Résultat n°23

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).

Date

1965-1972

Cote

285W69

Résultat n°24

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).

Date

1970-1982

Cote

285W68

Résultat n°25

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).

Date

1981-1982

Cote

285W67

Résultat n°26

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.

Date

1982

Cote

285W66

Résultat n°27

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).

Date

1981-1983

Cote

285W65

Résultat n°28

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).

Date

1969

Cote

285W64

Résultat n°29

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).

Date

1969

Cote

285W63

Résultat n°30

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W62

Résultat n°31

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.

Date

1969

Cote

285W61

Résultat n°32

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).

Date

1955-1984

Cote

285W60

Résultat n°33

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.

Date

1965-1967

Cote

285W59

Résultat n°34

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).

Date

1953-1973

Cote

285W58

Résultat n°35

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).

Date

1983-1984

Cote

285W57

Résultat n°36

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.

Date

1973-1977

Cote

285W56

Résultat n°37

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).

Date

1973

Cote

285W55

Résultat n°38

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, manque pièce n°1 : soumission ; plans : manque plan n°4).

Date

1973

Cote

285W54

Résultat n°39

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).

Date

1980-1984

Cote

285W49

Résultat n°40

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).

Date

1980-1985

Cote

285W48