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  1. Résultat n°1

    Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des classes : dossier de marché n°21 de 1986.

    Date

    1986

    Cote

    655W53

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

    Date

    1990

    Cote

    655W45

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Dossiers n°861 à 910.

    Date

    1840-1917

    Cote

    2S22

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°861 à 910.
  4. Résultat n°4

    Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41, 44 à 47, 49).

    Date

    1864-1965

    Cote

    2S3

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 : dossier de marché de travaux n°102 de 1980 (copie), plans (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    655W62

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 :...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439 et 1440).

    Date

    1910-1972

    Cote

    2S36

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
  8. Résultat n°8

    Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un ascenseur et restructuration de la salle attenante : avant-projet (1983), dossier de consultation des entreprises (1983), dossier de marché n°23 de 1983

    Date

    1983-1984

    Cote

    655W7

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

    Date

    1985-1988

    Cote

    655W26

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Hôtel de ville
    • Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  11. Résultat n°11

    Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

    Date

    1985-1989

    Cote

    655W32

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Autres bâtiments
    • Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  12. Résultat n°12

    Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

    Date

    1989-1991

    Cote

    655W25

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  13. Résultat n°13

    Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

    Date

    1987

    Cote

    655W63

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  14. Résultat n°14

    Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement des locaux du service assainissement : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises

    Date

    1980-1981

    Cote

    655W2

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre administratif municipal
    • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  15. Résultat n°15

    Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier n°240 vide).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2S10

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
  16. Résultat n°16

    Centre technique municipal (CTM), construction d'un hangar de stockage métallique : dossier de marché de travaux n°9 de 1985, plans (1984-1985)

    Date

    1984-1985

    Cote

    655W16

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
    • Centre technique municipal
    • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  17. Résultat n°17

    Dossiers n°954 à 988.

    Date

    1891-1923

    Cote

    2S24

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°954 à 988.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction : dossier de marché, plans.

    Date

    1955-1958

    Cote

    655W35

    • Contexte : 655W

    • BATIMENTS SCOLAIRES
    • Manquant : Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  20. Résultat n°20

    Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).

    Date

    1828-1912

    Cote

    2S18

    • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

    • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
    • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).