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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W66
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
2

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W65
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
3

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT) de la Société Baumaise de maçonnerie
Cote
692W64
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
4

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W63
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
5

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W62
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
6

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W61
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
7

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W60
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
8

Déclaration d'intention de commencement des travaux (DICT)
Cote
692W59
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 3. Déclaration d'intention de commencement des travaux...
  • Déclaration d'intention de commencement des travaux...
9

Préparation des programmes d'éclairage public : notes, plans, correspondance.
Cote
692W58
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1.1 Programme et plan d'éclairage public
  • Préparation des programmes d'éclairage public : notes,...
10

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W57
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
11

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W56
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
12

Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité du Doubs), mise en place de la redevance d'investissement : justificatifs de dépenses.
Cote
692W55
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Relation avec le SYDED (syndicat mixte d'électricité...
13

Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie de gaz : contrats de concession, charte de partenariat, déclaration d'occupation du domaine public.
Cote
692W54
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 2, Consommation et distribution d'électricité
  • Distribution publique d'énergie électrique et d'énergie...
14

Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs, installation et alimentation en électricité : listes des emplacements, plans, notes.
Cote
692W53
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Affichage DECAUX. - Abris de bus, mupi, panneaux associatifs,...
15

Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation : convention d'utilisation, plans, comptes rendus, correspondance.
Cote
692W52
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Citivision. - Réseau de vidéocommunication, implantation...
16

Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis, conventions d'exploitation avec Télécoms, listes des cabines, copies de plans.
Cote
692W51
 Date
1972-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Cabines téléphoniques : titres de recettes, devis,...
17

Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre de Tassigny, travaux : dossier de consultation des entreprises, correspondance.
Cote
692W50
 Date
1981-1992
 Lieu
LATTRE de TASSIGNY, Jean de (place)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Dossier Antenne collective de télévision place de Lattre...
18

Journaux électroniques d'information, alimentation en électricité : plans, correspondance.
Cote
692W49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,6 Eclairage des supports de communication
  • Journaux électroniques d'information, alimentation...
19

Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location, pose et dépose de motifs lumineux 2004 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W48
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°58/2004, location,...
20

Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et dépose de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique. Illumination de noël. - Marché n°102/2003, location de motifs lumineux 2003 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W47
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché N°125/2003, pose et...
21

Illumination de noël. - Marché n°1882/2002, location d'éclairage de noël 2002 : dossier de marché et dossier technique (2002). Marché n°112/2002, pose et dépose d'éclairage de noël 2002 : dossier de marché et dossier technique (2002).
Cote
692W46
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°1882/2002, location...
22

Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location de motifs lumineux, pose et dépose de motifs lumineux 2001 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°153/2001, location...
23

Illumination de noël. - Marché n°201/2000, location de motifs lumineux, pose et dépose 2000 : dossier de marché et dossier technique.
Cote
692W44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,5 Illumination de noël
  • Illumination de noël. - Marché n°201/2000, location...
24

Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un terrain de foot, éclairage public : plans, notes, correspondance (1997-1998). Piscine-patinoire, aménagement des espaces verts, volet éclairage public : notes, correspondances, plans (1998). Gymnase Denfert Rochereau et Diderot, travaux d'électricité : dossier de marché (2004).
Cote
692W43
 Date
1997-2004
 Lieu
Gymnase Denfert Rochereau, Patinoire Lafayette, Piscine Lafayette, DENFERT ROCHEREAU (avenue), GARNIER, Louis (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Complexe sportif de Saint Claude, aménagement d'un...
25

Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe 3 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W42
 Date
1985-1986
 Lieu
Stade Léo Lagrange, LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe...
26

Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe 2 : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W41
 Date
1995
 Lieu
LAGRANGE, Léo (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif Léo Lagrange, éclairage du stade annexe...
27

Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et éclairage du terrain et des abords de la Malcombe : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1975). Courts de tennis à la Malcombe, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (1984-1988). Réalisation d'un terrain de football en gaon synthétique, volet éclairage public : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2002-2003).
Cote
692W40
 Date
1975-2003
 Lieu
Malcombe (Complexe Sportif de la), MITTERRAND, François (avenue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif de la Malcombe. - Alimentation et...
28

Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.
Cote
692W39
 Date
1970-1973
 Lieu
Complexe Sportif des Orchamps, CHOPIN, Frédéric (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes,...
29

CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage public : plans, dossier de consultation des entreprises.
Cote
692W38
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,4 Eclairage des bâtiments
  • CHAT, création de l'accueil du jour, volet éclairage...
30

Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité : plans, devis d'éclairage public.
Cote
692W37
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Foires et marchés : éclairage et alimentation en électricité...
31

Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la place, des façades et de la fontaine : dossier de consultation des entreprises, études.
Cote
692W36
 Date
2002-2005
 Lieu
Marché Beaux-arts (ZAC)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Opération Marché Beaux-Arts, mise en lumière de la...
32

Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la cour de la mairie : plans, copies du dossier de marché, copies de factures (1988-1992). Eclairage fontaine Saint Quentin sur la place Victor Hugo lors de la restauration et de la remise en eau de la Fontaine : projet, plans, dossier technique (1997-1998). Fontaine de la place Jean Cornet, restauration et mise en valeur : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunions, devis (1998).
Cote
692W35
 Date
1988-1998
 Lieu
CORNET, Jean (place), HUGO, Victor (place)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,3 Eclairage des places
  • Parking La Mairie, projet d'éclairage public de la...
33

Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage public (chemin des Montboucons) : plans, dossier de marché, comptes rendus réunions de chantier, dossier de consultation (marché n°39/2002) (2002-2003).Thémis zones ZB et ZC, éclairage : dossier de consultation des entreprises(2004). Thémis, éclairage public voies LB et NO : dossier de consultation des entreprises (2005).
Cote
692W34
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Alimentation du pôle d'échange Thémis, volet éclairage...
34

Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier de consultation des entreprises (marché n°2108900), études, comptes rendus de réunions, correspondance, notes.
Cote
692W33
 Date
2001
 Lieu
Citadelle (tunnel routier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Tunnel fluvial sous la Citadelle, éclairage : dossier...
35

Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte, éclairage public : plans des réseaux d'électricité, plans de l'éclairage public
Cote
692W32
 Date
1994-1996
 Lieu
Citadelle (tunnel routier de la), Rivotte (faubourg), Tarragnoz (faubourg)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Tunnel sous la Citadelle, faubourg Tarragnoz et Rivotte,...
36

Reconstruction de la passerelle Denfert Rochereau, éclairage public : notes, comptes rendus de réunions, correspondance, plans.
Cote
692W31
 Date
1988-1989
 Lieu
DENFERT ROCHEREAU (pont)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Reconstruction de la passerelle Denfert Rochereau,...
37

Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz), éclairage public : dossier de marché, dossier d'étude préalable, comptes-rendus de réunions de chantier, plans.
Cote
692W30
 Date
1980-1982
 Lieu
MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), FLEMING, Alexandre (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Desserte du CHU Chateaufarine (hôpital Jean Minjoz),...
38

Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.
Cote
692W29
 Date
1991-1998
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Eclairage public de la Cité 408 Brulard : plans.
39

ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements, route d'Avanne rue Dürer, éclairage public: dossier de suivi de chantier, plans (1994-1998).
Cote
692W28
 Date
1994-1998
 Lieu
Avanne (route d') (RD 106), DÜRER, Albrecht (rue), Planoise (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • ZAC Planoise, résidence Camille Claudel, 86 logements,...
40

Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73 / RD11 et RD 106E) : dossier technique, dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.
Cote
692W27
 Date
1990
 Lieu
Chateaufarine (ZAC de)
 Type de document -

  • Contexte : 692W

  • 1. Travaux d'éclairage
  • 1,2 Eclairage des Zones d'aménagement et du réseau...
  • Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73...