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Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons, transfert de remise et gestion des ouvrages publics : dossiers de récolement des ouvrages de rétablissement de voies communales (concernent Echangeur des Tilleroyes - ouvrage d'art n°12 et rétablissement Rue Fresnel, Chemin du Sanatorium et Rue Lavoisier ; Diffuseur de l'Université - ouvrage d'art n°15 et rétablissement Avenue de l'Observatoire ; Ouvrage d'art n°16 - rétablissement du Chemin de l'Epitaphe ; Diffuseur du Parc Scientifique - ouvrage d'art n°17, chemin des Montboucons ; Rétablissement de la rue Flammarion et du Chemin de l'Escale - ouvragne d'art n°18 ; Echangeur de Planoise ; mur de soutènement en bordure du CFA ; pistes cyclables section Valentin / échangeur de Saint-Claude et section échangeur de Château-Galland / diffuseur de l'Université ; poteaux incendie mis en place pendant l'opération), cd-rom. A noter : ce dossier de récolement est prévu par la convention de transfert Ville / Etat signée le 27 novembre 2003 et fourni par la DDE du Doubs (Direction Départementale de l'Equipement).

462W46

1996-2006

Epitaphe (rue de l'), Escale (chemin de l'), FLAMMARION, Camille (rue), FRESNEL (rue), LAVOISIER (rue), Montboucons (chemin des), Montboucons (voie des), Observatoire (avenue de l'), Route nationale 57, Sanatorium (chemin du)

PLAN

Aménagement foncier.- Classement et déclassement de voies, fonctionnement : note de synthèse, compte-rendu de réunion, note (concerne le règlement des factures des commissaires enquêteurs).

462W41

1997-2000

COMPTE-RENDU DE REUNION, PROCEDURE

Chalet de la promenade Micaud (locaux du service des espaces verts), avenue Droz.- réfection des toitures et fenêtres : dossier de marché, plans, correspondance (1983 et 1999-2000)

655W33

1983-2000

Ensemble communal Parc Micaud, DROZ, Edouard (avenue)

Ecole Lanchy, projet de transfert du réfectoire du Groupe Scolaire Lanchy dans les locaux de l'école Paul BERT : études, plans (2000) ; école Lanchy, agrandissement de la cuisine : plans, correspondance (1988)"

655W54

1988-2000

Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)

Domanialité.- Classement de voies privées dans le domaine communal : dossiers d'enquêtes publiques, nomenclature, délibérations du conseil municipal, plans de situation, état parcellaire, correspondance ; dossiers de demande de classement de voies privées dans le domaine public communal : demandes, plans, avis des services municipaux.

318W12

1998-1999

Groupe scolaire Granvelle, construction (3 classes de maternelle et 9 classes de primaire), transfert de l'école de l'Arsenal sur le site de l'impasse Granvelle dans le cadre de l'agrandissement du palais de justice : état des lieux avant démolition de l'existant, démolitions : reportages photographiques (1996-1997), pose de la première pierre, chantier de construction, maquette : reportages photographiques (1996-1997).

655W68

1996-1997

Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)

Hôtel de ville, aménagement des combles pour le service politique de la ville : plans, correspondance (1997) ; aménagement d'un lieu "ressources" : plans, factures (1987) ; réaménagement de combles : plans (1986).

655W27

1986-1997

Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)

Occupation du domaine public, distribution publique d'énergie électrique : contrat de concession, charte de partenariat, redevance d'occupation du domaine public communal (concernent EDF -Electricité de France-) ; distribution publique d'énergie gaz : contrat de concession, charte de partenariat (concernent Gaz de France).

462W50

1996

CONVENTION

Groupe scolaire Granvelle, construction : délibérations du conseil municipal (1993-1996), projet d'implantation d'une sculpture de Claudy PELLATON (1999) ; immeuble 9 rue Granvelle : rapports d'expertise (1997-1998), plans du dossier de consultation des entreprises : état avant travaux, projet de démolitions, étude acoustique (1996), cahier des charges pour une étude en coût global (1994), notes diverses relatives au projet (1993-1994).

655W71

1993-1996

Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)

Groupe scolaire Granvelle, construction : dossiers de presse (pose de la première pierre, 22 novembre 1996 ; transfert de l'école de l'Arsenal, 1996) , rapport d'expertise relatif aux immeubles concernés par la construction de l'école (1995-1996) , avant-projet sommaire (juin 1994), avant-projet définitif (septembre 1994).

