Filtrer les résultats
Multimédias
  • 66
Organisme
  • 66
Période
  • 44
  • 28

  • sur 4
66 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W65
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
2

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W66
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
3

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
4

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
5

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT) de la Société Baumaise de maçonnerie
Cote
692W64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
6

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W61
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
7

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W60
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
8

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W59
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
9

Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage public (chemin des Montboucons) : plans, dossier de marché, comptes rendus réunions de chantier, dossier de consultation (marché n°39/2002) (2002-2003).Thémis zones ZB et ZC, éclairage : dossier de consultation des entreprises(2004). Thémis, éclairage public voies LB et NO : dossier de consultation des entreprises (2005).
Cote
692W34
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage...
10

Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la place, des façades et de la fontaine : dossier de consultation des entreprises, études.
Cote
692W36
 Date
2002-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la...
11

Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W48
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location,...
12

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).
Cote
692W43
 Date
1997-2004
 Lieu
Gymnase Denfert Rochereau, Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, DENFERT ROCHEREAU (avenue), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...
13

Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).
Cote
692W40
 Date
1975-2003
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la), MITTERRAND, François (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et...
14

Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et dépose de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique. Illumination de noël. - Marché n°102/2003, location de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W47
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et...
15

Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité : plans, devis d'éclairage public.
Cote
692W37
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité...
16

ZAC Louise Michel. - Aménagement de voiries, éclairage public : plans, dossier techniques (1991-2003). Aménagement de La City, éclairage public : dossier technique (2000-2003).
Cote
692W13
 Date
1991-2003
 Lieu
MICHEL, Louise (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Louise Michel. - Aménagement de voiries, éclairage...
17

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
18

Eclairage public, programme 2003, travaux d'électricité : dossier de marché.
Cote
692W5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Eclairage public, programme 2003, travaux d'électricité...
19

Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique pour la conception des éclairages : dossier de marché.
Cote
692W8
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Plan Lumière, programme 2002, marché d'assistance technique...
20

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W56
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...