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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux des réunions des autorités académiques et chefs d'établissements scolaires et universitaires
Cote
28W89
 Date
1961-1976
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : 28W

  • Equipement scolaire et universitaire, travaux : procès-verbaux...
2
Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)

18 medias

Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans, correspondance (1969-1970) ; construction d'un collège d'enseignement secondaire (CES) : plans, correspondance (1969) Quartiers des Clairs-Soleils et de Fontaine-Argent : plan de masse (1961) Quartiers des Clairs-Soleils, de la Grette (les "408") et de Fontaine-Ecu, opération habitat et vie sociale : correspondance, plans, propositions, photographies (1970-1978)
Cote
46W65
 Date
1961-1978
 Lieu
BOUVARD, Louis (rue), Clairs Soleils (quartier des), Fontaine Argent (avenue), Fontaine Ecu (lieu-dit), Grette (quartier de la), Grette, La (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, PLAN, PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 46W

  • Clairs Soleils, extension du groupe scolaire : plans,...
3

Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet de parking couvert : plans, correspondance (1965) Secteur Denfert-Rochereau/rue Krug, plan d'urbanisme de détail : dossier administratif, plans, correspondance (1964-1977) Groupe scolaire Vieilles Perrières, extension : plans, correspondance (1968-1969) Collège technique du bâtiment (Collège d'enseignement technique des Founottes), projet de construction : plans, correspondance, délibérations du conseil municipal (1972-1973) Centre Régional Pour l'Enfance et l'Adolescence Inadaptée : projet de construction (1972-1974) Zone Industrielle des Tilleroyes : dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (1973-1974) Commission municipale d'urbanisme : comptes-rendus (février 1975-décembre 1977)
Cote
46W67
 Date
1964-1977
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des), Vieilles Perrières (école des), DENFERT ROCHEREAU (avenue), KRUG, Charles (rue), Tilleroyes (zone d'aménagement concerté des), Tilleroyes (zone industrielle des)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 46W

  • Terrain de l'arsenal et de l'école d'artillerie, projet...
4

Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à l'urbanisme, lycée Louis Pasteur, aménagement de quatre classes dans les combles : dossier de marché de travaux (1954-1955) ; lycée Victor Hugo, aménagement d'une galerie et d'une salle à manger pour les agents : plans, devis (1959) ; lycée Louis Pasteur, aménagement d'une salle de sport : devis descriptif (sd)
Cote
88W53
 Date
1954-1959
 Lieu
HUGO, Victor (collège), PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 88W

  • Dossiers du cabinet de M. GAGEY, adjoint au maire à...
5

Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation Cretin : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1963-1965) Place Payot, élargissement de la rue des Docks : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967) Place Payot, aménagement, expropriation de la SCI Mouillère : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1965-1971) Boulevard de la Grette, construction, expropriation Petitjean Gérard et Perrot Thérèse : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968)
Cote
88W57
 Date
1963-1971
 Lieu
DIDEROT (boulevard), GAULLE, Charles de (boulevard), PAYOT (place)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Groupe scolaire de la Grette, agrandissement, expropriation...
6

Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS), création, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1972) Ecole des Beaux-Arts, construction, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1967-1968) Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, 2e quartier, extension : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1968-1971) Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, aménagement d'une voie communale de desserte du collège, acquisition de terrains : dossiers de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (1970-1973)
Cote
88W61
 Date
1968-1973
 Lieu
Beaux Arts (Ecole Régionale des), PROUDHON (collège d'enseignement secondaire), Planoise (ZUP de)
 Type de document
DECLARATION

  • Contexte : 88W

  • Centre Régional d'Education Physique et Sportive (CREPS),...
7

Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire (CES) de Planoise, effectifs : listes nominatives (1976-1977) ; école maternelle Artois, projet : plans de masse et de situation (1975) ; Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Planoise, états statistiques des constructions de logements, d'écoles, plans d'ensemble du quartier (avec localisation des groupes scolaires) (1976-1977) ; rue de Fribourg, projet de construction d'une école maternelle : correspondance, plan au 1/200ème (1977) ; terrain des anciennes fortifications d'Arènes, projet de construction d'une école : plans, correspondance (1954)
Cote
88W110
 Date
1954-1977
 Lieu
Artois (Ecole Publique maternelle ), DIDEROT (collège), Fribourg (rue de), Planoise (ZUP de)
 Type de document
PLAN, STATISTIQUE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 88W