655W69

1994-1996

Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)

Groupe scolaire Granvelle, construction.- concours d'architecture et d'ingénierie : programme et règlement (1993-1994), analyse des offres et avis sur les quatre projets (par la socotec, 1994), étude en cout global (socotec, 1994), étude d'impact (1993), copies de pièces du dossier de déclaration d'utilité publique, correspondance (1994-1995).

655W70

1993-1995

Granvelle (Ecole Publique ), GRANVELLE (rue)

Dossiers n°13 à 36 (manque dossiers n°14, 17 à 19, 21 à 23 + dossiers n°31 à 36 reclassés en 106W1).

2S2

1834-1993

ACTE AUTHENTIQUE

Centre technique municipal (CTM), extension du bâtiment administratif (construction d'un deuxième étage) : dossier de marché de travaux (n°118 de 1993) ; magasin automobile : mise en place rayonnages métalliques au magasin auto : plans, factures (1989) ; réalisation d'un niveau supplémentaire au magasin auto : dossier de marché n°132 de 1991 ; acquisition de cabines atelier par le magasin auto : factures (1989) ;

655W19

1989-1993

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), restructuration des services voirie-nettoiement et électricité-chauffage : dossier de marché n°37 de 1990, plans (atelier voirie) de 1989 voir aussi le dossier coté 655W14

655W25

1989-1991

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole Fanard, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°92 de 1991 ; réfection des couvertures et zingueries : dossier de marché n°89 de 1990.

655W52

1990-1991

Fanart (école Publique), FANART, Antonin (rue)

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration : dossier de marché n°83 de 1990.

655W45

1990

Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)

Centre technique municipal (CTM), service voirie circulation.- construction d'un hangar : dossier de marché, dossier de permis de construire (n°155 de 1987), plans, dossier de consultation des entreprises.

655W24

1987-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Local des services "voirie" et "nettoiement", 14 avenue Gaulard (Port Fluvial). - restructuration des locaux : correspondance, plans

655W34

1989-1990

DROZ, Edouard (avenue)

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°77 de 1990, dossier de marché de travaux n°163 de 1990 (lot 3 menuiserie et serrurerie).

655W12

1990

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Centre technique municipal (CTM) : restructuration des ateliers des services voirie, nettoiement, électricité chauffage : dossier de marchés de travaux, n°37 de 1990, plans des services électricité et voirie (1989-1990)

655W14

1989-1990

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM : dossier de marché de travaux n°94 de 1990.

655W11

1990

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des bureaux et des axes de circulation au CAM aux niveaux 0,1 et 2 : dossier de marché n°129 de 1990 et n°179 de 1990 (autres lots), dossier de consultation des entreprises, plans

655W13

1990

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Ecole maternelle Ronchaux, travaux de restructuration complète des locaux: dossier de marché n°71 de 1989 ; dossier de permis de construire n°59 de 1989.

655W60

1989-1990

Ronchaux (école maternelle), Ronchaux (rue)

Ecole maternelle des Chaprais, extension et restructuration, réfection des toitures : plans et plans béton armé ; dossier de marché : pièces fournies par les entreprises retenues.

655W46

1990

Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)

Maison éclusière, halte-nautique Saint Paul, Centre Dramatique de Franche-Comté : boutique théâtre (Ile Saint Paul), projets d'aménagements : correspondance, reportage photographique.

655W32

1985-1989

Maison éclusière, halte nautique Saint-Paul

Ecole maternelle Vauthier (précédemment dénommée école Sircoulon), construction : dossier de marché de travaux, dossiers de consultation, plans, avant-projet, permis de construire, étude de sol, rapports de la commission de sécurité (1987-1988).

655W37

1987-1989

VAUTHIER, Raymond (Ecole Maternelle), MIRABEAU (rue)

Centre technique municipal (CTM), bâtiment du parc auto, travaux de mise en conformité de l'atelier mécanique : dossier de marché n°101 de 1988, plans (état des lieux, 1988) ; dossier des ouvrages exécuté (lacunaire, 1988), réunions de chantier (1988-1989).

655W22

1988-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole de Rivotte, réfection des toitures de l'aile sur la cour : dossier de marché n°96 de 1989.

655W59

1989

Rivotte (Ecole Publique de), Rivotte (rue)

Centre technique municipal (CTM), création de bureaux au service des eaux : dossier de marché, (1986-1989).

