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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
655W53
Date
1986
Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection étanchéité du bâtiment des...
2
Cote
655W45
Date
1990
Lieu
Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration...
3
Cote
2S22
Date
1840-1917
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°861 à 910.
4
Cote
2S3
Date
1864-1965
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°37 à 51 (manque dossiers n°38 et 39, 41,...
5
Cote
655W62
Date
1979-1980
Lieu
CAMUS, Albert (école maternelle), HUGUES 1er (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Albert Camus, construction 1980 :...
6
Cote
655W29
Date
1975-1976
Lieu
Maison forestière, Chailluz (forêt de)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Maison forestière
  • Bâtiments des Grandes Baraques, forêt de Chailluz,...
7
Cote
2S36
Date
1910-1972
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1431 à 1445 (manque dossiers n°1437, 1439...
8
Cote
655W7
Date
1983-1984
Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM), aménagement d'un...
9
Cote
655W66
Date
1958-1968
Lieu
Brossolette, Pierre (école Publique), Butte (Ecole Publique de la), Montrapon (Ecole de), Viancin (école maternelle), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Montrapon (avenue de), VIANCIN, Charles (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Travaux dans les bâtiments scolaires : dossiers de...
10
Cote
655W26
Date
1985-1988
Lieu
Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Hôtel de ville
  • Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes...
11
Cote
655W32
Date
1985-1989
Lieu
Maison éclusière, halte nautique Saint-Paul
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Autres bâtiments
  • Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre...
12
Cote
655W25
Date
1989-1991
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), restructuration des...
13
Cote
655W63
Date
1987
Lieu
Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la...
14
Cote
655W2
Date
1980-1981
Lieu
Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre administratif municipal
  • Centre administratif municipal (CAM, mairie), aménagement...
15
Cote
2S10
Date
1834-1940
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°229 à 277 (manque dossier n°263 + dossier...
16
Cote
655W16
Date
1984-1985
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), construction d'un...
17
Cote
2S24
Date
1891-1923
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°954 à 988.
18
Cote
462W68
Date
1980-1987
Lieu
Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
19
Cote
655W35
Date
1955-1958
Lieu
Kergomard (école maternelle publique), Epitaphe (rue de l')
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Kergomard, cité de Montrapon, construction...
20
Cote
2S18
Date
1828-1912
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°648 à 714 (manque dossier n°648).
21
Cote
462W50
Date
1996
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Occupation du domaine public, distribution publique...
22
Cote
655W55
Date
1988
Lieu
Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la...
23
Cote
2S34
Date
1929-1938
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1329 à 1380 (manque dossier n°1380).
24
Cote
655W24
Date
1987-1990
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.-...
25
Cote
655W18
Date
1981-1982
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux...
26
Cote
655W15
Date
1980-1983
Lieu
Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS ADMINISTRATIFS
  • Centre technique municipal
  • Centre technique municipal (CTM), aménagement de bureaux...
27
Cote
2S15
Date
1858-1971
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°517 à 591 (manque dossier n°521 + dossiers...
28
Cote
655W42
Date
1986-1987
Lieu
Arènes (école Publique d'), Arènes (rue d')
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures...
29
Cote
462W41
Date
1997-2000
Lieu - Type de document
COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Aménagement foncier.- Classement et déclassement de...
30
Cote
655W68
Date
1996-1997
Lieu
Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes...
31
Cote
88W83
Date
1977-1988
Lieu
BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE
  • Contexte : 88W

  • Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement...
32
Cote
462W70
Date
1986
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti...
33
Cote
462W60
Date
1980-1987
Lieu
Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
34
Cote
2S2
Date
1834-1993
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19,...
35
Cote
88W82
Date
1977-1984
Lieu
Combe Saragosse (chemin de la), DESMOULINS, Camille (rue), DONZELOT, Pierre (rue), Envelmey (rue des), ROBESPIERRE (rue), Saint Just (rue), SIEYES (rue Abbé), Vieilley (chemin de)
Type de document
ENQUETE PUBLIQUE, CONTRAT, DELIBERATION
  • Contexte : 88W

  • Classement dans le domaine public communal, voie du...
36
Cote
2S38
Date
1924-1952
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°1485 à 1493.
37
Cote
655W37
Date
1987-1989
Lieu
VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école...
38
Cote
2S13
Date
1906-1973
Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE
  • Contexte : 2S - Titres de propriété, dons et legs

  • Titres de propriétés, legs et donations : dossiers...
  • Dossiers n°391 à 442 (manque dossiers n°392, 423 et...
39
Cote
462W63
Date
1980-1987
Lieu
DAVID, Octave (rue), DENFERT ROCHEREAU (avenue), Déportés (place des), Dijon (rue de), Dole (rue de), DROZ, Edouard (avenue), DUCAT (avenue), DUCHAILLUT, du Lieutenant (rue), DÜRER, Albrecht (rue), Echenoz de Velotte (chemin des), Echenoz Saint Paul (chemin des), Ecole (rue de l'), EDISON, Thomas (rue), Egalité (rue de l'), Eglise (rue de l'), EINSTEIN, Albert (rue), Epargne (rue de l'), Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), Essarts l'Amour (chemin des), Europe (place de l'), Princesses (rue des Deux )
Type de document
PLAN
  • Contexte : 462W

  • DOMANIALITE
  • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...
40
Cote
655W56
Date
1985
Lieu
Condorcet (Ecole Publique maternelle et primaire), Muguet (rue du )
Type de document -
  • Contexte : 655W

  • BATIMENTS SCOLAIRES
  • Groupe scolaire Condorcet, 4 rue du Muguet, réfection...