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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, suivi annuel : correspondance, notes, tableaux comptables, récapitulatif de la participation des communes.
Cote
502W23
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
2

Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement des collèges de Besançon, relations avec les communes : dossier relatif aux impayés (1993-1998), correspondance, notes (1989-1993), dossier relatif à la participation des communes de Bonnay, Moncey, Venise et Vieilley, auparavant rattachées au Syndicat scolaire intercommunal de Rioz, au financement du collège Camus (1989-1997).
Cote
502W24
 Date
1989-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 502W

  • COOPERATION INTERCOMMUNALE
  • Péréquation intercommunale des dépenses pour les collèges...
  • Péréquation intercommunale des dépenses d'investissement...
3

Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance avec le personnel enseignant et les particuliers, classée par ordre alphabétique des établissements scolaires
Cote
288W191
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 288W

  • Sécurité des élèves aux sorties des écoles : correspondance...
4

Place Ile de France. - Aménagement des abords de la maison de quartier : dossier marché n° 148.85, photographies, extraites des délibérations du Conseil municipal, plans des travaux et du bâtiment, de l'alimentation électrique et de plantations (1979-1987). - Aménagement de la place : dossier marché n°141.83, dossier de plans des travaux, plans béton armé, plan de plantations, plans d'éclairage public, plan du système d'arrosage. - Aménagement de la place, 1ère tranche : pièces du marché n° 94.80, dossier de plans (1980-1983). - Aménagement des abords aux n° 2, 4, 6 : dossier de marché n° 7.80, plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, notification de subvention (1980-1981). - Réalisation d'aires de jeux : dossier de marché n° 42.80, plans (1980-1981). - Aménagement de la place : notification de subvention (1981). CES de Planoise (CES Diderot), construction d'un plateau d'éducation physique : pièces de marchés pour l'aménagement d'un terrain de sport (2 marchés différents sans numéro), implantation clôture (relevé géomètre et plans), notification de subvention par le département, extraits des délibérations du Conseil municipal, plans, détail estimatif, bordereau des prix, cahier prescriptions spéciales (nom entreprise inconnu) (1968-1970). Ordres de service 2 et 4 marché 81.100 (espaces verts centre d'activités) : documents SEDD 1984 Ordre de service 2 marché 81.83 (terrassements centre d'activités Ile de france) : documents SEDD
Cote
354W383
 Date
1968-1987
 Lieu
DIDEROT (collège), Ile de France (avenue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 354W

  • Place Ile de France. - Aménagement des abords de la...
5

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
6

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).
Cote
285W87
 Date
1970-1985
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
7

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
8

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).
Cote
285W75
 Date
1971-1984
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...
9

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).
Cote
285W60
 Date
1955-1984
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...
10

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).
Cote
285W57
 Date
1983-1984
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude...
11

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).
Cote
285W49
 Date
1980-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
12

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).
Cote
285W47
 Date
1982-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
13

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).
Cote
285W46
 Date
1980-1983
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
14

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : pièces officielles, dossier administratif (appel d'offres du 5 octobre 1981, procès-verbal de réception des travaux du 6 mai 1982).
Cote
285W65
 Date
1981-1983
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
15

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
16

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : certificats de paiement, ordres de service (1982), règlement de la consultation et cahier des clauses techniques particulières (1982), dossier de permis de construire (original) n°365 de 1981, actes d'engagements des entreprises (1981), certificats de paiement (1982).
Cote
285W67
 Date
1981-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
17

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, aménagement d'un ascenseur pour handicapés (marché public n°175 de 1981) : plans et comptes rendus des réunions de chantier.
Cote
285W66
 Date
1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
18

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).
Cote
285W76
 Date
1971-1981
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
19

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.
Cote
285W41
 Date
1980-1981
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
20

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise (ex collège d'enseignement technique), agrandissement du local matériel du gymnase : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal, dossier de permis de construire (numéro mairie 510/80, n° 2911/80) (1979-1980) Collège d'enseignement technique (CET) de Planoise, Construction 1ère et 2ème tranches : procès-verbal de remise des bâtiments, procès-verbal de réception des travaux, convention ville /Etat (1967-1974).
Cote
285W85
 Date
1967-1980
 Lieu
BERNARD, Tristan (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Planoise...