655W23

1986-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de permis de construire (n°312 de 1986) ; correspondance avec les entreprises titulaires des marchés (1986-1989) ; réunions de chantier et dossier technique de suivi du chantier (1986-1987).

655W21

1986-1989

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Hôtel de ville, aménagement d'un ascenseur pour personnes handicapées : dossier de marché n°9 de 1986, plans (1986-1988), dossier de permis de construire (n° 494 de 1985)

655W26

1985-1988

Hôtel de Ville, Huit Septembre (place du)

Ecole Lanchy, réfection du bandeau acrotère sur la façade du bâtiment des classes : dossier de marché n°150 de 1988

655W55

1988

Lanchy (école Publique primaire), LANCHY, Narcisse (rue)

Déclassement du domaine public, rue Balzac, déclassement partiel pour projet d'aménagement de la place de Coubertin : enquête publique ; rue Docteur Mouras, déclassement partiel : enquête publique ; rue des Iris et allée des Myosotis, déclassement partiel : enquête publique Lieu-dit "Hauts du Chazal" (situé dans l'emprise du CHU et de la faculté de médecine à Chateaufarine), désaffection d'un chemin rural : enquête publique.

88W83

1977-1988

BALZAC, Honoré de (rue), COUBERTIN, Pierre de (place), Duchazal, Au (lieu-dit), Iris (rue des), MOURAS (rue du Docteur), Myosotis (allée des)

ENQUETE PUBLIQUE

Centre administratif municipal (CAM), installation des bureaux du service voirie au 6 rue Mégevand, transfert du service des gardes municipaux du rez de chaussée au 6 rue Mégevand : dossier de marché n°17 de 1986

655W6

1986-1988

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Ecole maternelle des Chaprais, 4 rue Baille, réfection des toitures du bâtiment principal : dossier de marché de travaux n°92 de 1988.

655W44

1988

Chaprais (Ecole publique des), BAILLE, Edouard (rue)

Centre administratif municipal (CAM), restructuration des locaux du service informatique, du service des élections et de l'état civil : dossier de marché, dossier de consultation des entreprises, comptes-rendus de réunions de chantier, plans (1987-1988)

655W9

1987-1988

Centre Administratif Municipal (CAM), MEGEVAND (rue)

Centre technique municipal (CTM), construction d'un bâtiment pour le parc auto : dossier de marché de travaux n°8 de 1986, plans (1986-1988).

655W20

1986-1988

Centre Technique Municipal (CTM), CLEMENCEAU, Georges (avenue)

Ecole des Prés de Vaux, réfection étanchéité de la toiture : dossier de marché n°127 de 1987.

655W63

1987

Près-de-Vaux (Ecole Publique des), Vallon (chemin du)

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettres Q à S : Chemin des Quatre Vents ; Chemin des Quatrouillots ; Rue du Refuge ; Chemin des Relançons ; Rue Rembrandt ; Place des Remparts Dérasés ; Rue Ernest Renan ; Pont de la République ; Rue de la République ; Rue Résal ; Place de la Révolution ; Rue de Richebourg ; Faubourg Rivotte ; Rue Rivotte ; Chemin Sous les Vignes de Rognon ; Rue Ronchaux ; Rue des Roses ; Rue Jean-Jacques Rousseau ; Rue Romain Roussel ; Chemin du Sanatorium ; Rue Alfred Sancey ; Rue des Sapins ; Rue de Savoie ; Rue Robert Schuman ; Rue Victor Sellier ; Quai de Strasbourg). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W68

1980-1987

Quatre Vents (rue des), Quatrouillots (chemin des), Refuge (rue du), Relançons (chemin des), REMBRANDT (rue), Remparts Dérasés (place des), RENAN, Ernest (rue), République (pont de la), République (rue de la), RESAL (rue), Révolution (place de la), Richebourg (rue), Rivotte (faubourg), Rivotte (rue), Rognon (chemin sous les Vignes de), Ronchaux (rue), Roses (rue des), ROUSSEAU, Jean-Jacques (rue), ROUSSEL, Romain (rue), Sanatorium (chemin du), SANCEY, Alfred (rue), Sapins (rue des), Savoie (rue de), SCHUMAN, Robert (rue), SELLIER, Victor (rue), Strasbourg (quai de)

PLAN

Ecole d'Arènes, remplacement des menuiseries extérieures : dossier de marché n°47 de 1986

655W42

1986-1987

Arènes (école Publique d'), Arènes (rue d')