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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Groupe scolaire des Bruyères, construction d'une école maternelle : dossiers marché, plans
Cote
345W132
 Date
0
 Lieu
Bruyères (école maternelle des), Bruyères (allée des), Refuge (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire des Bruyères, construction d'une école...
Résultat n°2

Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude , déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : dossier de marché, convocations, procès-verbal d'essai en pression, autorisation d'intervention sur domaine privé, accusés de réception, déclaration d'intention de commencement des travaux, dossier d'essai de compactage par sondage au pénétromètre, constat d'achèvement provisoire, dossier d'intervention ultérieure de l'ouvrage, photographies
Cote
620W354
 Date
2001-2002
 Lieu
Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
Résultat n°3

Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration, extension du groupe scolaire de Saint-Claude, déplacement et renouvellement de conduite d'eau potable : plans
Cote
620W355
 Date
2001
 Lieu
Saint Claude (école Publique Maternelle et Primaire), ANDREY (rue), GRENOT (rue), WYRSCH, Jean (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 620W

  • Réseaux d'adduction d'eau (entretien, extension, renouvellement)
  • Dossier de marchés de travaux
  • Rues Andrey, Grenot et rue Wyrsch, restructuration,...
Résultat n°4

Ecole maternelle Arsenal, aménagement des combles : dossier marché, plans (ce bâtiment n'appartient plus à la ville, son emprise se trouve dans l'enceinte de l'actuel Palais de Justice)
Cote
345W136
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 345W

  • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Arsenal, aménagement des combles :...
Résultat n°5

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
Résultat n°6

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, construction : délibérations du conseil municipal, étude de sol, procès-verbal de réception des travaux (1970-1975) ; réfection des menuiseries extérieures : dossier marchés, plans (lacunes, 1984-1985) ; installation de gaz : rapport de vérification (1983) ; étude diagnostic thermique : rapport (1983).
Cote
285W87
 Date
1970-1985
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...
Résultat n°7

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
Résultat n°8

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
Résultat n°9

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
Résultat n°10

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
Résultat n°11

Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés de 1982 à 1985 (assainissement, réfection du carrelage, aménagement de 6 salles de classes dans le bâtiment de l'internat de garçons au 1er étage, aménagement de salles informatiques, régulation du chauffage, bardage du pignon ouest, aménagement de quatre salles de classes au premier étage de l'internat) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W20
 Date
1982-1985
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés...
Résultat n°12

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).
Cote
285W75
 Date
1971-1984
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...
Résultat n°13

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).
Cote
285W60
 Date
1955-1984
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...
Résultat n°14

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).
Cote
285W57
 Date
1983-1984
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude...
Résultat n°15

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).
Cote
285W49
 Date
1980-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
Résultat n°16

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).
Cote
285W47
 Date
1982-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
Résultat n°17

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).
Cote
285W14
 Date
1978-1983
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...
Résultat n°18

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).
Cote
285W46
 Date
1980-1983
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
Résultat n°19

Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).
Cote
285W25
 Date
1982-1983
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...
Résultat n°20

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...