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Résultat n°1

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1980-1981 à 1988-1989, lacunes).

Date

1980-1989

Cote

125W1

Résultat n°2

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1989-1990 à 1990-1991, lacunes).

Date

1989-1991

Cote

125W2

Résultat n°3

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1991-1992 à 1992-1993, lacunes).

Date

1991-1993

Cote

125W3

Résultat n°4

Conseils d'écoles (maternelles et primaires) : ordres du jour, comptes-rendus (années scolaires 1993-1994 à 1994-1995, lacunes).

Date

1993-1995

Cote

125W4

Résultat n°5

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1956-1979).

Date

1956-1979

Cote

125W5

Résultat n°6

Directeurs et directrices d'écoles publiques de Besançon, réunions avec la municipalité : comptes-rendus, documents préparatoires (1980 à 1982, 1984, 1987, 1989, 1992-1993).

Date

1980-1993

Cote

125W6

Résultat n°7

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1986-1992)

Date

1986-1992

Cote

125W7

Résultat n°8

Rentrées scolaires, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1993-1994). Ecole Fanard, rue Haag, fermeture et transfert des classes à Viancin (maternelle) : correspondance, notes (1990-1991). Classes de découverte : demandes de subvention à la ville : correspondance, délibérations (1991). Groupes de réflexion (amélioration de la qualité du service public).- travaux des groupes de réflexion constitués sur les thèmes de l'enseignement : rapports, correspondance (1989-1992).

Date

1989-1994

Cote

125W8

Résultat n°9

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1984-1987.

Date

1984-1987

Cote

125W9

Résultat n°10

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1988 à 1990.

Date

1988-1990

Cote

125W10

Résultat n°11

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1991.

Date

1991

Cote

125W11

Résultat n°12

Services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrées scolaires 1992 à 1994.

Date

1992-1994

Cote

125W12

Résultat n°13

Aménagement des rythmes de vie pour l'enfance : comptes-rendus de réunions, correspondance, programme, convention Etat - Office municipal des Sports (années scolaire 1989-1990)

Date

1989-1990

Cote

125W13

Résultat n°14

Contrat d'aménagement du temps de l'enfat (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (années scolaires 1989-1990, 1990-1991).

Date

1989-1991

Cote

125W14

Résultat n°15

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

125W15

Résultat n°16

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1992-1993).

Date

1992-1993

Cote

125W16

Résultat n°17

Contrat d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : correspondance avec le Ministère de l'Education Nationale, contrats, programmes, projets par établissement (année scolaire 1993-1994).

Date

1993-1994

Cote

125W17

Résultat n°18

Rentrée scolaire 1995, dossiers de préparation (relations avec l'Inspection d'académie relatives à la carte scolaire, aux ouvertures et fermetures de classes) : correspondance, statistiques, mesures de cartes scolaires (1995) ; services enseignement, restauration scolaire et caisse des écoles : dossiers de préparation budgétaire, rentrée scolaire 1995 ; fréquentation scolaire des écoles publiques : étude comparative années scolaires 1980-1981, 1982-1983, 1991-1992 (1992).

Date

1992-1995

Cote

125W18

Résultat n°19

Service enseignement : chrono courrier (année 1988) conservée à titre d'échantillon (année en 8).

Date

1988

Cote

125W19

Résultat n°20

Service enseignement : chrono courrier (année 1993, janvier à juin) conservée à titre d'échantillon (année en 3).

Date

1993

Cote

125W20