  • Constructions scolaires, collège d'enseignement secondaire...
8

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés toutes tranches confondues (1 à 5), tome 1 (documents d'architecture : 42 plans).
Cote
285W1
 Date
1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
9

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers de marchés des tranches 2,3,4 (pièces écrites et graphiques).
Cote
285W2
 Date
1979-1981
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossiers...
10

Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes rendus des réunions de chantier (1979-1980) (E), extraits des délibérations du conseil municipal (1976), étude de sol et carte géotechnique (1976), correspondance (notamment avec le Rectorat de l'Académie de Besançon, la Direction départementale de l'Equipement, la Préfecture), chronologie de la construction du lycée de 1976 à 1982 (1982), rapport de fin de travaux concernant la sécurité incendie, bâtiment H (Socotec, 25 novembre 1981).
Cote
285W3
 Date
1976-1982
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, RAPPORT, ETUDE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : comptes...
11

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment I.
Cote
285W4
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
12

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment G de 1979.
Cote
285W5
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
13

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé des bâtiments A,B,C,D,E de 1979.
Cote
285W6
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
14

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment F de 1979.
Cote
285W7
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
15

Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans béton armé du bâtiment H de 1979.
Cote
285W8
 Date
1979
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : plans...
16

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (notices d'entretien, plans de charpentes, plans de la cuisine, des salles spécialisées, voirie, espaces verts et plomberie).
Cote
285W9
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
17

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 1, 2, 3 (plans : plomberie, chauffage et électricité).
Cote
285W10
 Date
1979-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
18

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) pour les tranches 4 et 5 (notices d'entretien pour le chauffage et la ventilation, plans : voirie et espaces verts, électricité, chauffage, plomberie).
Cote
285W11
 Date
1978-1980
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
19

Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier de marché 1ère tranche (pièces écrites et graphiques).
Cote
285W12
 Date
1978
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : dossier...
20

Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet sommaire (pièces graphiques et écrites de mai 1978, plan du terrain avant la construction mai 1976).
Cote
285W13
 Date
1976-1978
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : avant-projet...
21

Lycée polyvalent de Planoise, construction : études de sol (1978), réception des ouvrages de 1-5 (1980-1981), notice récapitulative de la participation de la Ville (1983), historique de la construction (1982), avenants aux marchés (1979-1980), délibération du conseil municipal (correspondances, conventions et pièces diverses) (1978-1982).
Cote
285W14
 Date
1978-1983
 Lieu
HUGO, Victor (lycée)
 Type de document
ETUDE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée polyvalent de Planoise, construction : études...
22

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal concernant la construction du lycée, contrats d'architectes et de techniciens, plan masse, avant-projet (1959-1964), comptes rendus de réunions de chantier (1962-1965).
Cote
285W15
 Date
1959-1965
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DOSSIER, DELIBERATION, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
23

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : avant-projet (plans de juin 1960, plans avec nomenclatures détaillées de 0-49 de 1961-1962).
Cote
285W16
 Date
1960-1962
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : avant-projet...
24

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier de marchés pour la 1ère tranche.
Cote
285W17
 Date
1962
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossier...
25

Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers de consultation des entreprises pour les marchés pour la 1ère tranche.
Cote
285W18
 Date
1962
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), construction : dossiers...
26

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école d'Assistantes Sociales : dossiers de marchés (1978-1979) ; aménagement d'un atelier d'entretien : pièces diverses (1971-1978) ; aménagement d'un laboratoire de biologie : pièces diverses (1973) ; travaux d'entretien divers, marchés : pièces diverses (1979-1980).
Cote
285W19
 Date
1971-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de l'école...
27

Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés de 1982 à 1985 (assainissement, réfection du carrelage, aménagement de 6 salles de classes dans le bâtiment de l'internat de garçons au 1er étage, aménagement de salles informatiques, régulation du chauffage, bardage du pignon ouest, aménagement de quatre salles de classes au premier étage de l'internat) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W20
 Date
1982-1985
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), travaux déconcentrés...
28

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux laboratoires de chimie et d'une salle des balances : pièces officielles du marché, dossier de consultation des entreprises, plans, dossier d'exécution, dossier d'appel d'offres, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W21
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de deux...
29

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un atelier d'entretien : dossier d'appel d'offres, avant-projet, plans, dossier de consultation des entreprises, délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive des travaux du 26 janvier 1973.
Cote
285W22
 Date
1970-1973
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
DELIBERATION, PROCES-VERBAL, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement d'un...
30

Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des travaux (internat garçons, gymnase filles, logements) : dossier de consultation des entreprises, devis estimatifs, pièces officielles.
Cote
285W23
 Date
1961-1968
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), 3ème tranche des...
31

Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre salles de classe dans l'internat de garçons (1982), aménagement de 6 salles de classes dans l'internat de garçons (1985), aménagement d'une école d'assistantes sociales (1978-1980) : dossiers de marchés de travaux (voir aussi boites 19 et 20).
Cote
285W24
 Date
1978-1982
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), aménagement de quatre...
32

Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité de deux vestiaires (marché n° 50 de 1982), bardage et isolation du pignon ouest (marché n°17 de 1983) : dossiers de marchés de travaux Lycée Louis Pergaud de Palente : étude diagnostic du patrimoine immobilier existant, livre 6, (1983).
Cote
285W25
 Date
1982-1983
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, ETUDE

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), réfection de l'étanchéité...
33

Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage du gymnase des filles (marché n°35 de 1980), réfection de la façade ouest (1973), réfection de la couverture (1977), réfection de l'étanchéité gymnase de filles et du réfectoire (marché n°33 de 1980), étanchéité des galeries couvertes (marché n°76 de 1979) : dossiers de marchés de travaux.
Cote
285W26
 Date
1973-1980
 Lieu
PERGAUD, Louis (lycée général, technologique et professionnel))
 Type de document
MARCHE PUBLIC, l, l, l, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée de Palente (Louis Pergaud), remplacement du bardage...
34

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : marchés des entreprises (dossier approuvé, adjudication du 16 juin 1969, appel d'offres du 7 juillet 1969, procès-verbal de réception définitive du 6 juillet 1972).
Cote
285W27
 Date
1969-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
35

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : soumissions des entreprises retenues, correspondance.
Cote
285W28
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
36

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites, plans généraux, plans chauffage, plans ventilation).
Cote
285W29
 Date
1969
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
37

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'études préliminaires avec plans (1968), règlements définitifs (décompte définitif) (1973), contentieux relatif aux dommages causés à l'immeuble de Mme Marlière (correspondance et copies de jugements) (1969-1974), délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet (1968-1969).
Cote
285W30
 Date
1968-1974
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
38

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de sport (gymnase) : dossier d'exécution approuvé, pièces écrites et plans (1968), certificats de paiements (1969-1972).
Cote
285W31
 Date
1968-1972
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, l, l

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
39

Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de 15 classes (rue Girod de Chantrans) : délibérations du conseil municipal et arrêté préfectoral approuvant le projet, appel d'offres et adjudication, plans, dossier de consultation des entreprises, certificats d'acomptes, procès-verbal de réception provisoires et métré général, procès-verbal de réception définitive.
Cote
285W32
 Date
1961-1964
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, construction d'un bâtiment de...
40

Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central, transformation des installations de chauffage avec création d'une chaufferie centrale : plans, délibération du conseil municipal, devis.
Cote
285W33
 Date
1960
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, réfection du chauffage central,...
41

Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques dans les locaux du premier étage : dossier d'appel d'offres, plans, règlements (procès-verbal de réception définitive du 15 décembre 1962).
Cote
285W34
 Date
1962
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de salles scientifiques...
42

Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque et salle de documentation) : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance (1970-1971) ; aménagement d'une salle de chimie : factures uniquement (1979-1990) ; travaux de mise en conformité des installations de gaz (marché n°19 de 1985) : dossier administratif, plans (1985).
Cote
285W35
 Date
1970-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, aménagement de chapelle (bibliothèque...
43

Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement de l'appartement de l'infirmière, aménagement du rez-de-chaussée en service médico-social, réalisation d'une mezzanine et réfection de la salle de dessin) : programmes de travaux, marchés, correspondance.
Cote
285W36
 Date
1984-1985
 Lieu
PASTEUR, Louis (lycée)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Louis Pasteur, travaux déconcentrés de 1984 (réaménagement...
44

Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1954-1956) ; construction d'un bassin de natation : plans, devis, dossier d'appel d'offres et adjudication, correspondance et pièces diverses (1964-1970) ; travaux d'extension et de modernisation, 3ème tranche : pièces officielles, plans (1956-1960).
Cote
285W37
 Date
1954-1970
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, travaux d'amélioration et d'agrandissement...
45

Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement, aile sud ouest : plans (1953-1958) ; travaux : délibérations du conseil municipal et correspondance (1910-1979).
Cote
285W38
 Date
1910-1953
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, projet de transformation et d'agrandissement,...
46

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W39
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
47

Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier d'appel d'offres et d'adjudication, dossier de consultation des entreprises, plans, avenants aux marchés.
Cote
285W40
 Date
1967-1969
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo, agrandissement des cuisines : dossier...
48

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, 1ère tranche (marché 101 de 1980) : pièces des entreprises retenues, lots 1 à 9, dossier de consultation des entreprises (pièces écrites), ordres de service, mission de contrôle technique.
Cote
285W41
 Date
1980-1981
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
49

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en Collège du centre, marché n°101 de 1980, appel d'offres restreint du 2 juin 1980 : dossier administratif (acte d'engagement, lettre d'accord, déclaration des entreprises, Cahier des Clauses Administratives Particulières, Cahier des Clauses Techniques Particulières, bordereau qualitatif, plans - état des lieux et projet).
Cote
285W42
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
50

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : suite du dossier administratif (appel à candidature, remise des offres, plans - même jeu de plan que dans la boite 42 mais incomplet - , devis estimatif et quantitatif, procès-verbal de réception des travaux du 19 septembre 1980).
Cote
285W43
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
51

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : délibération du conseil municipal, plans d'architecte (deux exemplaires), règlement de l'appel d'offres, bordereau quantitatif.
Cote
285W44
 Date
1980
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
52

Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment B (travaux déconcentrés de 1985) (marché n°6 du 4 novembre 1985 sous forme d'appel d'offre ouvert) : pièces et dossier de consultation, plans, procès-verbal de réception des travaux (8 octobre 1986).
Cote
285W45
 Date
1985-1986
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PROCES-VERBAL

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection de la toiture du bâtiment...
53

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D : appel d'offres ouvert du 2/7/1982, dossier de consultation (1982), correspondance (1980-1982), contrôle technique (1982-1983).
Cote
285W46
 Date
1980-1983
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
54

Collège du centre, réfection des combles du bâtiment D, marché n°59 de 1982 : dossier administratif (1982-1984), offres de prix des entreprises retenues (1982), plans et devis (1982).
Cote
285W47
 Date
1982-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, réfection des combles du bâtiment...
55

Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche 3), réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration : plans, devis, dossier de consultation des entreprises (DCE) (1984-1985) Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : plans "état des lieux" (janvier 1981), plans de l'avant-projet sommaire (1980-1981), correspondance avec le Rectorat, l'Inspection Académique (1981-1982) (voir aussi boite 50).
Cote
285W48
 Date
1980-1985
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège du centre, travaux déconcentrés de 1984 (tranche...
56

Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation du Lycée Victor Hugo en collège du centre : certificats de paiement et notes d'honoraires (tranches 1 et 2) (1980-1985) ; réfection toiture de l'aile B, création de trois salle de classe aile B, administration (tranche 3) : dossier administratifs, propositions de prix et assurances des entreprises (1984) (voir aussi boite 48).
Cote
285W49
 Date
1980-1984
 Lieu
HUGO, Victor (collège)
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • Lycée Victor Hugo / Collège du centre, transformation...
57

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", travaux de construction 2ème tranche : dossier de consultation des entreprises (DCE) (pièces écrites et plans).
Cote
285W50
 Date
1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
58

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", dossier d'engagement de la dépense : pièces écrites, plans des bâtiments, plans Voirie Réseaux Divers (VRD).
Cote
285W51
 Date
1974
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
59

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes" : plans de récolement (plans "TCE") toutes tranches confondues.
Cote
285W52
 Date
1975-1976
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
60

Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment "Les Founottes", construction : délibérations du conseil municipal, correspondance, convention ville / Etat (1975), dossier d'engagement de la dépense de la première tranche des travaux (incomplet) (1974-1975), décompte général et définitif des travaux (pour les deux tranches) (1976 et 1982).
Cote
285W53
 Date
1974-1982
 Lieu
Graviers Blancs (lycée d'enseignement professionnel des)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'Enseignement Technique (CET) du bâtiment...
61

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, manque pièce n°1 : soumission ; plans : manque plan n°4).
Cote
285W54
 Date
1973
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
62

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : dossier d'engagement de la dépense (plans).
Cote
285W55
 Date
1973
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
63

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude, construction : délibérations du conseil municipal, correspondance avec l'Inspection Académique, la Direction Départementale de l'Equipement, la Préfecture ; études géotechniques, procès-verbal de réception des travaux du 17 janvier 1977, comptes rendus des réunions de chantier ; travaux modificatifs et supplémentaires : acte d'engagement du 11 août 1977, plan du 11 août 1977.
Cote
285W56
 Date
1973-1977
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, CORRESPONDANCE, ETUDE, PROCES-VERBAL, COMPTE-RENDU DE REUNION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude,...
64

Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude / collège Camus, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché (marché n°16 du 8 avril 1983).
Cote
285W57
 Date
1983-1984
 Lieu
CAMUS, Albert (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Saint Claude...
65

Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste Lumière, nationalisation : inventaire du matériel et du mobilier mis gratuitement à la disposition de M. le Ministre de l'Education Nationale (1963). Collège moderne et technique de jeunes filles de Besançon, travaux : correspondance avec l'Inspection d'Académie et la Direction du collège (1953-1973).
Cote
285W58
 Date
1953-1973
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
INVENTAIRE, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Lycée municipal technique et moderne Louis et Auguste...
66

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux de transformation du lycée Louis et Auguste Lumière en collège et travaux d'extension de ces bâtiments : plans, convention ville/Etat relative aux travaux de construction et d'aménagement, délibérations du conseil municipal, dossier d'exécution des travaux, correspondance avec la Préfecture, la Direction Départementale de l'Equipement, l'inspection d'Académie.
Cote
285W59
 Date
1965-1967
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, DELIBERATION, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, travaux...
67

Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation d'un dortoir en trois salles de classe : délibérations du conseil municipal, dossier de marché, plans (1955-1956) ; construction d'un gymnase : plans, délibérations du conseil municipal, devis et correspondance (1973) ; remplacement des menuiseries extérieures de la façade ouest du bâtiment B : dossier de marché (marché n°21 du juin 1983) (1983-1984).
Cote
285W60
 Date
1955-1984
 Lieu
LUMIERE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Lumière, transformation...
68

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : pièces écrites du dossier de marché.
Cote
285W61
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
69

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : plans (architecture, structure, Voirie Réseaux Divers) du dossier de marché.
Cote
285W62
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
70

