Conservatoire National de Région, transfert de la compétence de la ville à la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon au 1er janvier 2006 : conventions, comptes-rendus de réunions, notes et documents de travail
Date
2005-2006
Cote
622W3
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Contexte : 622W
- Conservatoire National de Région, transfert de la compétence...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES