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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).
Cote
462W46
 Date
1996-2006
 Lieu
Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)
 Type de document
PLAN

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert...
2

Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).
Cote
462W41
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
3

Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des espaces verts), avenue Droz.- réfection des toitures et fenêtres : dossier de marché, plans, correspondance (1983 et 1999-2000)
Cote
655W33
 Date
1983-2000
 Lieu
Ensemble communal Parc Micaud, DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des...
4

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"
Cote
655W54
 Date
1988-2000
 Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du...
5

Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine communal : dossiers d'enquêtes publiques, nomenclature, délibérations du conseil municipal, plans de situation, état parcellaire, correspondance ; dossiers de demande de classement de voies privées dans le domaine public communal : demandes, plans, avis des services municipaux.
Cote
318W12
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine...
6

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).
Cote
655W68
 Date
1996-1997
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...
7

Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service politique de la ville : plans, correspondance (1997) ; aménagement d'un lieu "ressources" : plans, factures (1987) ; réaménagement de combles : plans (1986).
Cote
655W27
 Date
1986-1997
 Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service...
8

Occupation du domaine public, distribution publique d'énergie électrique : contrat de concession, charte de partenariat, redevance d'occupation du domaine public communal (concernent EDF -Electricité de France-) ; distribution publique d'énergie gaz : contrat de concession, charte de partenariat (concernent Gaz de France).
Cote
462W50
 Date
1996
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Occupation du domaine public, distribution publique...
9

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).
Cote
655W71
 Date
1993-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations...
10

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).
Cote
655W69
 Date
1994-1996
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers...
11

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).
Cote
655W70
 Date
1993-1995
 Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours...
12

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).
Cote
2S2
 Date
1834-1993
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
13

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;
Cote
655W19
 Date
1989-1993
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment...
14

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14
Cote
655W25
 Date
1989-1991
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...
15

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.
Cote
655W52
 Date
1990-1991
 Lieu
Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures...
16

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.
Cote
655W45
 Date
1990
 Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...
17

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.
Cote
655W24
 Date
1987-1990
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.-...
18

Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue Gaulard (Port Fluvial). - restructuration des locaux : correspondance, plans
Cote
655W34
 Date
1989-1990
 Lieu
DROZ, Edouard (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue...
19

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).
Cote
655W12
 Date
1990
 Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), restructuration...
20

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)
Cote
655W14
 Date
1989-1990
 Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM) : restructuration...