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement de prix (plans d'architecture).
Cote
285W63
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
71

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction : dossier d'engagement des prix (plans structure Voirie Réseaux Divers).
Cote
285W64
 Date
1969
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
72

Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils, construction d'un atelier complémentaire (marché public n°93 de 1978) : plans, permis de construire n°253 de 1978, projet d'exécution (délibération du conseil municipal du 7 juillet1978), pièces officielles (dossier administratif) de la réception des travaux du 14/6/1979, certificats de paiement (1978-1981) ; aménagements de locaux socio-éducatifs et documentaires, aménagement d'une salle de classe pour malentendants, installation d'une hotte en cuisine : factures (1975-1982) ; construction : convention ville / Etat du 10 février 1969 ; travaux : correspondance entre la ville et la direction du collège (1970-1976).
Cote
285W68
 Date
1970-1982
 Lieu
Clairs Soleils (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
PLAN, PERMIS DE CONSTRUIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) Clairs Soleils,...
73

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux, aménagement de deux salles de classes dans les combles : dossier administratif de l'appel d'offres du 27 juillet 1970 (pièces écrites et plans, procès-verbal de réception définitive du 11 février 1972) Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, projet de construction d'un bâtiment en bordure de la rue de Montjoux à usage d'ateliers et salles de culture physique : plans (1965).
Cote
285W69
 Date
1965-1972
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PROCES-VERBAL, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Montjoux,...
74

Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux, construction d'une extension donnant sur la rue de Montjoux et aménagement ultérieur d'un atelier dans le bâtiment d'extension : plans, plans d'exécution, convention ville de Besançon / Etat, notification de subvention à la ville, avant-projet, devis, estimation, règlements (1969-1975) ; construction d'un bâtiment atelier complémentaire : dossier marché (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, devis descriptif, bordereau des prix, détail estimatif et plans) (1979).
Cote
285W70
 Date
1969-1979
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
PLAN, MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement technique (CET) de Montjoux,...
75

Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux, construction d'un magasin à débit (marché n°9 du 9 janvier 1984) : dossier technique (plans, dossier d'appel d'offres, certificats de paiement, dossier de consultation des entreprises) (1984), dossier administratif (actes d'engagements des entreprises, lettre d'accord, déclaration des entreprises, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereau qualitatif, plans, dossier de consultation des entreprises) (1984-1985).
Cote
285W71
 Date
1984-1985
 Lieu
Montjoux (lycée professionnel)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Lycée d'enseignement professionnel (LEP) de Montjoux,...
76

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : pièces écrites du dossier de marché (bordereaux des prix, détail estimatif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis descriptif, incomplet).
Cote
285W72
 Date
1970-1971
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
77

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, construction : plans du dossier de marché.
Cote
285W73
 Date
1970-1971
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
78

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente, conduite des travaux de construction, travaux d'entretien : correspondance (1970-1978) ; construction : comptes rendus des réunions de chantier (1971).
Cote
285W74
 Date
1970-1978
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Palente,...
79

Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries extérieures (marché négocié n°82/51 du 30 avril 1982) : dossier administratif et plans (1982-1983) ; contentieux suite aux malfaçons du collège : correspondance et délibérations du conseil municipal (1971-1984).
Cote
285W75
 Date
1971-1984
 Lieu
PROUDHON (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, CORRESPONDANCE, DELIBERATION

  • Contexte : 285W

  • Collège Proudhon de Palente, remplacement des menuiseries...
80

Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine, branchements électrique et droits de raccordement au chauffage : factures (1971) ; plans d'exécution (1971) ; aménagements des sous-sols pour activités diverses, aménagement d'un stand de tir pour handicapés : délibérations du conseil municipal, devis, plans, dossier d'exécution (1980-1981).
Cote
285W76
 Date
1971-1981
 Lieu
VOLTAIRE (collège d'enseignement secondaire)
 Type de document
DELIBERATION, PLAN

  • Contexte : 285W

  • Collège d'enseignement secondaire (CES) de Chateaufarine,...