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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal et tables alphabétiques des matières
Cote
1D197
 Date
1914-1960
 Lieu - Type de document
LIASSE (S)

  • Contexte : 1D - Conseil Municipal

  • Fonctionnement du conseil municipal
  • Conseil municipal, tables des séances du conseil municipal...
2

Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
Cote
66W1, 66W48 (ancienne cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courriers de la municipalité et de Monsieur le Député-Maire,...
3

Courriers de la municipalité.
Cote
66W2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courriers de la municipalité.
4

Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
Cote
66W3, 66W22 (ancienne cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Correspondance
  • Courrier de Monsieur le Député-Maire, Robert Schwint.
5

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance
Cote
66W4, 66W47 (ancienne cote)
 Date
1977-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
6

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier à mars 1983).
Cote
66W5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
7

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (mars 1983 - septembre 1984).
Cote
66W6
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
8

Délégations de signatures et de fonctions, désignation de représentants parmi les membres du conseil municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (janvier 1985 à mars 1986).
Cote
66W7
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Délégatins de signatures et de fonctions, désignations...
  • Délégations de signatures et de fonctions, désignation...
9

Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à mars 1989).
Cote
66W8
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Comptes-rendus du conseil Municipal (janvier 1986 à...
10

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (mars 1983 à novembre 1985).
Cote
66W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Communications et interpellations au conseil municipal...
11

Communications et interpellations au conseil municipal : délibérations du conseil municipal (janvier 1986 à décembre 1987).
Cote
66W10
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Communications et interpellations au conseil municipal...
12

Conseil Municipal : réponses aux conseillers municipaux.
Cote
66W11, 66W21 (ancienne cote)
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 66W

  • Conseil municipal
  • Séances du conseil municipal
  • Conseil Municipal : réponses aux conseillers municipaux.
13
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.

535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1958-1960.
Cote
222W1
 Date
1958-1960
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
14
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.

773 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1961-1964.
Cote
222W2
 Date
1961-1964
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
15
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.

993 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1965-1967.
Cote
222W3
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
16
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.

1154 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1968-1970.
Cote
222W4
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
17
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.

1126 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1971-1973.
Cote
222W5
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
18
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.

1110 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1974-1976.
Cote
222W6
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
19
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.

1709 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1977-1979.
Cote
222W7
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
20
Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.

1535 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Années 1980-1982 ; table biennale 1980-1982.
Cote
222W8
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
21
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.

1280 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1983-juin 1984 ; table triennale 1983-1985.
Cote
222W9
 Date
1983-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
22
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.

1155 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1984-décembre 1985.
Cote
222W10
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
23
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.

1392 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1986-juin 1987 ; table triennale 1986-1988.
Cote
222W11
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
24
Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.

1281 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Septembre 1987-décembre 1988.
Cote
222W12
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
25
Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1989-mai 1990 ; table triennale 1989-1991.

1379 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Janvier 1989-mai 1990 ; table triennale 1989-1991.
Cote
222W13
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
26
Registre des délibérations du conseil municipal. : Juin 1990-décembre 1991.

1436 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Juin 1990-décembre 1991.
Cote
222W14
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
27
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1992.

1029 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1992.
Cote
222W15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
28
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.

1024 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1993.
Cote
222W16
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
29
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.

1093 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1994.
Cote
222W17
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
30
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.

1007 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1995.
Cote
222W18
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
31
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1996.

1302 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1996.
Cote
222W19
 Date
1996
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
32
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.

1431 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1997.
Cote
222W20
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
33
Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998

1466 medias

Registre des délibérations du conseil municipal. : Année 1998
Cote
222W21
 Date
1998
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal. :...
34
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.

1089 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, janvier à juin.
Cote
222W22
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
35
Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.

929 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 1999, septembre à décembre.
Cote
222W23
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
36
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.

969 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, janvier à juin.
Cote
222W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
37
Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.

806 medias

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2000, juillet à décembre.
Cote
222W25
 Date
2000
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
38

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, janvier à juin.
Cote
222W26
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
39

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2001, juin à décembre.
Cote
222W27
 Date
2001
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...
40

Registre des délibérations du conseil municipal : année 2002, janvier à juin.
Cote
222W28
 Date
2002
 Lieu - Type de document
DELIBERATION

  • Contexte : 222W

  • Registre des délibérations du conseil municipal : année...